N°190930 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Procès-verbal des Conseils Municipaux des 3 juin et 1er juillet 2019 – Approbation.
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N°190982 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Election d'un conseiller métropolitain de la Ville de Saint-Etienne pour sièger au conseil de la Métropole de Saint-Etienne en remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire.
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N°190976 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Société NOVIM (ex SEDL) - Augmentation du capital de la société - Modification des statuts - Approbation.
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N°190699 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Assurance - Incendie d'un bâtiment à l'angle des rues Royet et de l'Eternité le 3 Janvier 2018 - Acceptation d'indemnité - Abrogation de la délibération du 18 septembre 2017 - Approbation.
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N°190878 |
Finances et contrôle de gestion |
Avenant n° 4 à la convention de partenariat signée le 9 décembre 2010 entre la Ville de Saint-Etienne et l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Approbation.
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N°190877 |
Finances et contrôle de gestion |
Exonération de tarifs pour la mise à disposition du Théâtre Copeau au profit de l'Association Partage Rhône Alpes Saint-Etienne le mercredi 13 novembre 2019 - Approbation.
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N°190904 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie d'emprunt - SA d'HLM Louis-Antoine Beaunier - 3ème tranche de travaux de rénovation de la Maison des élèves de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne située 20 boulevard Alexandre de Fraissinette à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 900 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
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N°190908 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie d'emprunt - SA d'HLM Cité Nouvelle - Réhabilitation d'une partie du patrimoine située à Saint-Etienne (La Rivière, rue Charles de Freycinet, Bel Air 1 AB et 2 Tour) - Un prêt Haut de Bilan Bonifié (PHBB) de 4 247 598 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations à garantir par la Ville de Saint-Etienne à hauteur de 57,39 %, soit 2 437 598 € - Approbation.
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N°190921 |
Ressources Humaines |
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du conventionnement en complémentaire santé - Approbation.
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N°190796 |
Ressources Humaines |
Adhésion à un groupement de commandes porté par Saint-Étienne Métropole et autorisation de signer les marchés et ou accords - cadres concernant les formations relatives à la sécurité des agents et la conduite de véhicules - Formations proposées hors champs des formations organisées par le CNFPT - Approbation.
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N°190795 |
Ressources Humaines |
Convention de disponibilité avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) de la Loire d'un sapeur pompier volontaire (J. CARROT) pendant son temps de travail - Approbation.
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N°190797 |
Ressources Humaines |
Mise à disposition d'un travailleur handicapé en SAT Hors les murs - Renouvellement de la convention avec l'association Trisomie 21 Loire - Approbation.
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N°190811 |
Ressources Humaines |
Mise à disposition d'un travailleur en situation de handicap en SAT Hors les murs - Convention avec l'association Trisomie 21 Loire - Approbation.
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N°190896 |
Direction Générale |
Convention de création de service commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Mission Foncier - Intégration de la mission foncier à la Direction de la Construction de l'Aménagement et du Foncier (DCAF) - Avenant à la convention de service commun foncier - Approbation.
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N°190887 |
Direction Générale |
Ingénierie du Livre - Convention cadre de partenariat 2019-2020-2021-2022 entre l'entreprise Verney-Carron et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
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N°190893 |
Direction Générale |
Fête du Livre - Convention attributive de subvention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l'organisation de la 34ème Fête du Livre de Saint-Etienne - Approbation
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N°190889 |
Direction Générale |
Fête du livre - Conventions de partenariat établies avec des partenaires privés et institutions - Approbation.
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N°190888 |
Direction Générale |
Fête du Livre - Conventions de partenariat établies avec les restaurants partenaires de la 34ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2019 - Approbation
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N°190852 |
Communication et marketing territorial |
Fêtes de fin d'année 2019 - Convention de partenariat avec Radio Scoop - Approbation.
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N°190794 |
Cabinet du Maire et des Elus |
Attribution de subventions au Club de la Presse et de la communication - Approbation.
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N°190791 |
Evènementielle |
Attribution de subventions à des associations organisatrices de congrès - Approbation.
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N°190742 |
Evènementielle |
Attribution de subventions à des associations organisatrices d'un événement contribuant à l'animation de la Ville - Approbation.
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N°190922 |
Relations internationales |
Rayonnement international. Versement d'une subvention l'association Amitiés France Madagascar - Approbation.
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N°190801 |
Cabinet du Maire et des Elus |
Attribution de subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation.
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N°190925 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour "bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges" - Approbation.
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N°190924 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Favoriser et développer la prévention. Attribution de subventions dans le domaine de la santé. Approbation.
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N°190923 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté. Attribution de subventions. Approbation.
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N°190741 |
Evènementielle |
Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté. Approbation.
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N°190800 |
Police et Sécurité Civile Municipales |
Programmation annuelle 2019 du dispositif Ville Vie Vacances et du Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Attribution de subventions aux associations. Convention et Avenant - Approbation.
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N°190815 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Saint-Victor-sur-Loire - Demande d'autorisation de modification de l'état ou de l'aspect d'une réserve naturelle - Approbation.
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N°190920 |
Police et Sécurité Civile Municipales |
Capture et stérilisation de chats errants- Convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis - Subventions à la Compagnie des Chats et à l'association Amis chats - Approbation.
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N°190630 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Attribution d'une subvention à un club sportif - Contrat d'objectifs avec SASP ASSE LOIRE - Saison 2019-2020 - Approbation.
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N°190879 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Construction d'un stand de tir sur la commune d'Andrézieux Bouthéon - Convention de financement entre les communes de Saint-Etienne et d'Andrézieux Bouthéon - Approbation.
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N°190964 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Sécurisation et homologation du terrain d'honneur du stade Auguste Dury - Convention attributive de subvention avec la région Auvergne-Rhône-Alpes - Approbation.
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N°190633 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Espoir Cycliste Saint-Etienne Loire (ECSEL) - Approbation.
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N°190632 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire Activités Physiques de Pleine Nature du collège Marc Seguin à Saint-Etienne - Approbation.
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N°190934 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Vie Sportive. Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (Animation de la Ville) et développer le Sport pour tous. Avenants - Approbation.
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N°190935 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (aide aux jeunes athlètes) - Conventions et avenants - Approbation.
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N°190916 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants - Approbation
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N°190913 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Attribution de subventions à divers centres de loisirs - Avenants financiers. Approbation.
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N°190779 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques. Approbation
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N°190941 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Convention d'adhésion à l'opération Carnet Culture de l'Université Jean Monnet. Approbation.
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N°190942 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Dispositif Sainté Pass – Reconduction 2019-2020 – Conventions - Approbation.
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N°190940 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Evénement d'accueil des étudiants à Saint-Étienne Sainté accueille ses étudiants – Conventions de partenariat - Approbation.
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N°190933 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
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N°190782 |
Education et Petite Enfance |
Dépôt de candidature d'un dossier Cités Educatives pour le quartier de Tarentaize-Beaubrun - Approbation.
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N°190802 |
Education et Petite Enfance |
Demande d'obtention de la Charte départementale des crèches à vocation d'insertion professionnelle ou crèche AVIP à la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
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N°190929 |
Education et Petite Enfance |
Convention d'attribution de subvention auprès du Département de la Loire - Rénovation du groupe scolaire Jules Ferry - Approbation.
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N°190721 |
Affaires Culturelles |
Direction des Affaires Culturelles - Charte de coopération culturelle - Approbation.
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N°190744 |
Affaires Culturelles |
Partenariat avec l'Institut Français - Appel à projets 2019 - 2ème session - Convention d'application - Approbation.
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N°190807 |
Affaires Culturelles |
Affaires Culturelles - Convention de partenariat avec l'Office de tourisme et des congrès de Saint-Etienne Métropole pour le Planétarium - Approbation.
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N°190836 |
Affaires Culturelles |
Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire et le Fil - Approbation.
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N°190780 |
Affaires Culturelles |
Conservatoire - Convention de partenariat avec l'association JSSP Joueurs de Serpents - Serpents players - Approbation.
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N°190871 |
Affaires Culturelles |
Opéra de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec la Société Electricité de France - Saison artistique 2019/2020 - Approbation.
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N°190872 |
Affaires Culturelles |
Opéra - Convention de mécénat avec la Banque Populaire Auvergne Rhône-Alpes - Saison 2019/2020 - Approbation.
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N°190894 |
Affaires Culturelles |
Opéra de Saint-Etienne - Contrat de coproduction DON QUICHOTTE avec la Ville de Tours - Approbation.
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N°190891 |
Affaires Culturelles |
Musée d'Art et d'Industrie et l'entreprise Verney-Caron - Convention de partenariat - Approbation.
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N°190897 |
Affaires Culturelles |
Musée d'Art et d'Industrie - Direction des Affaires Culturelles - Avenant à la convention entre le Centre Hospitalier Universitaire et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
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N°190895 |
Affaires Culturelles |
Puits Couriot/Musée de la Mine - Convention de résidence avec le collectif EINA - Approbation.
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N°190866 |
Affaires Culturelles |
Médiathèques Municipales - Publication d'un ouvrage d'un auteur en résidence - Convention de co-édition à intervenir avec les Editions Le Réalgar - Approbation.
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N°190804 |
Affaires Culturelles |
Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Portail national des archives - Approbation.
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N°190859 |
Affaires Culturelles |
Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées de M. Roland Léger - Approbation.
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N°190840 |
Affaires Culturelles |
Action Culturelle – Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2019 et soutien aux artistes amateurs - Approbation.
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N°190835 |
Affaires Culturelles |
Action culturelle - Soutien à l'émergence 2019 - Conventions et avenant - Approbation.
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N°190834 |
Affaires Culturelles |
Action Culturelle - Soutien au rayonnement 2019 - Convention pluriannuelle d'objectifs - Approbation.
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N°190958 |
Commerce et Artisanat |
Convention de partenariat avec Sainté Shopping dans le cadre d'une animation numérique - Avenant à la convention financière signée avec Sainté Shopping pour l'année 2019. Approbation.
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N°190949 |
Commerce et Artisanat |
Soutien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2019. Approbation.
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N°190758 |
Immobilier, Achats et Services |
Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Approbation.
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N°190882 |
Mission Ville Durable |
PIA - ANRU AMI Ville durable : Mon quartier smart - Convention ENEDIS - Ville de Saint-Etienne - Saint-Etienne Métropole - Approbation.
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N°190918 |
Mission Foncier |
Zenith – Régularisation foncière avec Saint-Étienne Métropole - Approbation.
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N°190915 |
Mission Foncier |
Stade Geoffroy Guichard – Transfert de propriété du stade à Saint-Étienne Métropole dans le cadre du passage en Métropole - Approbation.
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N°190415 |
Mission Foncier |
Convention d'étude et de veille foncière entre l'EPORA et la Ville de Saint-Etienne. 1/ indication de la destination des biens acquis dans le cadre de ladite convention, 2/ rachat à l'EPORA de lots de copropriété situés 27 rue de la Ville et d'une batterie de garages située 49 rue du Soleil. 3/ autorisation de déposer un permis de démolir pour les garages situés 49 rue du Soleil. Approbation.
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N°190927 |
Mission Foncier |
Rue de l'Apprentissage – Clôture de la convention opérationnelle entre la Ville de Saint-Étienne et EPORA sur le secteur de la rue de l'Apprentissage - Rétrocession foncière par EPORA à la Ville de Saint-Étienne - Approbation.
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N°190928 |
Mission Foncier |
Bonnassieux – Acquisition d'un tènement auprès de Cité nouvelle en vue de créer un ouvrage anti-bruits le long de la RN88 - Approbation.
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N°190936 |
Mission Foncier |
Bonnassieux – Acquisition d'un tènement auprès d'EPORA en vue de créer un ouvrage anti-bruits le long de la RN88 - Approbation.
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N°190831 |
Mission Foncier |
Tardy - Cession d'une parcelle de terrain rue de Tardy au profit de Monsieur et Madame Christian DUVERNEY - Approbation.
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N°190881 |
Mission Foncier |
Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Alain Cambi - Approbation.
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N°190851 |
Mission Foncier |
Quartier Montmartre Le Devey Malacussy – rue Auguste Poncetton - 1- Abrogation de la délibération du 11 février 2019 - 2- Convention de servitude de canalisation au bénéfice d'un fonds appartenant à Mesdames Nathalie et Sandrine TRONEL - Approbation.
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N°190824 |
Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale |
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour la réalisation d'un accord-cadre multi-attributaire pour une mission de conseil et conception d'interventions en matière de design - Approbation.
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N°190905 |
Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale |
Dossier ANRU Tarentaize-Beaubrun : Convention partenariale de financement pour la mise en œuvre de l'opération de traitement de l'habitat ancien du quartier de Tarentaize-Beaubrun-Couriot. Approbation.
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N°190919 |
Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale |
Maison de l'emploi – Renouvellement de la convention de gestion entre la Ville de Saint-Eienne et Saint-Etienne métropole pour 2019-2020 et 2021 – Approbation.
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N°190931 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle
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