Séance du 16/09/2019 à 18h00

Retour à la page délibérations

Dossier Direction Objet et Délibération
N°190930 Affaires Juridiques et Assemblée
Procès-verbal des Conseils Municipaux des 3 juin et 1er juillet 2019 – Approbation.
N°190982 Affaires Juridiques et Assemblée
Election d'un conseiller métropolitain de la Ville de Saint-Etienne pour sièger au conseil de la Métropole de Saint-Etienne en remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire.
N°190976 Affaires Juridiques et Assemblée
Société NOVIM (ex SEDL) - Augmentation du capital de la société - Modification des statuts - Approbation.
N°190699 Affaires Juridiques et Assemblée
Assurance - Incendie d'un bâtiment à l'angle des rues Royet et de l'Eternité le 3 Janvier 2018 - Acceptation d'indemnité - Abrogation de la délibération du 18 septembre 2017 - Approbation.
N°190878 Finances et contrôle de gestion
Avenant n° 4 à la convention de partenariat signée le 9 décembre 2010 entre la Ville de Saint-Etienne et l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Approbation.
N°190877 Finances et contrôle de gestion
Exonération de tarifs pour la mise à disposition du Théâtre Copeau au profit de l'Association Partage Rhône Alpes Saint-Etienne le mercredi 13 novembre 2019 - Approbation.
N°190904 Finances et contrôle de gestion
Garantie d'emprunt - SA d'HLM Louis-Antoine Beaunier - 3ème tranche de travaux de rénovation de la Maison des élèves de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne située 20 boulevard Alexandre de Fraissinette à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 900 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
N°190908 Finances et contrôle de gestion
Garantie d'emprunt - SA d'HLM Cité Nouvelle - Réhabilitation d'une partie du patrimoine située à Saint-Etienne (La Rivière, rue Charles de Freycinet, Bel Air 1 AB et 2 Tour) - Un prêt Haut de Bilan Bonifié (PHBB) de 4 247 598 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations à garantir par la Ville de Saint-Etienne à hauteur de 57,39 %, soit 2 437 598 € - Approbation.
N°190921 Ressources Humaines
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du conventionnement en complémentaire santé - Approbation.
N°190796 Ressources Humaines
Adhésion à un groupement de commandes porté par Saint-Étienne Métropole et autorisation de signer les marchés et ou accords - cadres concernant les formations relatives à la sécurité des agents et la conduite de véhicules - Formations proposées hors champs des formations organisées par le CNFPT - Approbation.
N°190795 Ressources Humaines
Convention de disponibilité avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) de la Loire d'un sapeur pompier volontaire (J. CARROT) pendant son temps de travail - Approbation.
N°190797 Ressources Humaines
Mise à disposition d'un travailleur handicapé en SAT Hors les murs - Renouvellement de la convention avec l'association Trisomie 21 Loire - Approbation.
N°190811 Ressources Humaines
Mise à disposition d'un travailleur en situation de handicap en SAT Hors les murs - Convention avec l'association Trisomie 21 Loire - Approbation.
N°190896 Direction Générale
Convention de création de service commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Mission Foncier - Intégration de la mission foncier à la Direction de la Construction de l'Aménagement et du Foncier (DCAF) - Avenant à la convention de service commun foncier - Approbation.
N°190887 Direction Générale
Ingénierie du Livre - Convention cadre de partenariat 2019-2020-2021-2022 entre l'entreprise Verney-Carron et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°190893 Direction Générale
Fête du Livre - Convention attributive de subvention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l'organisation de la 34ème Fête du Livre de Saint-Etienne - Approbation
N°190889 Direction Générale
Fête du livre - Conventions de partenariat établies avec des partenaires privés et institutions - Approbation.
N°190888 Direction Générale
Fête du Livre - Conventions de partenariat établies avec les restaurants partenaires de la 34ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2019 - Approbation
N°190852 Communication et marketing territorial
Fêtes de fin d'année 2019 - Convention de partenariat avec Radio Scoop - Approbation.
N°190794 Cabinet du Maire et des Elus
Attribution de subventions au Club de la Presse et de la communication - Approbation.
N°190791 Evènementielle
Attribution de subventions à des associations organisatrices de congrès - Approbation.
N°190742 Evènementielle
Attribution de subventions à des associations organisatrices d'un événement contribuant à l'animation de la Ville - Approbation.
N°190922 Relations internationales
Rayonnement international. Versement d'une subvention l'association Amitiés France Madagascar - Approbation.
N°190801 Cabinet du Maire et des Elus
Attribution de subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation.
N°190925 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour "bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges" - Approbation.
N°190924 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Favoriser et développer la prévention. Attribution de subventions dans le domaine de la santé. Approbation.
N°190923 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté. Attribution de subventions. Approbation.
N°190741 Evènementielle
Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté. Approbation.
N°190800 Police et Sécurité Civile Municipales
Programmation annuelle 2019 du dispositif Ville Vie Vacances et du Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Attribution de subventions aux associations. Convention et Avenant - Approbation.
N°190815 Sports Jeunesse et Vie associative
Saint-Victor-sur-Loire - Demande d'autorisation de modification de l'état ou de l'aspect d'une réserve naturelle - Approbation.
N°190920 Police et Sécurité Civile Municipales
Capture et stérilisation de chats errants- Convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis - Subventions à la Compagnie des Chats et à l'association Amis chats - Approbation.
N°190630 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution d'une subvention à un club sportif - Contrat d'objectifs avec SASP ASSE LOIRE - Saison 2019-2020 - Approbation.
N°190879 Sports Jeunesse et Vie associative
Construction d'un stand de tir sur la commune d'Andrézieux Bouthéon - Convention de financement entre les communes de Saint-Etienne et d'Andrézieux Bouthéon - Approbation.
N°190964 Sports Jeunesse et Vie associative
Sécurisation et homologation du terrain d'honneur du stade Auguste Dury - Convention attributive de subvention avec la région Auvergne-Rhône-Alpes - Approbation.
N°190633 Sports Jeunesse et Vie associative
Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Espoir Cycliste Saint-Etienne Loire (ECSEL) - Approbation.
N°190632 Sports Jeunesse et Vie associative
Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire Activités Physiques de Pleine Nature du collège Marc Seguin à Saint-Etienne - Approbation.
N°190934 Sports Jeunesse et Vie associative
Vie Sportive. Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (Animation de la Ville) et développer le Sport pour tous. Avenants - Approbation.
N°190935 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (aide aux jeunes athlètes) - Conventions et avenants - Approbation.
N°190916 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants - Approbation
N°190913 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à divers centres de loisirs - Avenants financiers. Approbation.
N°190779 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques. Approbation
N°190941 Sports Jeunesse et Vie associative
Convention d'adhésion à l'opération Carnet Culture de l'Université Jean Monnet. Approbation.
N°190942 Sports Jeunesse et Vie associative
Dispositif Sainté Pass – Reconduction 2019-2020 – Conventions - Approbation.
N°190940 Sports Jeunesse et Vie associative
Evénement d'accueil des étudiants à Saint-Étienne Sainté accueille ses étudiants  – Conventions de partenariat - Approbation.
N°190933 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
N°190782 Education et Petite Enfance
Dépôt de candidature d'un dossier Cités Educatives pour le quartier de Tarentaize-Beaubrun - Approbation.
N°190802 Education et Petite Enfance
Demande d'obtention de la Charte départementale des crèches à vocation d'insertion professionnelle ou crèche AVIP à la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°190929 Education et Petite Enfance
Convention d'attribution de subvention auprès du Département de la Loire - Rénovation du groupe scolaire Jules Ferry - Approbation.
N°190721 Affaires Culturelles
Direction des Affaires Culturelles - Charte de coopération culturelle - Approbation.
N°190744 Affaires Culturelles
Partenariat avec l'Institut Français - Appel à projets 2019 - 2ème session - Convention d'application - Approbation.
N°190807 Affaires Culturelles
Affaires Culturelles - Convention de partenariat avec l'Office de tourisme et des congrès de Saint-Etienne Métropole pour le Planétarium - Approbation.
N°190836 Affaires Culturelles
Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire et le Fil - Approbation.
N°190780 Affaires Culturelles
Conservatoire - Convention de partenariat avec l'association JSSP Joueurs de Serpents - Serpents players - Approbation.
N°190871 Affaires Culturelles
Opéra de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec la Société Electricité de France - Saison artistique 2019/2020 - Approbation.
N°190872 Affaires Culturelles
Opéra - Convention de mécénat avec la Banque Populaire Auvergne Rhône-Alpes - Saison 2019/2020 - Approbation.
N°190894 Affaires Culturelles
Opéra de Saint-Etienne - Contrat de coproduction DON QUICHOTTE avec la Ville de Tours - Approbation.
N°190891 Affaires Culturelles
Musée d'Art et d'Industrie et l'entreprise Verney-Caron - Convention de partenariat - Approbation.
N°190897 Affaires Culturelles
Musée d'Art et d'Industrie - Direction des Affaires Culturelles - Avenant à la convention entre le Centre Hospitalier Universitaire et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°190895 Affaires Culturelles
Puits Couriot/Musée de la Mine - Convention de résidence avec le collectif EINA - Approbation.
N°190866 Affaires Culturelles
Médiathèques Municipales - Publication d'un ouvrage d'un auteur en résidence - Convention de co-édition à intervenir avec les Editions Le Réalgar - Approbation.
N°190804 Affaires Culturelles
Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Portail national des archives - Approbation.
N°190859 Affaires Culturelles
Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées de M. Roland Léger - Approbation.
N°190840 Affaires Culturelles
Action Culturelle – Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2019 et soutien aux artistes amateurs - Approbation.
N°190835 Affaires Culturelles
Action culturelle - Soutien à l'émergence 2019 - Conventions et avenant - Approbation.
N°190834 Affaires Culturelles
Action Culturelle - Soutien au rayonnement 2019 - Convention pluriannuelle d'objectifs - Approbation.
N°190958 Commerce et Artisanat
Convention de partenariat avec Sainté Shopping dans le cadre d'une animation numérique - Avenant à la convention financière signée avec Sainté Shopping pour l'année 2019. Approbation.
N°190949 Commerce et Artisanat
Soutien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2019. Approbation.
N°190758 Immobilier, Achats et Services
Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Approbation.
N°190882 Mission Ville Durable
PIA - ANRU AMI Ville durable : Mon quartier smart - Convention ENEDIS - Ville de Saint-Etienne - Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°190918 Mission Foncier
Zenith – Régularisation foncière avec Saint-Étienne Métropole - Approbation.
N°190915 Mission Foncier
Stade Geoffroy Guichard – Transfert de propriété du stade à Saint-Étienne Métropole dans le cadre du passage en Métropole - Approbation.
N°190415 Mission Foncier
Convention d'étude et de veille foncière entre l'EPORA et la Ville de Saint-Etienne. 1/ indication de la destination des biens acquis dans le cadre de ladite convention, 2/ rachat à l'EPORA de lots de copropriété situés 27 rue de la Ville et d'une batterie de garages située 49 rue du Soleil. 3/ autorisation de déposer un permis de démolir pour les garages situés 49 rue du Soleil. Approbation.
N°190927 Mission Foncier
Rue de l'Apprentissage – Clôture de la convention opérationnelle entre la Ville de Saint-Étienne et EPORA sur le secteur de la rue de l'Apprentissage - Rétrocession foncière par EPORA à la Ville de Saint-Étienne - Approbation.
N°190928 Mission Foncier
Bonnassieux – Acquisition d'un tènement auprès de Cité nouvelle en vue de créer un ouvrage anti-bruits le long de la RN88 - Approbation.
N°190936 Mission Foncier
Bonnassieux – Acquisition d'un tènement auprès d'EPORA en vue de créer un ouvrage anti-bruits le long de la RN88 - Approbation.
N°190831 Mission Foncier
Tardy - Cession d'une parcelle de terrain rue de Tardy au profit de Monsieur et Madame Christian DUVERNEY - Approbation.
N°190881 Mission Foncier
Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Alain Cambi - Approbation.
N°190851 Mission Foncier
Quartier Montmartre Le Devey Malacussy – rue Auguste Poncetton - 1- Abrogation de la délibération du 11 février 2019 - 2- Convention de servitude de canalisation au bénéfice d'un fonds appartenant à Mesdames Nathalie et Sandrine TRONEL - Approbation.
N°190824 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour la réalisation d'un accord-cadre multi-attributaire pour une mission de conseil et conception d'interventions en matière de design - Approbation.
N°190905 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Dossier ANRU Tarentaize-Beaubrun : Convention partenariale de financement pour la mise en œuvre de l'opération de traitement de l'habitat ancien du quartier de Tarentaize-Beaubrun-Couriot. Approbation.
N°190919 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Maison de l'emploi – Renouvellement de la convention de gestion entre la Ville de Saint-Eienne et Saint-Etienne métropole pour 2019-2020 et 2021 – Approbation.
N°190931 Affaires Juridiques et Assemblée
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle

Consulter les délibérations de la séance du :

Retour à la page délibérations