Séance du 16/01/2017 à 18h00

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°161327	Affaires Juridiques et Assemblée	Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2016 - Approbation
N°161201	Finances et contrôle de gestion	Budget 2017 - Débat d'Orientation Budgétaire - Approbation.
N°161206	Développement durable mutualisé	Rapport sur le Développement Durable de la Ville de Saint-Etienne.
N°161150	Finances et contrôle de gestion	Garantie - Association Chantespoir - Reconstruction sur la commune de Saint-Etienne, 12 boulevard Joseph Bethenod, de l'Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (ITEP) "Rocheclaine" actuellement à la Valla en Gier - Deux prêts de 2 987 100 € au total auprès du Crédit Coopératif.
N°161242	Direction Générale	Conventions de création de services communs entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Direction des Systèmes d'Information et du Numérique - Mission Politiques contractuelles et financements extérieurs - Approbation.
N°161243	Affaires Juridiques et Assemblée	Désignation d'un représentant de la Ville de Saint-Etienne au Conseil d'Administration du Centre Social le Colibri.
N°161268	Système d'information	Fourniture de services de communications mobiles et prestations annexes - Convention avec l'UGAP - Approbation
N°161092	Ressources Humaines	Mise à dispostion d'un agent auprès de l'Office du Mouvement Sportif Stéphanois - Approbation
N°161224	Ressources Humaines	Mise à disposition d'un travailleur handicapé en Service d'Aide au Travail "Hors les murs" - Convention avec l'association "Trisomie 21 Loire" - Approbation.
N°161257	Police et Sécurité Civile Municipales	Fourrière automobile - Délibération autorisant M. le Maire à saisir la Commission Consultative des Services Publics Locaux et le Comité Technique en vue de lancer une procédure de délégation de service public - Approbation.
N°161173	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Approbation
N°160993	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Convention de partenariat entre La Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), le Département de la Loire et la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire ( CAF ) - Approbation
N°161157	Sports	Délégation de service public du golf de Saint-Etienne – tarifs 2017 - avenant n°7 au contrat d’affermage - Approbation.
N°161158	Sports	Golf municipal de Saint-Etienne - Renouvellement de la Délégation de Service Public – Décision de principe - Approbation
N°161184	Sports	Vie sportive - Attribution de subventions au club élite- Saint Etienne Masculin Handball - Approbation;
N°161037	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Renouvellement de la convention d'attribution du label Information Jeunesse à la Ville de Saint-Etienne. Approbation.
N°161211	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution d'une subvention à un projet en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
N°161225	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Signature du Schéma Directeur de l'Animation de la Vie Sociale de la Loire 2017 - 2018 établi par la CAF de la Loire, l'Etat et la Ville de Saint-Etienne. Approbation.
N°161200	Affaires Culturelles	Mediatheque municipale - Plan regional de conservation - convention avec l'ARALD- Approbation.
N°161171	Affaires Culturelles	Conservatoire - Partenariat avec Ubi Cantus et la Maitrise de la Loire - Approbation.
N°161183	Affaires Culturelles	Musée d'art et d'industrie - Licence d'utilisation d'extrait de film pendant l'exposition zoom, changer d'optique - Approbation.
N°161227	Affaires Culturelles	Opera de la Ville de Saint-Etienne - Convention avec le lycee Honore d'Urfé - Approbation.
N°161279	Education et Petite Enfance	Association "Leo Lagrange Creche La Source" - Autorisation du versement d'acompte sur subvention avant le vote du Budget Primitif 2017 - Approbation.
N°161255	Education et Petite Enfance	Crèche La Source – Contrat de Délégation de Service Public – Décision de principe.
N°161163	Education et Petite Enfance	Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association pour l’année scolaire 2016 - 2017 - Approbation
N°161208	Education et Petite Enfance	Ateliers périscolaires pour l'année scolaire 2016-2017. Approbation
N°161188	Education et Petite Enfance	Coopération scientifique et pédagogique - Convention Centre pilote La main à la pâte 2016-2019 - Approbation
N°161207	Education et Petite Enfance	Conventions avec la Ligue de l’enseignement, Unis-Cites et l’Education Nationale pour l'intervention de volontaires en Service civique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires.
N°161212	Education et Petite Enfance	Convention pour l'intervention d'artistes de street art à l'école maternelle des Frères Chappe. Approbation
N°161216	Urbanisme	ANRU - Plan de Sauvegarde copropriété du Forum – Avenant n°1 à la convention relative à la mise en œuvre du plan de sauvegarde (PDS) - Approbation.
N°161220	Développement Urbain, Social et Emploi	Convention d'objectifs à intervenir entre Saint Etienne Métropole, la Ville de Saint-Étienne et EPORA - Approbation
N°161203	Développement Urbain, Social et Emploi	Les Hauts de Terrenoire - Convention opérationnelle à intervenir entre Le Toit Forézien, la Ville de Saint-Étienne et l'EPORA - Approbation
N°161204	Développement Urbain, Social et Emploi	Secteur du Pont Blanc : Convention d'études et de veille foncière à intervenir entre Saint-Étienne Métropole, la Ville de Saint-Étienne et l'EPORA - Approbation
N°161140	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartiers Sud-Est -Marandinière - Centre commercial Marcel Sembat : acquisition d'un local commercial auprès de Madame Gabrielle Herault et d'un garage auprès des consorts Herault.- Approbation.
N°161141	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartiers Sud-Est - Marandinière - Centre commercial Marcel Sembat : acquisition d'un garage auprès de Monsieur et Madame René De Menech - Approbation.
N°161213	Développement Urbain, Social et Emploi	1 - Quartiers Sud-Est Marandinière – Rue Marcel Féguide : Désaffectation et déclassement d'une parcelle en vue de la vente d'un tènement destiné à la construction d' une nouvelle polarité commerciale - Approbation 2 - Rue Noel Blacet : Désaffectation et déclassement d'une parcelle en vue de la vente d'un tènement dans le but de réaliser un lotissement d'habitation - Approbation
N°161149	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartiers Sud-Est - Autorisation de déposer un permis de démolir sur le Centre commercial 33 Boulevard de la Palle et sur le bâtiment situé 41 rue de Terrenoire - Approbation
N°161121	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot - rue de la Barre - Autorisation de déposer un permis de démolir sur un local propriété de la Ville de Saint-Étienne - Approbation
N°161145	Cadre de Vie	Saint Victor sur Loire - Plan d'aménagement de la forêt de Condamines - Approbation
N°161328	Affaires Juridiques et Assemblée	Compte-rendu : - des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, - des marchés, - des contrats de cession de spectacle.

Actualités Liées

Evenements liés

Séance du 16/01/2017 à 18h00

Rechercher une délibération :

Consultez les archives des délibérations année par année

Consulter les délibérations de la séance du :

Plan du site