Séance du 13/02/2017 à 18h00

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°170078	Affaires Juridiques et Assemblée	Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 octobre 2016 - Approbation
N°170013	Finances et contrôle de gestion	Budget Primitif 2017 - Approbation du budget principal et du budget annexe Activités Funéraires et vote des taux d'imposition directe.
N°161017	Finances et contrôle de gestion	Budget Primitif 2017 - Dotations aux provisions et reprises.
N°161306	Finances et contrôle de gestion	Rapport sur l’activité en 2015 de la Société d’Equipement du Département de la Loire (SEDL)
N°161314	Finances et contrôle de gestion	Rapport sur l'activité en 2015 de la Société Publique Locale Cap Métropole.
N°161334	Finances et contrôle de gestion	Garantie - Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) d'un pavillon situé 42 rue Crozet Boussingault à Saint-Etienne - Deux prêts de 145 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Annulation de la délibération n° 17 du 1er février 2016.
N°161336	Finances et contrôle de gestion	Garantie - Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation énergétique partielle de deux logements situés 131 rue des Alliés à Saint-Etienne - Prêt PAM de 55 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
N°170047	Affaires Juridiques et Assemblée	Commission d'appel d'offres et Commission d'ouverture des plis des délégations de service public - Election de membres titulaires et suppléants.
N°161315	Système d'information	Fourniture d'accès internet, liaisons intersites et services associés pour les services de la Ville de Saint Etienne, le C.C.A.S. et Saint Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, le C.C.A.S. et Saint Etienne Métropole - Mode de dévolution - Approbation
N°161263	Immobilier, Achats et Services	Cession de matériels réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Approbation
N°161326	Immobilier, Achats et Services	Création d'une piste forestiere sur le secteur "Les regards" sur la commune de Tarentaise - Approbation.
N°161285	Sports	Attribution d'une subvention dans le cadre de l'aide aux projets d'animation de la Ville - Approbation.
N°170051	Sports	Vie sportive - Attribution de subvention au titre du développement du sport pour tous au club "Olympique de Saint Etienne" - Approbation
N°161319	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Dispositif Sainté Pass. Partenariats additionnels. Conventions. Approbation.
N°161296	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.
N°161302	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution d'une subvention à la nouvelle Association " Bibliothèque de Côte Chaude". Approbation.
N°161273	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2017 - Approbation.
N°170007	Affaires Culturelles	Requalification du site "Ancienne Comédie" - Création d'un pôle de formation, médiation et émergence culturelles. Autorisation de déposer un permis de démolir et permis de construire pour la création d'un volume en attique-
N°170021	Affaires Culturelles	Comedie de Saint-Etienne - Attribution d'une subvention d'investissement - Approbation.
N°161291	Affaires Culturelles	La Serre - Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure d'Art et de Design de Saint-Etienne, l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne et la résidence artistique de Moly Sabata- Approbation.
N°161292	Affaires Culturelles	Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées - Approbation.
N°161310	Affaires Culturelles	Musée d'Art et d'Industrie de la Ville de Saint-Etienne - Acquisitions- Modification de la délibération n°518 du 28 novembre 2016- Approbation.
N°161323	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne– Protocole transactionnel suite au contrat de vente de la production RIGOLETTO - Approbation.
N°170025	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec Radio Classique - Approbation.
N°161325	Affaires Culturelles	Soutien financier de la Ville de Saint-Etienne au Festival des Arts Burlesques (FAB), du 25 février au 4 mars 2017- Approbation.
N°170057	Education et Petite Enfance	Clubs Coup de Pouce, année scolaire 2016-2017 - Convention cadre et de partenariat avec le Rotary Club - Approbation.
N°161278	Développement Urbain, Social et Emploi	Dossier ANRU Montreynaud – Copropriété de boxes de garages située Allée François Adrien Boieldieu - vente de deux garages à M. Hammoud BELOUANNAS - Approbation
N°161320	Développement Urbain, Social et Emploi	Dossier ANRU Montreynaud – 6 place du Forum - Acquisition d'un local commercial auprès de Madame et Monsieur SOUABNI - Approbation
N°170019	Développement Urbain, Social et Emploi	Projet de renouvellement urbain du Quartier Cotonne Montferré – Mission de maîtrise d'œuvre urbaine - Convention de groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°161317	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartiers Sud-Est – Centre commercial Marcel Sembat : résiliation d'un bail commercial avec la Société SNC Olympic - Approbation
N°161215	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartiers Sud-Est – Centre commercial de la Palle - Acquisition d'un local commercial, 33 Boulevard de la Palle, auprès de l'Association des Projets de Bienfaisance Islamiques en France. Approbation.
N°161293	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier Jacquard – Restructuration foncière de l’ilot Gachet – Annulation de la délibération du 3 Octobre 2016 – autorisation de signer un acte de réfection de la vente signée le 24 Novembre 2016 – Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement issu du domaine public au profit de l’Établissement Public d'Aménagement de Saint-Étienne en vue de construire deux immeubles d'habitation. - Approbation
N°161318	Développement Urbain, Social et Emploi	ZAC Châteaucreux Nord – 12 rue du Colonel Marey – ancienne école du Treyve : 1 - déclassement de l'ancienne école, 2 - vente du tènement à l'EPORA 3 - autorisation de déposer une demande de permis de démolir.
N°161321	Développement Urbain, Social et Emploi	44 rue Jean Huss – Prise en compte de la problématique de la pollution – Annulation de la délibération du 12 Septembre 2016 – Déclassement d'un tènement et cession au profit du groupe LAMOTTE afin de construire un nouveau site pour la Société ITGA. - Approbation
N°161282	Développement Urbain, Social et Emploi	Forêt communale – Acquisition de parcelles boisées : 1 - sur Rochetaillée à Madame Véronique MATHEVET 2 - sur Tarentaise à Monsieur Jean Régis GAUCHER - Approbation
N°170002	Cadre de Vie	Dénomination de voies et espaces publics - Approbation
N°170066	Affaires Juridiques et Assemblée	Compte-rendu : - des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, - des marchés, - des contrats de cession de spectacle.

Actualités Liées

Evenements liés

Séance du 13/02/2017 à 18h00

Rechercher une délibération :

Consultez les archives des délibérations année par année

Consulter les délibérations de la séance du :

Plan du site