N°170581 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Procès-verbaux du Conseil Municipal du 16 janvier 2017 et du 13 février 2017 - Approbation
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N°170331 |
Finances et contrôle de gestion |
Compte de gestion du budget principal et du budget annexe des Activités Funéraires du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2016 - Approbation.
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N°170332 |
Finances et contrôle de gestion |
Compte Administratif 2016 - Budget principal et budget annexe des Activités Funéraires - Approbation.
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N°170333 |
Finances et contrôle de gestion |
Affectation du résultat de l'exercice 2016 - Budget principal et budget annexe des Activités Funéraires - Approbation.
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N°170334 |
Finances et contrôle de gestion |
Budget de l'exercice 2017 - Décision Modificative n° 2 du budget principal et Décision Modificative n° 1 du budget annexe des Activités Funéraires - Approbation.
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N°170337 |
Finances et contrôle de gestion |
Exonération des tarifs de location du Centre de musique française à l'Opéra pour l'artiste Laurent Fréchuret - Approbation.
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N°170372 |
Finances et contrôle de gestion |
Exonération des tarifs de location des studios de répétition à l'Opéra de Saint-Etienne pour les musiciens et les choristes de l'Opéra - Approbation
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N°160328 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie - ERILIA - Réaménagement de 2 prêts Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er juillet 2016 de 9.398 M€ - Modification partielle des délibérations initiales.
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N°170239 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie ESH - Entreprise Sociale de l'Habitat - Cité Nouvelle - Réaménagement de 38 prêts Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital au 1er janvier 2017 de 8.409 M€ - Modification partielle des délibérations initiales.
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N°170252 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie - Office Public de l'Habitat (OPH) de l'Ondaine - Installation d'un ascenseur dans un immeuble de 34 logements situé 15 rue du Bois d'Avaize à Saint-Etienne -
Prêt PAM de 132 200 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
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N°170373 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie - Métropole Habitat Saint-Etienne - Réaménagement de 39 prêts Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital au 1er janvier 2017 de 16 386 636,28 €. Modification partielle des délibérations initiales.
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N°170393 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie - Métropole Habitat St-Etienne - Prêt Bonifié (PHBB) de 480 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
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N°170488 |
Direction Générale |
Mutualisation de la Direction Communication et du Marketing Territorial - Approbation.
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N°170396 |
Ressources Humaines |
Indemnités des élus du Conseil Municipal
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N°170548 |
Ressources Humaines |
Déprécarisation - Programme d'accès à l'emploi titulaire au titre de l'année 2017 - Approbation
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N°170290 |
Ressources Humaines |
Création de 2 postes de catégorie C sur le grade d'agents spécialisés des écoles maternelles au sein de la Direction Éducation.
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N°170555 |
Ressources Humaines |
Protection sociale complémentaire - Cahier des charges pour mise en concurrence et sélection d'un prestataire - Approbation.
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N°170399 |
Ressources Humaines |
Renouvellement adhésion à la convention relative au socle commun de compétences avec le Centre de Gestion de la Loire (CDG 42)
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N°170486 |
Ressources Humaines |
Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle- Approbation
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N°170285 |
Ressources Humaines |
Convention de partenariat avec l' Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Montravel - Approbation.
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N°170401 |
Ressources Humaines |
Mise à disposition d'un travailleur handicapé du SAT "Hors les murs" de l'association Trisomie 21- Approbation
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N°170470 |
Relations internationales |
Subvention aux associations- Rayonnement international de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
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N°160893 |
Développement durable mutualisé |
Thermographie aerienne – Saint-Etienne Métropole - Convention de mise a disposition des donnees aux communes- Approbation.
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N°170355 |
Communication |
Jeux concours organisés par la Ville de Saint-Etienne au cours de l'année 2017 - Validation du principe d'organisation et d'un règlement type - Approbation
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N°170408 |
Système d'information |
Achats dans le domaine de l'informatique et des télécommunications - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint Etienne Métropole - Approbation
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N°170347 |
Immobilier, Achats et Services |
Fourniture en gaz naturel rendu site et services associés - Convention de Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne, la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale - Approbation
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N°170402 |
Immobilier, Achats et Services |
Acquisition de tenues vestimentaires et équipements de protection individuelle - Convention de Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Approbation
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N°170490 |
Immobilier, Achats et Services |
Mise à disposition d'une plate-forme électronique de vente aux enchères de biens mobiliers pour la ville de Saint-Etienne et la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
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N°170510 |
Police et Sécurité Civile Municipales |
Transferts numériques de documents : Sécurisation des échanges partenariaux - Convention - ApprobationÂ
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N°170529 |
Police et Sécurité Civile Municipales |
Modalités de transmission et de gestion des objets trouvés par la STAS - Approbation.
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N°170306 |
Relation citoyenne |
Simplification des démarches adminsitratives - Convention d'Accès à l'Espace Sécurisé - Mon compte Partenaire - CAF- Approbation.
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N°170494 |
Relation citoyenne |
Subventions à des associations - Approbation.
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N°170454 |
Sports |
Délégation de Service Public des tennis de Méons, Montreynaud – Approbation du choix du délégataire et du contrat – Autorisation à signer.
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N°170492 |
Sports |
Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire - Activités Physiques de Pleine Nature - du collège Marc Seguin à Saint-Etienne pour l'année scolaire 2017- 2018 - Approbation
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N°170329 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
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N°170353 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2017. Approbation.
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N°170469 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Conventions d'objectifs quadripartites avec les Centres Sociaux : Caisse d'Allocations Famililales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Etienne et le Centre Social - Approbation.
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N°170417 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à divers centres sociaux. Convention financière et avenants. Approbation.
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N°170419 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Conventions financière et avenants à conventions financières. Approbation.
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N°170406 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Fêtes de quartiers. Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Avenants à convention financière. Approbation.
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N°170411 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté. Approbation.
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N°170409 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès - Approbation.
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N°170506 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Actions d'animations musicales "Music on Jaurès". Convention de partenariat avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Loire - Haute-Loire et l'association Encanto del Flamenco. Approbation.
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N°170386 |
Education et Petite Enfance |
Temps périscolaires pour l'année scolaire 2017-2018 - Convention de partenariat - Approbation.
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N°170390 |
Education et Petite Enfance |
Accueil périscolaire pour les écoles de Saint-Etienne – Subventions- Approbation
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N°170444 |
Education et Petite Enfance |
Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Subventions – Approbation.
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N°170445 |
Education et Petite Enfance |
Subvention - Association AMOPA en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois portant sur l'insertion professionnelle et la lutte contre l'illettrisme des jeunes - Approbation
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N°170344 |
Education et Petite Enfance |
Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales - Approbation.
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N°170370 |
Education et Petite Enfance |
Accompagnement d'enfants handicapés sur le temps de cantine par un Accompagnant d'élèves en situation de handicap (AESH) - Convention - Approbation
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N°170446 |
Education et Petite Enfance |
Regroupement des effectifs des groupes scolaires Paganini et Gounod - Permis de construire du groupe scolaire Gounod - Approbation
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N°170397 |
Education et Petite Enfance |
Convention de partenariat du projet lauréat de l'Appel à Manifestation d'Intérêts (AMI) du Lab Caisse des Dépôts et Consignations «Co-construction d'espaces innovants dans les écoles, collèges et lycées de demain»- Approbation.
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N°170484 |
Education et Petite Enfance |
Participation aux frais de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire COTONNE - Avenant n° 1 à la convention du 11 mai 2006 - Approbation.
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N°170452 |
Education et Petite Enfance |
Convention avec l'Amicale laïque Chapelon pour l'ouverture d' un Relais d'Information et d'Accueil Petite enfance (RIAPE) - Approbation.
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N°170381 |
Affaires Culturelles |
Action culturelle - Diffusion artistique hors région 2017 - approbation
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N°170382 |
Affaires Culturelles |
Action culturelle - Aides aux pratiques amateurs 2017 - Approbation
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N°170424 |
Affaires Culturelles |
Action Culturelle – Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2017 - Approbation
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N°170461 |
Affaires Culturelles |
Opéra de Saint-Etienne - Convention d'objectifs 2017 avec le Conseil Départemental de la Loire - Approbation
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N°170465 |
Affaires Culturelles |
Opéra de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la SNC NPM Mercure Saint-Etienne - Saison artistique 2017-2018 - Approbation
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N°170565 |
Affaires Culturelles |
Opéra de Saint-Etienne - Saison 2017-2018 - Remunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation
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N°170368 |
Affaires Culturelles |
Opéra de Saint-Etienne - Partenariats entre l'Opéra et les acteurs culturels du territoire - Approbation.
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N°170464 |
Affaires Culturelles |
Opéra de Saint-Etienne - Adhésion au Syndicat des Forces Musicales pour signature traité particulier préférentiel de représentation - Approbation
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N°170584 |
Affaires Culturelles |
Opéra de Saint-Etienne - Contrat de coproduction Adriana Lecouvreur avec l'opéra de Monte-Carlo - Approbation.
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N°170545 |
Affaires Culturelles |
Fête du Livre - Charte de la 32ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2017 - Approbation.
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N°170586 |
Affaires Culturelles |
Don d'une très rare édition de la Sacra Mazarinaera en deux volumes dite bible de Gutenberg - Approbation.
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N°170378 |
Affaires Culturelles |
Réserve des trois musées - Avenant n°1 à la convention cadre de 2005 - Approbation.
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N°170450 |
Affaires Culturelles |
Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions - dons
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N°170383 |
Affaires Culturelles |
Institut Français - Partenariat relatif au soutien d'échanges artistiques à l'international - Approbation
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N°170394 |
Urbanisme |
Quartier de la Cotonne : - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en direction de 4 copropriétés fragiles et dégradées - Coopération contractuelle entre la Ville et Saint-Etienne Métropole - Conventions et protocole d'accord - Approbation
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N°170436 |
Urbanisme |
Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Miniers de Saint-Etienne
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N°170432 |
Urbanisme |
Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicite Exterieure (TLPE) pour l'année 2018 - Approbation
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N°170515 |
Urbanisme |
Protocole d'accord avec SNCF Immobilier et Saint-Etienne-Métropole sur le secteur Bellevue-Le Mont
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N°170434 |
Urbanisme |
Bergson - Travaux d'aménagement - Offre de concours - Convention avec le Crédit Agricole - Approbation.
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N°170437 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2017- Volet Politique de la Ville - Approbation.
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N°170519 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Dossier ANRU Tarentaize-Beaubrun - Aménagement de l'îlot Soleysel-Beaubrun - Convention de groupement de commande avec la SEDL pour un marché de maîtrise d'oeuvre et les travaux - Approbation.
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N°170407 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
ANRU : Tarentaize-Beaubrun-Couriot : Appel à manifestation d'intérêt "Ville Durable et Solidaire" - Convention-cadre pour la phase de mise en oeuvre du projet - Approbation
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N°170375 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum : cession au syndicat des copropriétaires -Approbation
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N°170328 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Création de la 3ème ligne de tramway de Saint-Étienne – Cession de terrains à Saint-Étienne Métropole-
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N°170363 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot : – îlot Henri Gonnard - Abbé de l'Epée
1 - 16-18 rue Henri Gonnard - 7 impasse Crozet : échange entre la Ville de Saint-Etienne et le Syndicat des copropriétaires,
2 - 12-14 rue Henri Gonnard : acquisition de terrain auprès de M. Florent Royet,
3 - Autorisation de déposer le permis de démolir pour le 16-18 rue Henri Gonnard
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N°170194 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Couriot – Porte ouest – Convention opérationnelle à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et l'EPORA sur le secteur de la rue de l'Apprentissage - Approbation
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N°170193 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Bergson – Convention opérationnelle à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et l'EPORA sur le tènement du 75 rue Bergson - Approbation
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N°170392 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Autorisation de déposer des permis de démolir sur deux tènements propriété de la Ville de Saint-Étienne -15 rue Rateau et 87 rue Francis Baulier - Approbation
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N°170476 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartiers Sud-Est - Centre commercial Marcel Sembat :
1 - acquisition d'un garage auprès de Madame Christine Varenne
2 - acquisition d'un local commercial et de deux garages auprès de Monsieur Benoît Magand
3 - autorisation de déposer un permis de démolir sur le bâtiment du 29 rue Marcel Sembat
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N°170478 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartiers Sud-Est - Centre commercial Marcel Sembat : Acquisition de garages auprès des consorts Paitre, des consorts Agripnidis et des consorts Bez - Approbation.
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N°170362 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartiers Sud-Est – Centre commercial de la Palle – Snack Le temps d'un délice - indemnités de libération des lieux - Approbation.
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N°170404 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier du Soleil - 10 rue Beaunier : demande à EPORA d'acquérir une propriété et de procéder à un échange avec Cité Nouvelle. Engagement aupres d'EPORA de rachat du tènement. Approbation
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N°170491 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier du Soleil - 3 rue des Docteurs Muller – Fresque Chamizo – Convention autorisant l'ancrage et le support d'une œuvre artistique à intervenir avec les consorts Gaudry - Approbation
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N°170359 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier Beaulieu - Impasse Georges Clémenceau : Désaffectation d'un bâtiment et déclassement de deux parcelles préalablement à un projet de cession - Approbation
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N°170391 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier Valfuret – 29 à 37 rue Lissagaray :
1 - Acquisition de plusieurs immeubles auprès de Monsieur Joseph Landon
2 - Autorisation de déposer un permis de démolir pour les bâtiments situés 29 et 37 rue Lissagaray
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N°170474 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier Manufacture Plaine Achille – Rue Docteur Annino – désaffectation, déclassement et cession d'une parcelle issue du domaine public au profit de l’Établissement Public d'Aménagement de Saint-Étienne – Régularisation foncière préalable à la mise en œuvre du projet de Centre des Savoirs et de l'Innovation de l'Université Jean Monnet - Approbation
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N°170514 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier du Marais – Désaffectation et déclassement puis vente d'un terrain à la Société Axens en vue de la réalisation d'un parking
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N°170516 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Rue des Brunandières – Cession d'une maison à réhabiliter au profit de Monsieur Assan Smati en vue de créer une résidence d'artistes et des logements - Approbation.
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N°170527 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier La Rivière : Etude de composition urbaine suite à la démolition partielle de l'ensemble immobilier - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Cité Nouvelle - Approbation
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N°170485 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Forêt communale –Tarentaise- Acquisition d'une parcelle boisée appartenant à Madame Marie ROUCHON
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N°170468 |
Commerce et Artisanat |
Concours CommerceDesign Saint-Etienne – Lancement de la huitième édition – Approbation.
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N°170338 |
Commerce et Artisanat |
Conseil Consultatif du commerce de la Ville de Saint-Étienne – Modification du règlement intérieur- Approbation.
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N°170326 |
Commerce et Artisanat |
Mise en place d'un Comité Consultatif des foires et marchés de la Ville de Saint-Étienne - Approbation.
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N°170473 |
Commerce et Artisanat |
Projet collectif mené dans le cadre du parcours « Altervilles » du Master villes et environnements urbains – Convention avec l'Université Jean Monnet - Approbation.
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N°170324 |
Cadre de Vie |
Base nautique de Saint Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation
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N°170342 |
Handicap et accessibilté |
Présentation du rapport 2016 de la Commission Communale pour l'Accessibilité -
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N°170138 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Tranche 1 de la programmation "Contrat de Ville" 2017- Volet Santé - Approbation.
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N°170433 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Favoriser et développer la prévention - Attributions de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
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N°170323 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Conseil Local de Prévention de la Délinquance - Subventions - Approbation
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N°170308 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Co-financement d’un poste de coordinateur du Conseil Local en Santé Mentale de la Communauté Urbaine dénommée Saint-Etienne Métropole – Subvention au Centre Hospitalier et Universitaire de Saint-Etienne. Approbation
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N°170421 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Résidence autonomie Les Camélias- bail de location suite à la reprise du bâtiment par l'association INSEREHA
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N°170511 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Pass Loisirs Seniors 2017-2018 – Accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Approbation.
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N°170588 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Compte-rendu :
- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal,
- des marchés,
- des contrats de cession de spectacle.
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