N°170846 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 avril 2017 - Approbation
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N°170746 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Règlement intérieur du Conseil Municipal - Modification - Approbation.
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N°170665 |
Finances et contrôle de gestion |
Opération "Coupons Sport" - Adhésion de la Ville de Saint-Etienne à l'Agence Nationale des Chèques Vacances (A.N.C.V.) - Approbation
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N°170810 |
Finances et contrôle de gestion |
Exonération des tarifs de location de la salle de l'Usine sur le site Emile Loubet suite au sinistre du Nouveau Théâtre de Beaulieu - Approbation.
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N°170778 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie - Métropole Habitat - Réhabilitation énergétique de 60 logements collectifs situés 56 rue Bergson et 2 rue Barrouin à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 2 110 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
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N°170838 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie - SA d'HLM Louis-Antoine Beaunier - Travaux de rénovation de la Maison des élèves de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne (2ème tranche) située 20 boulevard Alexandre de Fraissinette à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 1 500 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
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N°170666 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie - Loire Habitat - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) de l'opération "Cité des aînés" située rues du Guizay et Testenoire Lafayette à Saint-Etienne - Prêts pour un montant total de 20 629 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville de Saint-Etienne à hauteur de 50 % soit 10 314 500 €. - Approbation
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N°170828 |
Direction Générale |
Demande de subvention dans le cadre du Plan d'Accompagnement de Projet « 2 LOIRES » à Réseau de Transport d'Electricité - Autorisation.
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N°170750 |
Ressources Humaines |
Déprécarisation - Programme d'accès à l'emploi titulaire au titre de l'année 2017 - Approbation.
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N°170835 |
Ressources Humaines |
Formateurs occasionnels - Approbation
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N°170882 |
Ressources Humaines |
Pôle gérontologique et Autonomie de Saint-Etienne – Avenant n°1 à la convention de partenariat entre les membres fondateurs et dispositions financières liées au recrutement du coordonnateur du pôle - Approbation
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N°170658 |
Ressources Humaines |
Mise à jour des taux horaires des vacations dans les établissements culturels municipaux - Approbation.
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N°170867 |
Ressources Humaines |
Mise à disposition de Mme France ECKHARD auprès de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation.
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N°170868 |
Ressources Humaines |
Mise à disposition de Mme Chloé SORBE auprès de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation.
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N°170873 |
Ressources Humaines |
Mise a disposition de M. Yannick PENIN auprès de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation.
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N°170869 |
Ressources Humaines |
Mise à disposition de Mme Akila DAHMANI auprès de la Mission Locale de Saint-Etienne et de la couronne stéphanoise - Convention - Approbation.
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N°170874 |
Ressources Humaines |
Mise à disposition de Mme Roselyne EYMARON auprès de l'association Mémorial de la Résistance et de la Déportation - Approbation.
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N°170366 |
Ressources Humaines |
Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'Association - Académie de Boxe - Approbation
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N°170876 |
Ressources Humaines |
Mise à disposition d'agents de la Communaute Urbaine de Saint-Etienne Métropole auprès de la Ville de Saint-Etienne. Conventions - Approbation.
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N°170829 |
Ressources Humaines |
Convention de mise en oeuvre d'une action d'accompagnement dans le cadre d'un contrat d'apprentissage aménagé - Approbation.
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N°170756 |
Ressources Humaines |
Adulte relais - Convention entre l'Etat et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
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N°170865 |
Ressources Humaines |
Avenant à la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) - Approbation
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N°170872 |
Ressources Humaines |
Amélioration de la protection sociale complémentaire des agents de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
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N°170910 |
Ressources Humaines |
Modification des règles applicables au régime indemnitaire en cas d’arret maladie - Approbation
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N°170847 |
Relations internationales |
Rayonnement international de la Ville de Saint-Etienne - Subvention aux associations - Approbation.
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N°170809 |
Développement durable mutualisé |
Attribution de subventions aux associations LPO et FRAPNA Loire pour l’année 2017 - Approbation.
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N°170635 |
Communication |
Achats mutualisés - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Approbation
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N°170684 |
Communication |
Fêtes de fin d'année 2017 - Convention de partenariat avec Activ Radio - Approbation.
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N°170659 |
Immobilier, Achats et Services |
Offre de concours de l'Association Diocésaine de Saint-Etienne pour la participation à des travaux sur l'Eglise Saint Louis - Approbation.
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N°170775 |
Immobilier, Achats et Services |
Fournitures d'énergies - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, la Communauté Urbaine de Saint Etienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale - Approbation
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N°170794 |
Immobilier, Achats et Services |
Forêt communale - Demande de distraction du régime forestier de la parcelle A1931 située sur la commune de Tarentaise - Approbation.
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N°170627 |
Police et Sécurité Civile Municipales |
Programmation annuelle 2017 du dispositif Ville Vie Vacances et du Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la délinquance -Attribution de subventions aux associations - ADSEA 42 -AGASEF et ANEF LOIRE - Approbation.
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N°170771 |
Police et Sécurité Civile Municipales |
Installation de 2 caméras de vidéoprotection dans le cadre des aménagements de la ZAC Pont de l'Âne Monthieu (PAM) - Convention - Approbation.
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N°170782 |
Police et Sécurité Civile Municipales |
Utilisation du réseau radioélectrique sécurisé de la Police nationale dans le cadre de l'interopérabilité des réseaux. Convention - Approbation
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N°170608 |
Relation citoyenne |
Subventions à des associations - Approbation.
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N°170520 |
Sports |
Délégation de service public du bowling de Saint-Etienne – avenant n°1 au contrat d’affermage - Approbation
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N°170824 |
Sports |
Appel à Manifestation d'Intérêt – Territoire d'excellence pleine nature à Saint-Victor-sur-Loire
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N°170781 |
Sports |
Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (aide aux jeunes athletes) - Conventions et avenants - Approbation.
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N°170786 |
Sports |
Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation.
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N°170909 |
Sports |
Attribution de subvention au club sportif - Contrat d'objectifs avec SASP ASSE LOIRE, saison 2017-2018 - Approbation
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N°170834 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Dispositif Sainté Pass – Reconduction 2017-2018 – Conventions - Approbation.
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N°170841 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Evènement d'accueil des étudiants à Saint-Etienne – Convention de partenariat avec Radio Scoop - Approbation
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N°170673 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
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N°170740 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions aux associations AFEV, UNIS-CITE, UJM (UVA), UDSPL 42 et MFR agissant en faveur des initiatives développées par les jeunes.- Approbation.
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N°170707 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à divers centres de loisirs. Avenants à conventions financières. Approbation.
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N°170726 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Convention financière et avenants - Approbation.
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N°170713 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions dans le cadre de l' appel aux projets en matière d'Education Populaire - Avenants - Approbation.
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N°170717 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques. Avenants aux conventions financières - Approbation.
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N°170733 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté. - Approbation.
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N°170731 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès - Approbation.
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N°170739 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution d'une subvention à l'association Encanto Del Flamenco, organisatrice d'évènements contribuant à l'animation de la Ville - Approbation.
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N°170753 |
Education et Petite Enfance |
Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Collège du Puits de la Loire – Versement de subvention – Approbation.
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N°170843 |
Education et Petite Enfance |
Faciliter l'accès des élèves à des activités de loisirs, artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Versement de subventions - Approbation.
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N°170560 |
Education et Petite Enfance |
Accueil des élèves du collège Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet - Approbation
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N°170766 |
Education et Petite Enfance |
Convention de réservation de places dans les structures multi-accueil municipales à intervenir avec la societe LPCR GROUPE - Approbation.
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N°170729 |
Affaires Culturelles |
Fête du Livre - Conventions de partenariat 32ème Fête du Livre 2017 - Approbation.
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N°170785 |
Affaires Culturelles |
Fête du Livre - conventions de partenariat avec les hôtels et les restaurants littéraires partenaires de la 32ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2017 - Approbation.
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N°170817 |
Affaires Culturelles |
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - convention de partenariat avec l'Union Nationale des Jeunesses Musicales JM France - Saison 2017-2018- Approbation.
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N°170807 |
Affaires Culturelles |
Opéra de Saint-Etienne - annule et remplace la délibération du 13 février 2017 - protocole transactionnel - contrat de vente de la production Rigoletto - approbation
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N°170831 |
Affaires Culturelles |
Opéra de la Ville de SAINT-ETIENNE – Modification partielle de la délibération du 26 juin 2017 – Rémunération des techniciens intermittents du spectacle saison 2017/2018- Approbation
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N°170816 |
Affaires Culturelles |
Opéra - convention de mécénat avec la banque populaire Loire et Lyonnais - Saison artistique 2017/2018 - Approbation.
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N°170853 |
Affaires Culturelles |
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Avenant au Traite particulier préférentiel de representation avec la société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) du 25 avril 2017 - Approbation
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N°170762 |
Affaires Culturelles |
Musée d'art et d'industrie - convention de partenariat avec Thales Angénieux SAS pour l'édition d'un ouvrage - Approbation
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N°170767 |
Affaires Culturelles |
Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions - Approbation
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N°170791 |
Affaires Culturelles |
Conservatoire Massenet - Association Jeune Opéra de France - Convention de partenariat - Approbation.
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N°170792 |
Affaires Culturelles |
Conservatoire Massenet de Saint-Etienne - Association Les Kipouni's - Convention - Approbation.
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N°170793 |
Affaires Culturelles |
Conservatoire - Conservatoire Massenet de Saint-Etienne - Sébastien Gaxie - Convention - Approbation
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N°170720 |
Affaires Culturelles |
Action culturelle - Gestion de la Scène de Musiques Actuelles - Le Fil - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et du Comité Technique.
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N°170796 |
Affaires Culturelles |
Action cuturelle - Subventions - Pratiques artistiques amateurs - Approbation.
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N°170795 |
Affaires Culturelles |
Action culturelle - attribution de subventions - artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels - Approbation.
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N°170805 |
Affaires Culturelles |
Action Culturelle - Restauration de l'oeuvre Planète Foot de Didier Chamizo - Convention de partenariat - Approbation.
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N°170747 |
Affaires Culturelles |
Ville d'Art et d'Histoire - Convention avec le Ministère de la culture et de la communication - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole en vue d'actions de préfiguration du Pays d'Art et d'Histoire - Approbation.
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N°170814 |
Affaires Culturelles |
Aménagement des abords de la Nouvelle Comédie de Saint Etienne – Approbation de la convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la phase travaux de l'opération entre l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne et la Ville de Saint-Etienne
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N°170752 |
Affaires Culturelles |
Médiathèque Municipale - Mise en place d'ateliers informatique par l'atelier numérique destinés à des personnes en situation de handicap - Convention de partenariat à intervenir avec l'association Vivre la Vie et la Mutualité de la Loire - Approbation
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N°170761 |
Affaires Culturelles |
Archives municipales – Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois – Conventions de dons d’archives privées - Approbation.
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N°170784 |
Affaires Culturelles |
Organisation du village des sciences 2017 au Puits Couriot Parc Musée de la Mine - Convention à intervenir avec la Rotonde et La Ville de Saint-Chamond - Approbation.
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N°170931 |
Handicap et accessibilté |
Participation à la 23ème pyramide de chaussures - Soutien financier à Handicap International - Approbation
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N°161054 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Résidence de personnes âgées La Croix de l'Orme - Convention de location tripartite entre Loire Habitat, le CCAS et la Ville de Saint-Etienne -Approbation.
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N°170830 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation.
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N°170870 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Soutenir les Actions en faveur des Personnes Âgées pour « Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Attribution de subventions - Approbation.
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N°170714 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Attribution de subventions à des associations pour le fonctionnement et l'achat d'investissement dans le cadre des Espaces Publics Numériques. Convention et avenant - Approbation.
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N°170722 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Attribution de subventions - Soutenir des associations qui interviennent auprès du public oeuvrant pour la lutte contre les discriminations - Approbation.
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N°170871 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation.
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N°170852 |
Urbanisme |
Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Miniers de l'Ondaine.
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N°170768 |
Urbanisme |
Programme d'Intérêt Général (PIG) Saint-Etienne Métropole portant sur l'amélioration de l'habitat privé ancien - Convention-cadre partenariale Territoire « Ville de Saint-Etienne » - Approbation
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N°170854 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Dossier ANRU - Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Compte rendu annuel d’activité au concédant pour les années 2015-2016 et avenant n°12 - Approbation.
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N°160348 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Copropriété du Forum – Acquisition de lots à l'indivision existante entre Madame Fadila ZAIDI et l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisques ( AGRASC ) - Approbation.
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N°170738 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Renouvellement de la convention de partenariat foncier entre l'Etablissement Public d'Aménagement (EPA) de Saint-Etienne et la Ville de Saint-Etienne. Intervention en quartiers anciens - Approbation.
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N°170821 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Projet de Renouvellement urbain du quartier de Montreynaud – Mission de maîtrise d’œuvre urbaine – Convention de groupement de commandes avec Saint Etienne Métropole – Approbation
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N°170819 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Plan lumière – principes d'intervention et mise en place d'une servitude concernant l'Hôtel des Ingénieurs - Approbation.
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N°170832 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Forêt communale –ROCHETAILLEE- Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur Etienne VACHER - Approbation.
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N°170723 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Forêt communale – Planfoy - Rochetaillée - Acquisition de parcelles boisées appartenant a Monsieur et Madame Jean DUPARC - Approbation
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N°170616 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
TARENTAISE – Cession de parcelles de terrain au lieu dit « Le Bouchet » au profit de Monsieur et Madame OPRANDI. - Approbation
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N°170727 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Saint Victor-sur-Loire Biorange : Vente d'un terrain pour réaliser un lotissement de 13 maisons individuelles en accession à la propriété - Approbation.
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N°170710 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Rues Sémard et Descours – Constitution de servitudes pour les besoins de la distribution d'énergie au profit de la société ENEDIS - Approbation.
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N°170825 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Résorption de la friche de la rue Bergson – Autorisation donnée à EPORA pour la vente d'un terrain auprès de la Société New Im pour réaliser un immeuble de logements - Approbation.
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N°170679 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Friche Bergson – 118 rue Bergson. Acquisition d'une maison auprès de l'indivision Meli dans le cadre du projet de résorption d'une friche urbaine. Autorisation de déposer un permis de démolir.
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N°170734 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier du Soleil - convention opérationnelle avec l'EPORA - 11 rue Martin d'Aurec : demande à l'EPORA d'acquérir le bien appartenant à M. Gérald FAUGUÉ et engagement de rachat du tènement par la Ville - Approbation
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N°170820 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Autorisation de déposer des permis de démolir sur deux tènements propriété de la Ville de Saint-Étienne : 23 rue Caron et 26 rue Basly - Approbation.
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N°170765 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier Bergson – Cession d'un bien immobilier au 7 bis rue Jean-François Révollier - Approbation.
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N°170851 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier Montaud - rue du Pavillon Chinois – cession de terrain au profit de l'association « Notre Dame du Foyer » - Approbation.
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N°170725 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Crêt de Roc. 97 rue de l'Eternité. Abrogation de la délibération du 2 Mai 2016 - Désaffectation et déclassement des bâtiments de l'ancien IMPRO des Acacias ainsi que d'une partie d'espace public dépendance de la rue Saint Barthélémy . Cession du site à la Société SOFINVEST - Approbation.
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N°170629 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Secteur du Golf - Rue Saint Simon – Prise en compte de problèmes géotechniques – Annulation de la délibération n° 138 du 3 Avril 2017 – Désaffectation et déclassement d'un terrain – Cession au profit de Monsieur Lecroisey et de Madame Colomb en vue de construire un restaurant - Approbation
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N°170833 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier du Marais – cession d'un tènement immobilier sis 10 rue Gustave Delory. - Approbation
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N°170850 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier du Marais – Immeuble 6 rue Tournefort – Transaction avec un occupant - Approbation.
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N°170708 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Parc de l'Europe – 30 rue Ferdinand Gambon. Exercice d'une clause de retour. Acquisition gratuite d'immeubles auprès de l’État après désaffectation d'un usage d'enseignement supérieur public. Demande d'autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation
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N°170861 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Grande Marandinière – Avenant n°1 à la convention spécifique de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne concernant les conditions d'exercice de la maîtrise d'ouvrage dans le cadre du transfert de voirie - Approbation
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N°170860 |
Commerce et Artisanat |
Soutien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2017 - Approbation.
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N°170866 |
Commerce et Artisanat |
Concours Commerce Design Saint-Etienne – Convention financière entre la Ville de Saint-Etienne et l’EPASE (Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne) – Approbation.
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N°170227 |
Cadre de Vie |
Convention d'échange de prestations de viabilité hivernale entre les villes de Saint-Etienne et de Planfoy - Approbation.
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N°170388 |
Cadre de Vie |
Réserve Naturelle Régionale des Gorges de la Loire : Entretien courant - Convention - Approbation
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N°170365 |
Cadre de Vie |
Convention pour la mise à disposition du droit de pêche et la gestion halieutique du lac de Lavalette - Approbation.
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N°170822 |
Cadre de Vie |
Jardins familiaux de la Ville de Saint-Etienne. Attribution de subventions - Approbation.
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N°170881 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Compte-rendu :
- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal,
- des marchés,
- des contrats de cession de spectacle.
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N°170940 |
Relations internationales |
Aide financière suite à l'ouragan Irma aux Antilles Septembre 2017- Approbation
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N°170949 |
Sports |
Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" pour le District de la Loire - approbation - procédure d'urgence
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N°170964 |
Cabinet du Maire et des Elus |
Protégeons les contrats aidés
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N°170965 |
Cabinet du Maire et des Elus |
Question sur l'annulation de la 3ème Compétition Nationale de Boules Lyonnaises et interrogation sur la Compétition de BMX.
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