Portail des documents d'urbanisme

Vous pouvez effectuer un clic gauche sur une parcelle pour afficher son zonage et les dispositions d'urbanisme applicables.

Sélectionnez les prescriptions et informations affichables pour avoir une information.

Les documents associés aux zonage et prescriptions se trouvent dans Pièces écrites > Règlement ; ceux associés aux informations dans Pièces écrites > Annexes

Aléa minier
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Alignements de voirie
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Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
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Autres informations
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Classement sonore des voies
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Voisinage de conduite de gaz
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Espaces naturels
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Patrimoine architectural ou urbain
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Plan d'exposition au bruit des aérodromes
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Périmètre du droit de préemption urbain
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ZPR - ZPE
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Rsique inondation
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Risque minier
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Secteur Centre Ville
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Périmètre de sursis à statuer
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Zone d'aménagement concerté
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Zone de tunnel de voie ferrée
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Secteurs de diversité commerciale à protéger
Le règlement peut identifier et délimiter les quartiers, îlots et voies dans lesquels doit être préservée ou développée la diversité commerciale, notamment à travers les commerces de détail et de proximité, et définir, le cas échéant, les prescriptions de nature à assurer cet objectif.

Autres prescriptions

Espaces boisés classés
Les espaces boisés classés définis à l'article L. 130-1 (bois, forêts, parcs à conserver, à protéger ou à créer, qu'ils relèvent ou non du régime forestier, enclos ou non, attenant ou non à des habitations, arbres isolés, haies ou réseaux de haies, plantations d'alignements)

Emplacements réservés
Les emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d'intérêt général et aux espaces verts, en précisant leur destination et les collectivités, services et organismes publics bénéficiaires.

Hauteur des bâtiments

Limitation particulière d'implantation des constructions
Limitation particulière d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions, …)

Emplacement réservé logement social/mixité sociale

Nuisances
Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l'occupation pour des raisons de nuisances ou de risques

Orientations d'aménagement
Les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) peuvent, par quartier ou par secteur, prévoir les actions et opérations d'aménagement. Elles peuvent également tenir lieu de PLH et de PDU.

Eléments de paysage
Eléments de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques. Ex. : Arbre remarquable, petit patrimoine, talus ou haie, boisement, immeuble, secteur bâti à protéger, site paysager, zones humides, alignements d'arbres, points de vue...

Marge de recul

Zone non aedificandi

Protection des bois et forets

Canalisation publiques
Canalisation publiques d'eau et d'assainissement

Monuments historiques
Monuments historiques et leurs périmètres de protection des monuments historiques

Monuments naturels et sites

Réserve naturelle

Site patrimonial remarquable

Eaux potables et minérales
Périmètre de protection des eaux potables et minérales

Halage et marchepied

Canalisation de gaz
Implantation des canalisation de gaz et des zones de danger liées aux canalisations de gaz.

Canalisation électrique

Mines et carrières
Exploitation des mines et carrières.

Plans de prévention des risques inondation

Plans de prévention des risques minier

Plans de prévention des risques technologiques

Centres radio-électriques : protection contre les perturbations électromagnétiques

Centres radio-électriques : protection contre les

Réseau téléphonique

Restrictions d'usages applicables aux sites et sols

Voie de chemin de fer

Aérodrome

Repère topographique