Séance du 01/07/2019 à 18h00

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°190624	Affaires Juridiques et Assemblée	Composition du Conseil métropolitain suite au renouvellement général des conseils municipaux - Approbation.
N°190598	Finances et contrôle de gestion	Cession par la Ville de Saint-Etienne de 13 actions de la Société Publique Locale (SPL) CAP METROPOLE à la Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Approbation.
N°190564	Ressources Humaines	Modalités de remboursement frais de déplacement - Approbation
N°190628	Ressources Humaines	Logements de fonction – Mise en oeuvre du paiement par les agents logés pour nécessité absolue de service, des charges liées à la fourniture des fluides - Approbation.
N°190568	Ressources Humaines	Mise à disposition de dix agents municipaux, auprès de la Mutualité Française Loire-Haute Loire SSAM - Convention - Approbation.
N°190566	Ressources Humaines	Disponibilité opérationnelle d'un Sapeur Pompier Volontaire pendant son temps de travail - Convention - Approbation.
N°190619	Ressources Humaines	Mutualisation de la Mission Accessibilité Handicap - Approbation.
N°190533	Handicap et accessibilité	Handicap et accessibilité. Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap. Approbation.
N°190553	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Tranche 2 de la programmation Contrat de Ville 2019 - Volet Politique de la Ville. Versement de subventions et annulation d'une subvention. Approbation.
N°190581	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Protocole d'accord pour l'accompagnement social des ménages dans le cadre du relogement. - Approbation.
N°190567	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté. Attribution de subventions. Approbation
N°190570	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Soutenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la lutte contre les discriminations . Attribution de subventions - Approbation.
N°190569	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Favoriser et développer la prévention. Attribution de subventions dans le domaine de la santé. Approbation.
N°190582	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Comité de la Loire de la Ligue contre le cancer (Comité 42) - Convention de partenariat relative aux actions visant à favoriser l'implantation territoriale de l'action « Ma Ville se ligue contre le cancer » - Versement d'une subvention - Approbation.
N°190612	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Pass Loisirs Seniors 2019-2020 - Accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Approbation.
N°190647	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Avenant n°4 à la convention de location pour la résidence de personnes âgées La Terrasse - Approbation.
N°190696	Cabinet du Maire et des Elus	Mobiliser nos réseaux internationaux – Mémorandum d’entente entre la Ville de Kenitra (Maroc) et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°190546	Relations internationales	Rayonnement international. Versement de subventions aux associations. Approbation.
N°190548	Relations internationales	Convention de partenariat technique et financier avec l'ONG Saint-Gabriel pour la mise en oeuvre du projet de coopération triennal Saint-Etienne Tamatave - Approbation.
N°190685	Evènementielle	DSP tourisme d'affaires - Réalisation des aménagements extérieurs du Parc des expositions et participation de la Métropole aux investissements des équipements délégués - Avenant n° 1 au contrat de DSP - Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la Métropole - Approbation.
N°190561	Evènementielle	Attribution de subventions à des associations organisatrices de congrès - Approbation.
N°190545	Relation citoyenne	Attribution de subventions à une association pour l'animation des quartiers de la ville. Approbation.
N°190572	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Approbation.
N°190571	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques. Approbation.
N°190549	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à une association agissant en faveur des initiatives de prévention santé sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse. Approbation.
N°190498	Education et Petite Enfance	Renouvellement de la convention de réservation de places d'accueil dans les structures multi-accueil gérées par la ville - Participation financiere du Ministère des Finances et des Comptes Publics - Approbation.
N°190497	Education et Petite Enfance	Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Eté 2019 - Convention de mise à disposition avec les FRANCAS - Approbation.
N°190529	Education et Petite Enfance	Convention d'objectifs et de financement 2019-2022 entre la Ville de Saint-Etienne et la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire (CAF) - Prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Extrascolaire - Approbation.
N°190543	Education et Petite Enfance	Crèches et jardins d'enfants municipaux - Modification du Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil de jeunes enfants - Approbation.
N°190531	Education et Petite Enfance	Crèches et jardins d'enfants municipaux - Avenant n°1 à la Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Modification des modalités de calcul de la Prestation de Service Unique, mise en place et mode de calcul des bonus mixité sociale et inclusion handicap, transmission des données enquête FILOUE - Approbation.
N°190216	Sports Jeunesse et Vie associative	Championnats de France Elite 2019 d'athlétisme - Convention de partenariat entre la Fédération Française d'Athlétisme, l'association Coquelicot 42 et la Ville de Saint-Etienne. Approbation.
N°190481	Sports Jeunesse et Vie associative	Délégation de Service Public du golf de Saint-Etienne – Extension du parcours 6 trous en un parcours 9 trous - Avenant n°3 au contrat d’affermage - Approbation.
N°190565	Sports Jeunesse et Vie associative	Vie Sportive. Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (Animation de la Ville) et développer le Sport pour tous. Avenants - Approbation.
N°190530	Affaires Culturelles	Affaires Culturelles - reprise en régie du Planétarium - Intégration des personnels - Approbation.
N°190472	Affaires Culturelles	Organisation du Village des Sciences 2019 au Puits Couriot Parc Musée de la Mine - Convention de partenariat avec la Ville de Saint-Chamond et L’Ecole des Mines de Saint-Étienne (Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle – La Rotonde) - Approbation.
N°190539	Affaires Culturelles	Action culturelle - Les Z'Estivales - Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Saint-Etienne Métropole et l'Imprimerie de Rive de Gier - Approbation.
N°190739	Affaires Juridiques et Assemblée	Musée d'Art Moderne et Contemporain - Protocole d'accord transactionnel avec les consorts ROBELIN - Approbation.
N°190509	Affaires Culturelles	Fête du Livre - Approbation de la Charte de la 34ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2019 - Approbation.
N°190518	Affaires Culturelles	Fête du Livre - Approbation des conventions de partenariats établies avec les hôtels littéraires partenaires de la 34ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2019 - Approbation.
N°190387	Affaires Culturelles	Conservatoire Massenet - Demande de reconnaissance de l'enseignement professionnalisant du Conservatoire au titre de Classes préparatoires - Sollicitation d'un classement par l'Etat - Conventions de partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Puy En Velay pour son Conservatoire à rayonnement départemental - Les Ateliers des Arts et l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne - Approbation.
N°190537	Affaires Culturelles	Conservatoire - Habillage sonore du Musée d'Art Moderne et Contemporain de Saint-Etienne Métropole par un élève du Conservatoire - Contrat de cession de droit d'auteur - Approbation.
N°190532	Affaires Culturelles	Conservatoire Massenet - Convention avec le collège Jules Vallès pour la mise en place d'une classe orchestre - Approbation.
N°190577	Affaires Culturelles	Opéra de Saint-Etienne - Convention de co-réalisation avec le Festival International de Jazz - Rhino-Jazz - Approbation.
N°190576	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de résidence avec la compagnie Les Lézards qui bougent - Approbation.
N°190575	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - contrat de coproduction MACBETH Hôtel avec la Compagnie Halte - Approbation.
N°190540	Affaires Culturelles	Opéra de Saint-Etienne - Contrat de coproduction Docteur Miracle avec Bru Zane France - Approbation.
N°190528	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention cadre 2019-2020-2021 avec le Département de la Loire - Approbation.
N°190740	Affaires Juridiques et Assemblée	Protocole d'accord transactionnel - Approbation.
N°190514	Affaires Culturelles	Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de partenariat avec Le Progrès - Approbation.
N°190169	Police et Sécurité Civile Municipales	Mise en place d'une zone de stationnement payant dite zone de 30 minutes maximum aux abords de la gare de Châteaucreux – Création de la grille tarifaire afférente. - Approbation.
N°190644	Cadre de Vie	Dénomination de voies et espaces publics - Approbation.
N°190688	Cadre de Vie	Conventions de servitude et de mise à disposition de parcelles de la Ville de Saint-Etienne à ENEDIS - Approbation.
N°190715	Cadre de Vie	Défense forestière contre l'incendie - Classement de Saint-Etienne en zone à risque feux de forêts - Approbation.
N°190555	Mission Foncier	Commune de Rochetaillée – Lieu-dit la Buffière – Désaffectation, déclassement et cession d'un délaissé d'espace public au profit de la SCI Barito - Approbation.
N°190538	Mission Foncier	Forêt communale – Planfoy - Acquisition de parcelles boisées appartenant à Madame Bernou de Rochetaillée - Approbation.
N°190534	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Projet de voie verte et boucle verte - Fonds de concours au profit de la Ville de Saint-Etienne - Convention avec Saint-Etienne métropole - Approbation.
N°190563	Développement durable mutualisé	Association France Nature Environnement - Convention de partenariat - Subvention - Approbation.
N°190505	Immobilier, Achats et Services	Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint-Etienne Métropole et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et les crèches - Convention de Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint-Etienne Métropole- Mode de dévolution - Approbation.
N°190558	Immobilier, Achats et Services	Diagnostics Immobiliers : Convention Constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne, la Ville de Saint Chamond et Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°190557	Immobilier, Achats et Services	Mise en conformité de la chaufferie de l'église Notre Dame de Valbenoite - Permis de construire - Approbation.
N°190560	Immobilier, Achats et Services	Création d'un poste de garde dans l'actuelle boutique n° 20 au rez de chaussée de l'Hôtel de Ville - Permis de construire - Approbation
N°190702	Stratégie immobilière	Construction et gestion du marché de gros de produits alimentaires au lieudit Le Cros - Protocole de résiliation anticipée - Approbation.
N°190611	Mission Foncier	Quartier du Marais – Tènement 11 rue Necker – Cession du foncier « marché de gros » au profit de la société « GREEN MARKET » - Approbation
N°190547	Commerce et Artisanat	Association de commerçants Sainté Shopping – Attribution de subvention – Conventions - Approbation.
N°190542	Mission Foncier	Hyper Centre – Halles Mazerat - Bail emphytéotique à intervenir avec la société BILTOKI – Intégration d'une parcelle complémentaire dans l'emprise du bail - Approbation.
N°190606	Mission Foncier	1 Rue Sainte Marie – Ancien presbytère Sainte Marie – Cession au profit de la société WS assets management SAS - Projet de création d'un institut culinaire - Approbation.
N°190607	Mission Foncier	La Terrasse – Rue Chanoine Ploton – Désaffectation et déclassement d'un tènement – Cession au profit de la société Lex Alliance. Projet de construction d'un immeuble de bureaux - Approbation.
N°190535	Mission Foncier	Technopole – 27 Rue de La Télématique – Désaffectation et déclassement d'une parcelle – Cession au profit de la Société Atrium. Projet de construction d'un immeuble de bureaux - Approbation.
N°190456	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Dossier ANRU - Convention partenariale pour la mise en oeuvre du nouveau projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne - Avenant n°1 - Approbation.
N°190552	Mission Foncier	Rétrocession par l’Établissement Public d'Aménagement à la Ville de Saint-Étienne d'espaces publics aménagés - Approbation.
N°190605	Mission Foncier	Crêt de Roc – Beaubrun – Rétrocession des espaces non commercialisés par la SEDL à la Ville de Saint-Étienne - Approbation.
N°190550	Mission Foncier	Quartier du Soleil – 18 Bd du 8 Mai 1945 - 31 rue du Soleil - Acquisition d'un ensemble immobilier auprès de Monsieur Daniel GERIN - Approbation.
N°190536	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Ilot Beaunier (Quartier du Soleil) - Création d'espaces publics de desserte et d'un Ilot d'habitat - Autorisation de signature de la Concession d'aménagement avec la SPL Cap Metropole - Approbation.
N°190580	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Convention de groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole visant la conclusion d'un accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour des opérations de quartier – Approbation
N°190524	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole pour la réalisation d'études géotechniques – Approbation.
N°190523	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne métropole et la Ville de Saint-Chamond pour une assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'études environnementales sur la pollution des sols et la gestion des déblais – Approbation.
N°190521	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne métropole et la Ville de Saint-Chamond pour des travaux de démolition – Approbation.
N°190692	Affaires Juridiques et Assemblée	Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle

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