Séance du 01/10/2018 à 18h00

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°180962	Affaires Juridiques et Assemblée	Procès-verbaux des Conseils Municipaux des 4 juin et 2 juillet 2018 – Approbation.
N°180923	Affaires Juridiques et Assemblée	Désignation des représentants de la Ville de Saint-Etienne au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale suite à la démission d'un représentant.
N°180608	Finances et contrôle de gestion	Délégations de services publics - Examen des rapports annuels 2016 et 2017 par le Conseil Municipal.
N°180702	Finances et contrôle de gestion	Garantie - Métropole Habitat - Réhabilitation énergétique de 60 logements collectifs situés 56 rue Bergson et 2 rue Barrouin à Saint-Etienne - Prêt complémentaire PAM (Prêt à la réhabilitation) de 460 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
N°180893	Finances et contrôle de gestion	Garantie - Association Coallia - Réaménagement d'un prêt Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital au 1er juin 2018 de 8 320 760,91 € - Garantie de la Ville de Saint-Etienne à hauteur de 50 % soit 4 160 380,46 € - Modification partielle de la délibération initiale. Approbation.
N°180428	Finances et contrôle de gestion	Traitement fiscal des participations versées à l'EPASE (Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne) - Avenant 3 à la convention signée avec l'EPASE le 9 décembre 2010. Approbation.
N°180957	Finances et contrôle de gestion	Exonération des tarifs de locations de salles pour l'Association Nouveau Théâtre Beaulieu pour la saison 2018 - 2019 - Approbation.
N°180875	Communication et marketing territorial	Fêtes de fin d'année 2018 - Convention de partenariat avec Activ Radio - Approbation.
N°180861	Communication et marketing territorial	Convention de partenariat avec l'Union des Industries et Métiers de la Métallurgie (UIMM) pour l'événement "100% freestyle" - Approbation.
N°180839	Immobilier, Achats et Services	Achat de denrées alimentaires pour la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Approbation.
N°180956	Immobilier, Achats et Services	Centre Deux - Association Syndicale Libre de Gestion de la dalle de Centre Deux (ASL) - Entretien de la dalle piétonne - Participation financière de la Ville de Saint-Etienne aux frais de fonctionnement de l'ASL- Approbation.
N°180940	Ressources Humaines	Création de poste au sein de la Direction des Systèmes d'Information et du Numérique - Approbation
N°180939	Ressources Humaines	Renouvellement de l'adhésion à la convention relative au socle commun de compétences avec le Centre de Gestion de la Loire (CDG 42) – Avenant n°2 - Approbation
N°180854	Ressources Humaines	Œuvres sociales de la ville de Saint-Etienne - Mise en place d'une convention de type de partenariat. Approbation.
N°180947	Ressources Humaines	Convention de mise à disposition d'un Conservateur Général des Bibliothèques auprès de la Ville de Saint-Etienne pour la période 2019-2021 - Approbation
N°180938	Ressources Humaines	Mise à disposition de personnel du service - Direction Développement Durable et Energies - Convention – Approbation.
N°180924	Ressources Humaines	Convention de mise en oeuvre d'une action d'accompagnement dans le cadre d'un contrat d'apprentissage aménagé - Approbation.
N°180868	Relation citoyenne	Subventions à des associations pour l'animation des quartiers de la Ville - Approbation.
N°180886	Développement durable mutualisé	Attribution de subvention à l'association Fédération Rhône Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA) Loire - Approbation.
N°180827	Police et Sécurité Civile Municipales	Programmation annuelle 2018 du dispositif Ville Vie Vacances et du Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Attribution de subventions aux associations. Approbation.
N°180936	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Conventions - Approbation.
N°180941	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Conventions - Approbation.
N°180847	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Pass Loisirs Seniors 2018-2019 – Accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'ASSE Promotion - Approbation.
N°180926	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Soutenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation.
N°180925	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Attribution de subventions à une association pour le fonctionnement et l'achat d'investissement dans le cadre des Espaces Publics Numériques - Avenant - Approbation.
N°180807	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laiques - Avenants - Approbation.
N°180809	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants - Approbation.
N°180927	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à divers centres de loisirs - Avenants à conventions financières. Approbation.
N°180874	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes - Approbation.
N°180876	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (aide aux jeunes athlètes) - Conventions et avenants - Approbation.
N°180902	Sports Jeunesse et Vie associative	Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation
N°180953	Sports Jeunesse et Vie associative	Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires du second degré - Conventions tripartites entre le Département de la Loire, la Ville de Saint-Etienne et les Collèges utilisateurs - Approbation
N°180942	Evènementielle	Attribution de subventions à une association organisatrice d'événements contribuant à l'animation de la Ville - Approbation
N°180891	Education et Petite Enfance	Délégation de service public de la crèche La Source - Avenant n°1 au contrat d'affermage – Approbation.
N°180890	Education et Petite Enfance	Convention de partenariat entre l'association du Centre Social «Le Babet» et la ville de Saint-Etienne pour l’Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants municipal (EAJE) La Comédie. Approbation.
N°180887	Education et Petite Enfance	Mise à disposition de composteurs à but pédagogique - Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Etienne pour l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) Grenette. Approbation.
N°180912	Education et Petite Enfance	Fermeture d'un préau, création de locaux pour la maternelle et la chaufferie du groupe scolaire Guizay situé au 10 rue du Docteur Laennec - Dépôt d'un Permis de constuire - Approbation.
N°180643	Education et Petite Enfance	Orchestre à l'école - Convention avec l'Education Nationale - Approbation.
N°180844	Affaires Culturelles	Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et le Collège Jules Vallès - Approbation.
N°180843	Affaires Culturelles	Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et l'association Nouvel Orchestre d'Anches et de Cuivres - Approbation.
N°180845	Affaires Culturelles	Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et l'association La Nouvelle Ancre - Approbation.
N°180846	Affaires Culturelles	Conservatoire - Convention de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et le Syndicat Mixte de gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon - l'association Musiques Amplifiées aux Maquisats d'Annecy - la ville de Beaumont - la régie des Abattoirs - l'association Château Rouge - l'association de la Maison pour tous de Chadrac - l'association Grand Bureau - Approbation.
N°180949	Affaires Culturelles	33ème Fête du Livre de Saint-Etienne - Convention attributive de subvention avec la Région Auvergne-Rhône Alpes pour l'organisation de la 33ème Fête du Livre de Saint-Etienne - Approbation.
N°180946	Affaires Culturelles	33ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2018 - Conventions de partenariat établies avec des partenaires privés et institutions - Approbation.
N°180945	Affaires Culturelles	33ème Fête du Livre - Conventions de partenariats établies avec les restaurants littéraires partenaires - Approbation.
N°180918	Affaires Culturelles	Direction des Affaires Culturelles - Partenariat avec l'Institut Français - Avenant n°1 à la convention cadre de partenariat et convention d'application 2018 - Approbation.
N°180931	Affaires Culturelles	Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions pour les collections - Approbation.
N°180934	Affaires Culturelles	Musée d'Art et d'Industrie - Convention de mécénat avec ARTE France - Annulation de la délibération n°293 du 2 juillet 2018 - Approbation.
N°180853	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec la Société Casino Guichard Perrachon – Saison artistique 2018/2019 – Approbation.
N°180852	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec la Banque Populaire Auvergne Rhône-Alpes – Saison artistique 2018/2019 – Approbation.
N°180855	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec la Société Electricité de France (EDF) – Saison artistique 2018/2019 – Approbation.
N°180882	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne – Convention de co-organisation avec le Festival International de Jazz – Rhino Jazz – Approbation.
N°180933	Affaires Culturelles	Opéra Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education de l'académie de Lyon - Approbation.
N°180948	Affaires Culturelles	Opéra de Saint-Etienne - Convention de financement avec le Fonds de Création Lyrique (FCL) et convention de financement-guichet complémentaire avec la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) Opéra - Approbation.
N°180878	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrats avec le Centre Français d'exploitation du droit de Copie - Copies internes professionnelles d'œuvres protégées - Panorama de presse numérique – Approbation.
N°180801	Affaires Culturelles	Médiathèque Municipale - Mise en réseau des bibliothèques des huit grandes villes centres d'Auvergne Rhône-Alpes - Nouvelle version du portail internet commun Lectura - Convention de partenariat 2019-2021 à intervenir avec Auvergne Rhône – Alpes Livre et Lecture - Approbation.
N°180800	Affaires Culturelles	Médiathèque Municipale - Partenariat littéraire entre la région Auvergne Rhônes-Alpes et la Suisse romande - Nouvelle convention triennale à intervenir avec l'association Lettres Frontière. Approbation.
N°180806	Affaires Culturelles	Médiathèque Municipale - L'atelier numérique - Organisation d'ateliers informatique destinés à des personnes en situation de handicap - Convention de partenariat à intervenir avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Approbation.
N°180928	Affaires Culturelles	Action culturelle - Soutien aux festivals 2018 - Approbation.
N°180943	Affaires Culturelles	Action Culturelle – Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2018 - Approbation.
N°180944	Affaires Culturelles	Action culturelle - Soutien aux pratiques amateurs - Approbation.
N°180913	Affaires Culturelles	Construction de la Nouvelle Comédie de Saint Etienne – Marché n° 2014-151 : lot n° 24 - Machinerie et Serrurerie Scéniques et marché n° 2014-323 : lot n° 26 Equipements d'éclairage scénique - Suppression des pénalités pour absence en réunion
N°180919	Affaires Culturelles	Demeure Chamoncel (dite Maison François 1er) - Dépôt d'autorisation de travaux sur immeuble classé - Approbation.
N°180897	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Forêt communale – ROCHETAILLEE- Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur Joseph FAUVET - Approbation.
N°180821	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Appel à manifestation d'intérêt Ville Durable et Solidaire – Convention d'attribution de subvention pour la phase de mise en oeuvre du projet - Approbation.
N°180979	Urbanisme	Troisième Programme Local de l'Habitat (PLH) de Saint-Etienne Métropole - Avis de la commune de Saint-Etienne.
N°180915	Urbanisme	Convention intercommunale d'attribution 2018-2023 - Approbation.
N°180867	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – îlot Soleysel Beaubrun - 42 rue Beaubrun - Vente au syndicat des copropriétaires de tantièmes de parties communes suite à la démolition du bâtiment sur cour - Approbation.
N°180798	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Solaure – Groupe Paré Masaryk – Renonciation partielle au droit de rétrocession de la ville de Saint-Étienne d'un tènement immobilier appartenant à Métropole Habitat préalablement à un projet de restructuration - Approbation.
N°180802	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Solaure – Ensemble immobilier Paré Masaryk – Convention opérationnelle entre Métropole Habitat Saint-Etienne, l'EPORA, la commune de Saint-Étienne et Saint-Étienne-Métropole en vue de restructurer l'ensemble immobilier Paré Masaryk - Approbation.
N°180910	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Dossier ANRU - Convention publique d’aménagement pour le Traitement de l’Habitat Ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation du compte rendu annuel d’activité au concédant pour les années 2017-2018 - Evolution du contrat de prêt - Approbation de l'avenant n°13.
N°180899	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Dossier ANRU Tarentaize-Beaubrun - Ilot Rondet-Tarentaize - Protocole transactionnel avec la copropriété sise 16 rue Pierre et Marie Curie suite aux désordres sur le réseau d'eaux usées liés aux travaux de la Ville - Approbation.
N°180952	Urbanisme règlementaire	Quartier de la Métare – rue de Wuppertal – Hôtel Mercure – Résiliation anticipée du bail emphytéotique avec la société des hôtels Novotel et Mercure - Approbation.
N°180905	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Steve Prud'homme et de Madame Johanne Monier - Approbation.
N°180906	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Emmanuel Michel et de Madame Fabienne Forestier - Approbation.
N°180907	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Bruno Combe et de Madame Hélène Philippon - Approbation.
N°180908	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Richard Valour - Approbation.
N°180828	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Villeboeuf - Les Hauts de l'Opéra - Rectification foncière en vue de réaliser un projet de lotissement de 10 maisons individuelles - Désaffectation, déclassement d'un terrain - Approbation.
N°180837	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Quartiers Sud-Est Marandinière – Rue Féguide - Désaffectation et déclassement de parcelles - Echange foncier rectificatif suite à la construction du centre commercial de la Marandinière - Approbation.
N°180805	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Avis de la commune de Saint-Étienne sur la mise en place d'un droit de préemption sur les espaces naturels sensibles à Salvaris par le Département de la Loire - Approbation.
N°180898	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Ventes de biens immobiliers dans la cadre de mises aux enchères électroniques - Approbation.
N°180964	Affaires Juridiques et Assemblée	Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.

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