Séance du 04/06/2018 à 18h00

Retour à la page délibérations

Dossier Direction Objet et Délibération
N°180534 Affaires Juridiques et Assemblée
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 février 2018 - Approbation.
N°180609 Affaires Juridiques et Assemblée
Election d'un nouvel adjoint au Maire suite démission - Approbation et élection.
N°180157 Finances et contrôle de gestion
Compte de gestion du budget principal et du budget annexe des Activités Funéraires du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2017 - Approbation.
N°180205 Finances et contrôle de gestion
Compte Administratif 2017 - Budget principal et budget annexe des Activités Funéraires - Approbation.
N°180375 Finances et contrôle de gestion
Affectation du résultat de l'exercice 2017 - Budget principal et budget annexe des Activités Funéraires - Approbation.
N°180381 Finances et contrôle de gestion
Budget de l'exercice 2018 - Décision Modificative n° 2 du budget principal et Décision Modificative n° 1 du budget annexe des Activités Funéraires - Approbation.
N°180372 Finances et contrôle de gestion
Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2018. Approbation.
N°180542 Développement durable mutualisé
Convention de partenariat avec la Fédération Rhône-Alpes de protection de la Nature - section Loire (FRAPNA) - Approbation.
N°171225 Commerce et Artisanat
Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat - Approbation.
N°180368 Commerce et Artisanat
Convention d'objectifs avec la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne - Approbation.
N°180442 Commerce et Artisanat
Signature de la Charte pour le développement des Marchés de France - Approbation.
N°180577 Commerce et Artisanat
Réglement d'aide municipale à la réfection de devantures commerciales - Convention pour la mise en oeuvre des aides économiques avec la Région Auvergne Rhône-Alpes - Approbation.
N°180390 Commerce et Artisanat
Attribution de subventions aux Unions commerciales de quartier pour la dynamisation des territoires - Approbation.
N°180383 Commerce et Artisanat
Association de commerçants Sainté Shopping - Attribution de subvention - Conventions - Approbation.
N°180457 Urbanisme
Débat en Conseil Municipal sur les orientations générales du Règlement Local de Publicité intercommunal.
N°180506 Finances et contrôle de gestion
Réduction du capital de la SEDL (Société d'Equipement et de Développement de la Loire), fusion-absorption SEDL - SEMPAT (Société d'Economie Mixte PAtrimoniale Loire) et cession des parts de la nouvelle entité fusionnée - Approbation.
N°180331 Finances et contrôle de gestion
Garantie d'emprunt - UES Néma Lové - Acquisition et amélioration d'un logement situé 48 boulevard Jules Janin à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 64 400 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prise d'hypothèque conventionnelle de 1er rang au profit de la Ville de Saint-Etienne. Approbation.
N°171017 Finances et contrôle de gestion
Garantie d'emprunt - UES Néma Lové - Rénovation de 6 logements très sociaux situés 91 rue de la Montat à Saint-Etienne - Prêt PHP (Prêt Habitat Privé) de 116 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prise d'hypothèque conventionnelle de 1er rang au profit de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°180285 Finances et contrôle de gestion
Garantie d'emprunt - SODIHA - Réalisation d'un programme mixte d'hébergement situé 69 rue Jean Parot à Saint-Etienne, répondant à des situations spécifiques comme l'accueil des publics relevant d'hébergement d'urgence ou la mise à l'abri de personnes notamment en période hivernale - Garantie à 50 % d'un prêt d'un montant de 600 000 € (soit 300 000 €) auprès de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche - Approbation.
N°180419 Finances et contrôle de gestion
Garantie d'emprunt - SA d'HLM Cité Nouvelle - Néolia - Cession du patrimoine ligérien de Néolia à Cité Nouvelle - Maintien des garanties d'emprunts Néolia au profit de Cité Nouvelle pour les prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et du Crédit Foncier de France - Transfert des conventions initialement prises avec Néolia à Cité Nouvelle pour les mêmes prêts - Arrêt de la garantie pour le prêt contracté auprès de Dexia - Approbation.
N°180183 Finances et contrôle de gestion
Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique - Approbation.
N°180418 Finances et contrôle de gestion
Exonération des droits de voirie pour l'entreprise BRUNEL - Approbation.
N°180473 Police et Sécurité Civile Municipales
Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales - TIPI régie - Approbation.
N°180363 Handicap et accessibilité
Présentation du rapport 2017 de la Commission Communale pour l'Accessibilité.
N°180450 Ressources Humaines
Renouvellement de la convention avec le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique 2018/2020 - Approbation
N°180522 Ressources Humaines
Composition du comité technique et maintien du paritarisme - Elections des représentants du personnel du 06 décembre 2018 - Approbation.
N°180523 Ressources Humaines
Composition du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) et maintien du paritarisme - Approbation.
N°180455 Ressources Humaines
Convention créant le service commun de la direction des Grands travaux et infrastructures - Approbation avenant n°2.
N°180490 Ressources Humaines
Fixation des ratios et des conditions d’avancement de grade pour l'année 2018 - Approbation.
N°180466 Ressources Humaines
Arbre de Noël 2018 pour les enfants du personnel – Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Approbation.
N°180291 Communication et marketing territorial
Jeux concours organisés par la Ville de Saint-Etienne au cours de l'année 2018 - Validation du principe d'organisation et d'un règlement type - Approbation
N°180313 Cabinet du Maire et des Elus
Convention avec le Club de la presse et de la communication Saint-Etienne -Loire - Approbation.
N°180456 Développement Urbain, Social et Emploi
Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2018 - Volet Politique de la Ville - Approbation.
N°180435 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Programmation « Contrat de Ville » 2018 - Volet Santé - Approbation.
N°180434 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Favoriser et développer la prévention – Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Convention – Approbation.
N°180322 Police et Sécurité Civile Municipales
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Programmation financière 2018 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance – Attribution de subventions aux structures associatives et organismes - Approbation.
N°180330 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté – Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D) - Attribution de subventions - Approbation
N°180431 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions – Conventions - Approbation.
N°180432 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Soutenir les actions en faveurs des personnes âgées pour « bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges- » - versement de subventions - Approbation
N°180436 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Pass Loisirs Seniors 2018-2019 – Accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées- Approbation.
N°180373 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Convention financière et avenants à conventions financières. Approbation.
N°180374 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à divers Centres Sociaux et Amicales Laïques. Avenants à convention financière. Approbation.
N°180422 Sports Jeunesse et Vie associative
Convention d'objectifs quadripartite avec un Centre social : Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Étienne et le Centre Social Le Colibri – Approbation.
N°180571 Sports Jeunesse et Vie associative
Action culturelle - subventions politiques : soutien à la danse professionnelle. Approbation.
N°180489 Sports Jeunesse et Vie associative
Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets - Approbation.
N°180427 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à différentes associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse. Approbation.
N°180300 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes - Approbation
N°180376 Evènementielle
Fêtes de quartiers. Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Avenants à conventions financières. Approbation.
N°180429 Relation citoyenne
Subventions à des associations pour l'animation des quartiers de la ville - Approbation.
N°180449 Evènementielle
Attribution de subvention à une association à caractère social et culturel de Saint-Victor-sur-Loire - Approbation.
N°180440 Evènementielle
Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté. Approbation.
N°180452 Evènementielle
Attribution de subventions à diverses associations organisatrices d'événements contribuant à l'animation de la Ville et convention de partenariat. Approbation.
N°180448 Evènementielle
Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès - Approbation.
N°180514 Evènementielle
Tourisme d'Affaires : Autorisation de M. le Maire à lancer une procédure de délégation de service public pour la gestion d'équipements réceptifs stéphanois. Approbation.
N°180537 Education et Petite Enfance
Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2018-2019 - grille tarifaire - Correction d'un document annexe de la délibération n° 132 du 23 avril 2018. Approbation.
N°180378 Education et Petite Enfance
Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet - Approbation.
N°180379 Education et Petite Enfance
Convention pour l'accompagnement d'enfants handicapés sur le temps de cantine par un Accompagnant d'élèves en situation de handicap (AESH)- Approbation.
N°180444 Education et Petite Enfance
Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes - Subventions aux associations : Centre Social de Beaulieu, Montreynaud Education, et Association des Membres de l'Ordre des Palmes Academiques - Approbation.
N°180382 Education et Petite Enfance
Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Convention avec LES FRANCAS - Eté 2018 - Approbation.
N°180462 Education et Petite Enfance
Crèche La Source – Contrat de délégation de service public – Attribution - Approbation.
N°180338 Affaires Culturelles
Action culturelle - Soutien aux écoles de musique et aux pratiques des amateurs 2018 - Approbation.
N°180298 Affaires Culturelles
Conservatoire Massenet - Subvention de la Société des éditeurs et auteurs de musique au profit du Conservatoire Massenet - Convention de financement - Approbation.
N°180458 Affaires Culturelles
Action culturelle - complément de subventions politiques : soutien aux festivals - arts visuels 2018 - Approbation.
N°180447 Affaires Culturelles
Action culturelle - Diffusion artistique hors région 2018 - Approbation.
N°180369 Affaires Culturelles
Action culturelle - Fête de la Musique - Conventions de partenariat - Approbation.
N°180367 Affaires Culturelles
Fête du Livre 2018 - Charte de la 33ème Fête du Livre - Approbation.
N°180358 Affaires Culturelles
Fête du Livre 2018 - Conventions de partenariat avec les hôtels - Approbation.
N°180319 Affaires Culturelles
Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Conventions de dons d'archives privées - Approbation.
N°180320 Affaires Culturelles
Archives municipales - Valorisation du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de partenariat avec le Groupe Casino - Avenant n°1 - Approbation.
N°180370 Affaires Culturelles
Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions - Approbation.
N°180371 Affaires Culturelles
Musée d'Art et d'Industrie - Adhésion à l'Association internationale pour l'étude des textiles des routes de la soie (IASSRT) - Approbation.
N°180343 Affaires Culturelles
Action culturelle - Organisation du village des sciences 2018 au Puits Couriot Parc Musée de la Mine - Convention de partenariat - Approbation.
N°180417 Affaires Culturelles
Ville d'art et d'histoire- Partenariat entre Saint-Etienne Ville d'art et d'histoire et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Saint-Etienne - Convention à intervenir entre les partenaires - Approbation.
N°180386 Affaires Culturelles
Ville d'Art et d'Histoire - partenariat entre Saint-Etienne Ville d'Art et d'Histoire et l'Office de tourisme de Saint-Etienne Métropole - Convention à intervenir entre les partenaires - Approbation.
N°180406 Affaires Culturelles
Opéra de Saint-Etienne - Contrat de coproduction HERODIADE avec la Ville de Marseille - Avenant n°1 - Approbation.
N°180408 Affaires Culturelles
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention d'objectifs 2018 avec le Département de la Loire - Approbation.
N°180460 Affaires Culturelles
Opéra de Saint-Etienne - Saison 2018-2019 - Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle- Approbation.
N°180461 Affaires Culturelles
Opéra de Saint-Etienne - Convention de mandat avec la Comédie - spectacle Vertikal - Approbation.
N°180385 Affaires Culturelles
Centre dramatique national Comédie de Saint-Etienne - Convention cadre pluripartite 2018 - 2020 - Approbation.
N°180454 Développement Urbain, Social et Emploi
Travaux d'aménagement de la Voie Verte Est - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et l'EPASE - Approbation.
N°180471 Urbanisme règlementaire
Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'année 2019 - Approbation.
N°180465 Urbanisme
Rue Saint-Simon - Projet Urbain Partenarial avec Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°180380 Développement Urbain, Social et Emploi
Quartier Bergson – Friche du 104 au 120 rue Bergson - Convention opérationnelle avec l'EPORA – Avenant n°1 – Modification de la participation financière de l'EPORA - Approbation.
N°180397 Développement Urbain, Social et Emploi
Quartier de la rivière – Rue des Forges - Acquisition d'une friche en vue de préparer le renouvellement urbain du quartier - Approbation.
N°180443 Développement Urbain, Social et Emploi
Quartier du Soleil – Ilot Martin d'Aurec - Convention opérationnelle avec l'EPORA- Demande à l'EPORA d'acquérir le bien appartenant à la SARL AMD - Engagement de rachat du tènement par la Ville de Saint-Etienne- Approbation
N°180486 Développement Urbain, Social et Emploi
Montreynaud – Ancienne école Fleming – Déclassement et cession d'un tènement immobilier au profit de Loire Habitat. Approbation.
N°180287 Développement Urbain, Social et Emploi
Quartier Manufacture Plaine Achille – Impasse Marcel Berne - Résiliation d'un bail commercial avec la société MAP en vue de contribuer au renouvellement urbain du quartier - Protocole d'accord - Approbation.
N°180403 Développement Urbain, Social et Emploi
Centre Ville – Jardin du Musée d'art et d'industrie – Constitution de servitude de vue au profit de l'immeuble du 4 et 6 rue Delaroa - Approbation.
N°180398 Développement Urbain, Social et Emploi
Saint-Victor-Sur-Loire – Désaffectation, déclassement et cession d'un petit terrain à Chenieux - Approbation.
N°180404 Développement Urbain, Social et Emploi
Quartier du Soleil – Cession de deux garages 21 rue Louis Soulié à Monsieur Armel JOUVET- Approbation.
N°180400 Développement Urbain, Social et Emploi
47 rue Gutenberg – Déclassement d'une parcelle et cession au profit de la copropriété de l'immeuble du 47 rue Gutenberg - Approbation.
N°180446 Développement Urbain, Social et Emploi
Partenariat entre la Ville de Saint Etienne et la société AGLAE Communication organisatrice du village des recruteurs - Approbation.
N°180545 Affaires Juridiques et Assemblée
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.

Consulter les délibérations de la séance du :

Retour à la page délibérations