Séance du 20/01/2020 à 18h00

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°191406	Finances et contrôle de gestion	Budget Primitif 2020 : budget principal - Approbation.
N°191402	Finances et contrôle de gestion	Budget Primitif 2020 - Vote des taux d'imposition directe 2020 - Approbation.
N°191399	Finances et contrôle de gestion	Budget Primitif 2020 - Dotations aux provisions et reprises - Approbation.
N°191407	Finances et contrôle de gestion	Mise à disposition, à titre gratuit, du Grand Théâtre Massenet pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, les 18 et 19 mai 2020, à l'occasion de la remise du Prix Littéraire des lycées et apprentis. Approbation.
N°191453	Finances et contrôle de gestion	Garantie d'emprunt - Association Maison des Incurables, Oeuvre du Calvaire - Réhabilitation du Centre de long séjour Sainte Elisabeth en la création d'un bâtiment neuf, contigu au bâtiment existant, pour permettre notamment la transformation des chambres doubles en chambres simples, situé 61 rue Franklin à Saint-Etienne - Prêt de 900 000 € auprès du Crédit Coopératif - Garantie de la Ville de Saint-Etienne à hauteur de 47 % soit 423 000 € - Approbation.
N°191426	Ressources Humaines	Adulte relais – Convention entre l'Etat et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°191398	Communication et marketing territorial	Jeux concours organisés par la Ville de Saint-Etienne au cours de l'année 2020 - Validation du principe d'organisation et d'un règlement type - Approbation.
N°200003	Cadre de Vie	Dénomination de voie et espace public - Modification partielle de la délibération 76 du 13 février 2017 - Approbation.
N°191446	Police et Sécurité Civile Municipales	Installation et utilisation de la sirène du réseau Systeme d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP) située sur la Maison de l'Armée, 31 Rue Voltaire - Convention - Approbation.
N°191447	Police et Sécurité Civile Municipales	Partenariat avec la Fondation 30 Millions d'Amis - Capture et stérilisation de chats errants sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne – Approbation.
N°191400	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2020 - Volet Politique de la Ville. Versement de subventions. Approbation.
N°191401	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Programmation du Contrat de Ville 2020 - Volet santé - Approbation.
N°191417	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Attribution de subventions dans le domaine de la santé. Approbation.
N°191356	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Approbation.
N°191410	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté. Attribution de subventions. Approbation.
N°191422	Handicap et accessibilité	Accessibilité et handicap. Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap. Approbation.
N°191421	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Soutenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la lutte contre les discriminations . Attribution de subventions - Approbation.
N°191416	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour "bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges". Attribution de subventions. Approbation.
N°191424	Cabinet du Maire et des Elus	Attribution de subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation.
N°191497	Education et Petite Enfance	Cité Educative Tarentaize-Beaubrun - Convention de mutualisation au titre du fonds de la Cité Educative pour les actions portées par l'Éducation Nationale – Approbation.
N°191227	Education et Petite Enfance	Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année scolaire 2019-2020 - Approbation.
N°191435	Education et Petite Enfance	Parc Explora - Convention pluriannuelle d'objectifs d'exploitation - Approbation.
N°191438	Education et Petite Enfance	Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière- Eté 2020 - Règlement de fonctionnement - Approbation
N°191439	Education et Petite Enfance	Convention de partenariat avec le Rotary club dans le cadre de l'accompagnement à la scolarité - Aide à l'apprentissage de la lecture et de l'écriture - Année scolaire 2019-2020 - Approbation.
N°191395	Education et Petite Enfance	Convention de partenariat entre le Centre Socio-Culturel Espace Boris Vian et l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant municipal Jean Macé - Approbation.
N°191405	Education et Petite Enfance	Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations. Approbation.
N°191373	Sports Jeunesse et Vie associative	Délégation de service public des tennis de Méons et Montreynaud – Avenant n°1 au contrat d’affermage - Approbation.
N°191442	Sports Jeunesse et Vie associative	Vie Sportive - Attribution de subventions. Approbation.
N°191430	Sports Jeunesse et Vie associative	Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du développement du sport pour tous - Approbation.
N°191455	Sports Jeunesse et Vie associative	Réhabilitation et extension du centre de loisirs Le Colibri - Allende, 6 Boulevard Allende – Permis de Construire – Approbation.
N°191449	Sports Jeunesse et Vie associative	Développement et animation de la Vie Sociale à Montreynaud - Convention constitutive du Groupement d’intérêt Public et Désignation des représentants de la Ville - Approbation.
N°191450	Sports Jeunesse et Vie associative	Appui au développement des usages du numérique sur le territoire. Convention d'objectifs avec l'association ZOOMACOM, Pôle ressources Technologies de l’Information et de la Communication. Approbation.
N°191404	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques. Approbation.
N°191408	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Approbation.
N°191427	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID Jeunes. Approbation.
N°191441	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à différentes associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse. Approbation.
N°191386	Relations internationales	Rayonnement international - Versement de subventions aux associations - Approbation.
N°191391	Relation citoyenne	Attribution de subventions à diverses associations pour l'animation des quartiers de la ville. Approbation.
N°191429	Evènementielle	Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté - Approbation.
N°191431	Evènementielle	Attributions de subventions à des associations organisatrices d'un événement contribuant à l'animation de la Ville - Convention - Approbation.
N°191369	Evènementielle	Attribution de subventions à des associations organisatrices de congrès - Approbation.
N°191371	Affaires Culturelles	Action Culturelle – Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels, soutien à la médiation et partage de savoirs et soutien aux artistes amateurs 2020 - Approbation.
N°191448	Affaires Culturelles	Planétarium de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec l'association Rev'A dans le cadre du festival Curieux Voyageurs - Approbation.
N°191344	Affaires Culturelles	Conservatoire - Convention de don de vinyles et de CD à la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°191384	Affaires Culturelles	Musée d'Art et d'Industrie - Convention de dépôt avec la Fédération Française de CycloTourisme (FFCT) - Approbation.
N°191385	Affaires Culturelles	Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat avec le lycée des métiers d'armurerie Benoît Fourneyron - Approbation.
N°191444	Affaires Culturelles	Puits Couriot Parc Musée de la Mine – Convention de partenariat avec l'association Ensemble Orchestral Contemporain et l'ensemble scolaire La Salle et le Musée de la Mine - Approbation.
N°191425	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Conventions - Approbation
N°191314	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Organisation de la troisième édition du Village des recruteurs. Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et la société AGLAE Events organisatrice de l’événement. Approbation.
N°191389	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Valbenoite - Rénovation du monument du Square du 102ème Régiment d'Infanterie - Convention avec l'Association pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) - Approbation.
N°191524	Développement durable mutualisé	Labellisation Cit' ergie - Dépôt de candidature - Convention de partenariat avec l'ADEME et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°191118	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Labellisation de la Boucle Verte en chemin de Promenade et Randonnée (PR). Convention de suivi et d'entretien avec la Fédération Française de Randonnée ( FFR) - Approbation.
N°200002	Immobilier, Achats et Services	Appel à Initiatives Privées - Solarisation du patrimoine immobilier - Approbation.
N°191207	Immobilier, Achats et Services	Réhabilitation de l’îlot Loubet permettant d'accueillir le pôle patrimonial (Archives, Cinémathèque, Mémorial de la résistance et de la déportation de la Loire et Unité Scientifique des Musées) et la Direction de la Police Sécurité Civile Municipales - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne - Approbation.
N°191393	Urbanisme	Secteur Technopole - Mise en place d'un périmètre d'étude autour du plateau des Halles - Approbation.
N°191330	Urbanisme	Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi-sites - Convention - Approbation
N°191343	Mission Foncier	Forêt communale – Tarentaise - Acquisition d'une parcelle boisée appartenant aux Consorts Chavanne-Simon - Approbation.
N°191120	Mission Foncier	Croix de l'Orme - 1- Demande d'autorisation de déposer un permis de démolir sur un immeuble d'habitation situé sur la commune de la Ricamarie et un permis de démolir sur des garages contigus situés à la Croix de l'Orme à Saint-Étienne - 2- rue de la Croix de l'Orme – Cession d'une batterie de garages à la SCI R2A Habitat - Approbation.
N°191377	Mission Foncier	Côte-Chaude – 4 Rue Noël Blacet – Autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°191376	Mission Foncier	Côte-Chaude – 1 Rue Noël Blacet – Acquisition d’une emprise de terrain auprès de Mme E. Farjon et M. E. Cieslak et autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°191296	Mission Foncier	Quartier de Monthieu – 140 rue de la Montat – Acquisition gratuite d'une parcelle de terrain auprès de Cité Nouvelle - Classement dans le domaine public - Approbation.
N°191483	Mission Foncier	Quartier Monchovet Marandinière – Cession de terrains au profit de CAP METROPOLE pour la réalisation de la Zone d'Activité Loti - Approbation.
N°191350	Mission Foncier	Crêt de Roc – ZAC Pointe Appel Nativité – Rétrocession des espaces publics par NOVIM (ex SEDL) à la Ville de Saint-Étienne - Approbation.
N°191454	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour la réalisation d'études géotechniques – Avenant n°1 - Approbation.
N°191473	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Projet de renouvellement urbain de Saint-Etienne - Mise en oeuvre d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le marché de l'habitat - Convention de coopération avec Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°191332	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Mise en oeuvre du nouveau projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne - Avenant n°2 à la convention partenariale - Approbation.
N°191464	Immobilier, Achats et Services	Collecte des déchets alimentaires provenant de restaurants scolaires (selfs), de crèches municipales et du restaurant municipal de la ville de Saint-Étienne et des résidences de personnes âgées gérées par le CCAS de la Ville de Saint-Étienne - Convention de groupement de commandes - Approbation.
N°191436	Immobilier, Achats et Services	Entretien et maintenance des véhicules légers et d'atelier hors Bennes à Ordures Ménagères - Convention avec Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°191139	Immobilier, Achats et Services	Entretien des bennes à ordures ménagères - Convention avec Saint-Etienne Métropole - Avenant n° 3 - Approbation.
N°191465	Immobilier, Achats et Services	Mise à disposition et exploitation de distributeurs automatiques et semi-automatiques de boissons et d’aliments d'appoint et location entretien de fontaines à eau pour le compte de la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint-Étienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation.
N°191527	Affaires Juridiques et Assemblée	Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.

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