N°180341 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 janvier 2018. - Approbation.
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N°180424 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Fixation du nombre d'adjoints au Maire à 22 - Approbation et élection.
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N°180321 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Désignation de représentants de la Ville auprès de divers organismes extérieurs et auprès d'un syndicat intercommunal – Modification.
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N°180068 |
Finances et contrôle de gestion |
Rapport de la Dette au 31 décembre 2017.
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N°180050 |
Finances et contrôle de gestion |
Gestion financière - Gestion de la dette - Délégation du Conseil municipal à Monsieur le Maire.
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N°180261 |
Finances et contrôle de gestion |
Budget Primitif 2018 - Décision modificative n° 1 du budget principal - Approbation.
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N°180100 |
Finances et contrôle de gestion |
Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2018. Approbation.
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N°180120 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie - Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation énergétique de 99 logements locatifs, répartis en 4 bâtiments, situés 25 à 31 rue Georges Clémenceau à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 4 282 500 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
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N°180179 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie - Métropole Habitat St-Etienne - Financement de l'opération "Renouvellement de composants du Plan Programmé de Travaux (PPT) logements familiaux 2017 sur 2 068 logements situés à Saint-Etienne - Prêt PAM de 2 000 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Approbation.
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N°180087 |
Cabinet du Maire et des Elus |
Acquisition de plateaux repas pour les services municipaux de la Ville de Saint Etienne et de Saint Etienne Métropole - Groupement de commandes avec Saint Etienne Métropole - Approbation.
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N°180311 |
Ressources Humaines |
Actualisation du surclassement démographique de la Commune de Saint-Etienne au titre des quartiers prioritaires politiques de la ville - Approbation.
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N°180240 |
Ressources Humaines |
Fixation des ratios et des conditions d'avancement de grade pour l'année 2018 - Approbation.
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N°180249 |
Ressources Humaines |
Service civique - Renouvellement d'agrément - Contrats d'engagement - Approbation.
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N°180241 |
Ressources Humaines |
Heures de vacation de diététiciens gérés par le CCAS - Approbation.
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N°171380 |
Ressources Humaines |
Mise à disposition de travailleurs handicapés - Approbation.
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N°180232 |
Ressources Humaines |
Direction des Sports - Mise à disposition de Virginie FAURE auprès de l'Office du Mouvement Sportif Stéphanois - Approbation.
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N°180230 |
Ressources Humaines |
Direction des affaires culturelles - Mise à disposition à temps complet de Sylvain THOULY auprès de la Ville de Vienne - Approbation.
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N°180231 |
Ressources Humaines |
Fédération CGT des Services publics - Mise à disposition de Dominique TERRAT - Approbation.
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N°180012 |
Relation citoyenne |
Création d'un Conseil consultatif des résidents étrangers. Approbation.
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N°180268 |
Handicap et accessibilité |
Handicap et accessibilité - Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap - Approbation.
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N°180124 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour " bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges " - Attribution de subventions - Convention - Approbation.
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N°180132 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions – Conventions - Approbation.
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N°180219 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Conventions - Approbation.
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N°180133 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Convention partenariale pour l'organisation du dispositif "D'un bon pas pour un bon poids" entre le Département de la Loire et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
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N°180236 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants à convention financière. Approbation.
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N°180246 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Attribution de subventions à divers Centres Sociaux et Amicales Laïques. Avenants aux conventions financières. Approbation.
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N°180112 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" - Avenant - Approbation.
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N°180113 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation.
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N°180095 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
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N°180154 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Dispositif Sainté Pass 2017-2018 – Partenariats additionnels – Conventions - Approbation.
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N°180146 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Soutien aux initiatives de l'Université Jean Monnet en faveur de l'amélioration des conditions de vie des étudiants et du développement de l'offre culturelle en leur faveur. Approbation.
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N°180226 |
Evènementielle |
Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté - Approbation.
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N°180233 |
Evènementielle |
Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.
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N°180224 |
Evènementielle |
Salon "HeroFestival" - Convention de partenariat avec l'Association des Cultures Réelles et Imaginaires (HeroFestival) - Approbation.
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N°180262 |
Evènementielle |
Tourisme d'Affaires : Autorisation de Monsieur le Maire à lancer une procédure de délégation de service public pour la gestion d'équipements réceptifs stéphanois. Approbation.
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N°180182 |
Education et Petite Enfance |
Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – Subvention - Approbation.
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N°180202 |
Education et Petite Enfance |
Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) municipaux. Convention cadre de partenariat avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne. Approbation.
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N°180175 |
Education et Petite Enfance |
Conventions avec les SESSAD pour l'accompagnement d'enfants porteurs de handicap durant la pause méridienne - Approbation.
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N°180161 |
Education et Petite Enfance |
Classes découvertes – Reversement de subventions du Département de la Loire - Approbation.
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N°180160 |
Education et Petite Enfance |
Carte scolaire - Regroupement administratif d'écoles maternelles et élémentaires en direction unique - Approbation.
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N°180165 |
Education et Petite Enfance |
Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Saint-Paul sous contrat d’association, complément pour l’année scolaire 2017/2018 - Avenant à la convention de financement - Approbation.
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N°180167 |
Education et Petite Enfance |
Fitdays MGEN du 7 juin 2018 - Convention de partenariat - Approbation.
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N°180163 |
Education et Petite Enfance |
Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2018-2019 - Conventions - Approbation.
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N°180164 |
Education et Petite Enfance |
Convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Jeunesse au Plein Air relative à l'aide au départ en séjours et colonies de vacances des enfants stéphanois - Approbation.
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N°180166 |
Education et Petite Enfance |
Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Eté 2018 - Règlement intérieur - Approbation.
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N°180122 |
Affaires Culturelles |
Action Culturelle - Soutien aux artistes professionnels 2018 - Approbation.
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N°180126 |
Affaires Culturelles |
Action culturelle - Soutien à l'émergence 2018 - Approbation.
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N°180129 |
Affaires Culturelles |
Action culturelle - Soutien aux festivals 2018 - Approbation.
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N°180149 |
Affaires Culturelles |
Action culturelle - Soutien à la médiation et au partage des savoirs 2018 - Approbation.
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N°180150 |
Affaires Culturelles |
Action Culturelle - Soutien au rayonnement 2018 - Approbation.
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N°180208 |
Affaires Culturelles |
Médiathèques Municipales - Bourse aux disques 2018 - Reversement des recettes provenant de la vente de documents désaffectés et déclassés à une association oeuvrant dans le domaine social - Approbation.
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N°180101 |
Affaires Culturelles |
Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées - Approbation.
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N°180186 |
Affaires Culturelles |
Musée du Vieux Saint – Étienne - Transfert des collections et reprise de personnel - Approbation.
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N°180173 |
Affaires Culturelles |
Construction d'un Centre Dramatique National Comédie de Saint Etienne - Protocoles transactionnels entre la Ville de Saint-Etienne et CHAZELLE SA, SAS NEBIHU, EIFFAGE ENERGIE THERMIE CENTRE EST et SAS DUGELET - Approbation.
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N°180288 |
Urbanisme |
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association OCIVELO. Approbation.
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N°171375 |
Cadre de Vie |
Versement de Fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole pour la réfection de voiries - Approbation.
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N°180048 |
Cadre de Vie |
Base nautique de Saint Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation.
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N°180063 |
Cadre de Vie |
Convention de gestion des périmètres de protection immédiate du Furan - Approbation.
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N°180216 |
Commerce et Artisanat |
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « L'Académie Gourmande » - Approbation.
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N°180171 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Approbation.
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N°180293 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Signature d'une convention de partenariat entre l'AFPA et la Ville de Saint Etienne pour la rénovation du monument du Square du 102 ème Régiment d'Infanterie. Approbation.
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N°180228 |
Urbanisme |
Lotissement communal « les Hauts de l'Opéra » – Avenant à la convention de mandat de maîtrise d'étude et de réalisation avec la SPL Cap Métropole. Approbation.
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N°180037 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Saint Victor-sur-Loire Biorange - Vente d'un terrain pour réaliser un projet de lotissement de 13 maisons individuelles - Modification de la délibération n°359 du 18 septembre 2017 - Désaffectation, déclassement et vente d'un terrain de 74m² - Approbation.
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N°180125 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Saint-Victor-Sur-Loire – Lotissement « Les bruyères » - Annulation et remplacement de la délibération n°479 du 28 novembre 2016 - Désaffectation, déclassement et cession d'un terrain à bâtir - Approbation.
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N°180222 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Secteur Manufacture Plaine Achille – Rue des aciéries – Désaffectation, déclassement et cession de terrains au profit de l'EPASE - Approbation.
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N°180284 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Malacussy – 31 rue des Haveurs – Désaffectation et déclassement d'un tènement – Cession au profit de la société Alarme et Surveillance - Approbation.
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N°180158 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
14 rue de La Richelandière – Aménagement du site du Parc Giron - Cession au profit de SORE investissement - Approbation.
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N°180137 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Cession foncière au profit du Département de la Loire à Rochetaillée – parcelle boisée, située dans un espace naturel sensible, au lieu dit « Salvaris » et à Saint Victor-sur-Loire – régularisation foncière - Cession d'une parcelle située sous une voirie départementale - Approbation.
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N°180169 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Haute-Loire - Commune de Saint-Jeures – Echange de parcelles de terrain entre la Ville de Saint-Etienne et le Département de la Haute-Loire - Barrage de Lavalette - Approbation.
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N°180123 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier du soleil – Rue des Adieux – Constitution de servitude de passage de canalisation au profit de la propriété de M. Maxim FERLAY - Approbation.
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N°180221 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier du Soleil – îlot Beaunier - Convention opérationnelle avec l'EPORA – Avenant n°1 – Extension du périmètre de l'îlot à aménager - Approbation.
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N°180314 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Dossier ANRU Tarentaize-Beaubrun : Aménagement de l'îlot Soleysel-Beaubrun - Convention d'assistance pour la phase projet et la phase exécution avec SNCF Réseau - Approbation.
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N°180242 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Projet urbain du centre-ville de Saint-Etienne - Convention de groupement de commande entre la Ville, Saint-Etienne Métropole et l'EPASE pour un accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine. Approbation.
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N°180332 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.
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N°180399 |
Cadre de Vie |
Dénomination de voies et espaces publics. Approbation.
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