Séance du 23/04/2018 à 18h00

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Dossier Direction Objet et Délibération
N°180341 Affaires Juridiques et Assemblée
Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 janvier 2018. - Approbation.
N°180424 Affaires Juridiques et Assemblée
Fixation du nombre d'adjoints au Maire à 22 - Approbation et élection.
N°180321 Affaires Juridiques et Assemblée
Désignation de représentants de la Ville auprès de divers organismes extérieurs et auprès d'un syndicat intercommunal – Modification.
N°180068 Finances et contrôle de gestion
Rapport de la Dette au 31 décembre 2017.
N°180050 Finances et contrôle de gestion
Gestion financière - Gestion de la dette - Délégation du Conseil municipal à Monsieur le Maire.
N°180261 Finances et contrôle de gestion
Budget Primitif 2018 - Décision modificative n° 1 du budget principal - Approbation.
N°180100 Finances et contrôle de gestion
Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2018. Approbation.
N°180120 Finances et contrôle de gestion
Garantie - Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation énergétique de 99 logements locatifs, répartis en 4 bâtiments, situés 25 à 31 rue Georges Clémenceau à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 4 282 500 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
N°180179 Finances et contrôle de gestion
Garantie - Métropole Habitat St-Etienne - Financement de l'opération "Renouvellement de composants du Plan Programmé de Travaux (PPT) logements familiaux 2017 sur 2 068 logements situés à Saint-Etienne - Prêt PAM de 2 000 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Approbation.
N°180087 Cabinet du Maire et des Elus
Acquisition de plateaux repas pour les services municipaux de la Ville de Saint Etienne et de Saint Etienne Métropole - Groupement de commandes avec Saint Etienne Métropole - Approbation.
N°180311 Ressources Humaines
Actualisation du surclassement démographique de la Commune de Saint-Etienne au titre des quartiers prioritaires politiques de la ville - Approbation.
N°180240 Ressources Humaines
Fixation des ratios et des conditions d'avancement de grade pour l'année 2018 - Approbation.
N°180249 Ressources Humaines
Service civique - Renouvellement d'agrément - Contrats d'engagement - Approbation.
N°180241 Ressources Humaines
Heures de vacation de diététiciens gérés par le CCAS - Approbation.
N°171380 Ressources Humaines
Mise à disposition de travailleurs handicapés - Approbation.
N°180232 Ressources Humaines
Direction des Sports - Mise à disposition de Virginie FAURE auprès de l'Office du Mouvement Sportif Stéphanois - Approbation.
N°180230 Ressources Humaines
Direction des affaires culturelles - Mise à disposition à temps complet de Sylvain THOULY auprès de la Ville de Vienne - Approbation.
N°180231 Ressources Humaines
Fédération CGT des Services publics - Mise à disposition de Dominique TERRAT - Approbation.
N°180012 Relation citoyenne
Création d'un Conseil consultatif des résidents étrangers. Approbation.
N°180268 Handicap et accessibilité
Handicap et accessibilité - Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap - Approbation.
N°180124 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour " bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges " - Attribution de subventions - Convention - Approbation.
N°180132 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions – Conventions - Approbation.
N°180219 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Conventions - Approbation.
N°180133 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Convention partenariale pour l'organisation du dispositif "D'un bon pas pour un bon poids" entre le Département de la Loire et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°180236 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants à convention financière. Approbation.
N°180246 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à divers Centres Sociaux et Amicales Laïques. Avenants aux conventions financières. Approbation.
N°180112 Sports Jeunesse et Vie associative
Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" - Avenant - Approbation.
N°180113 Sports Jeunesse et Vie associative
Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation.
N°180095 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
N°180154 Sports Jeunesse et Vie associative
Dispositif Sainté Pass 2017-2018 – Partenariats additionnels – Conventions - Approbation.
N°180146 Sports Jeunesse et Vie associative
Soutien aux initiatives de l'Université Jean Monnet en faveur de l'amélioration des conditions de vie des étudiants et du développement de l'offre culturelle en leur faveur. Approbation.
N°180226 Evènementielle
Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté - Approbation.
N°180233 Evènementielle
Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.
N°180224 Evènementielle
Salon "HeroFestival" - Convention de partenariat avec l'Association des Cultures Réelles et Imaginaires (HeroFestival) - Approbation.
N°180262 Evènementielle
Tourisme d'Affaires : Autorisation de Monsieur le Maire à lancer une procédure de délégation de service public pour la gestion d'équipements réceptifs stéphanois. Approbation.
N°180182 Education et Petite Enfance
Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – Subvention - Approbation.
N°180202 Education et Petite Enfance
Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) municipaux. Convention cadre de partenariat avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne. Approbation.
N°180175 Education et Petite Enfance
Conventions avec les SESSAD pour l'accompagnement d'enfants porteurs de handicap durant la pause méridienne - Approbation.
N°180161 Education et Petite Enfance
Classes découvertes – Reversement de subventions du Département de la Loire - Approbation.
N°180160 Education et Petite Enfance
Carte scolaire - Regroupement administratif d'écoles maternelles et élémentaires en direction unique - Approbation.
N°180165 Education et Petite Enfance
Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Saint-Paul sous contrat d’association, complément pour l’année scolaire 2017/2018 - Avenant à la convention de financement - Approbation.
N°180167 Education et Petite Enfance
Fitdays MGEN du 7 juin 2018 - Convention de partenariat - Approbation.
N°180163 Education et Petite Enfance
Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2018-2019 - Conventions - Approbation.
N°180164 Education et Petite Enfance
Convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Jeunesse au Plein Air relative à l'aide au départ en séjours et colonies de vacances des enfants stéphanois - Approbation.
N°180166 Education et Petite Enfance
Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Eté 2018 - Règlement intérieur - Approbation.
N°180122 Affaires Culturelles
Action Culturelle - Soutien aux artistes professionnels 2018 - Approbation.
N°180126 Affaires Culturelles
Action culturelle - Soutien à l'émergence 2018 - Approbation.
N°180129 Affaires Culturelles
Action culturelle - Soutien aux festivals 2018 - Approbation.
N°180149 Affaires Culturelles
Action culturelle - Soutien à la médiation et au partage des savoirs 2018 - Approbation.
N°180150 Affaires Culturelles
Action Culturelle - Soutien au rayonnement 2018 - Approbation.
N°180208 Affaires Culturelles
Médiathèques Municipales - Bourse aux disques 2018 - Reversement des recettes provenant de la vente de documents désaffectés et déclassés à une association oeuvrant dans le domaine social - Approbation.
N°180101 Affaires Culturelles
Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées - Approbation.
N°180186 Affaires Culturelles
Musée du Vieux Saint – Étienne - Transfert des collections et reprise de personnel - Approbation.
N°180173 Affaires Culturelles
Construction d'un Centre Dramatique National Comédie de Saint Etienne - Protocoles transactionnels entre la Ville de Saint-Etienne et CHAZELLE SA, SAS NEBIHU, EIFFAGE ENERGIE THERMIE CENTRE EST et SAS DUGELET - Approbation.
N°180288 Urbanisme
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association OCIVELO. Approbation.
N°171375 Cadre de Vie
Versement de Fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole pour la réfection de voiries - Approbation.
N°180048 Cadre de Vie
Base nautique de Saint Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation.
N°180063 Cadre de Vie
Convention de gestion des périmètres de protection immédiate du Furan - Approbation.
N°180216 Commerce et Artisanat
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « L'Académie Gourmande » - Approbation.
N°180171 Développement Urbain, Social et Emploi
Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Approbation.
N°180293 Développement Urbain, Social et Emploi
Signature d'une convention de partenariat entre l'AFPA et la Ville de Saint Etienne pour la rénovation du monument du Square du 102 ème Régiment d'Infanterie. Approbation.
N°180228 Urbanisme
Lotissement communal « les Hauts de l'Opéra » – Avenant à la convention de mandat de maîtrise d'étude et de réalisation avec la SPL Cap Métropole. Approbation.
N°180037 Développement Urbain, Social et Emploi
Saint Victor-sur-Loire Biorange - Vente d'un terrain pour réaliser un projet de lotissement de 13 maisons individuelles - Modification de la délibération n°359 du 18 septembre 2017 - Désaffectation, déclassement et vente d'un terrain de 74m² - Approbation.
N°180125 Développement Urbain, Social et Emploi
Saint-Victor-Sur-Loire – Lotissement « Les bruyères » - Annulation et remplacement de la délibération n°479 du 28 novembre 2016 - Désaffectation, déclassement et cession d'un terrain à bâtir - Approbation.
N°180222 Développement Urbain, Social et Emploi
Secteur Manufacture Plaine Achille – Rue des aciéries – Désaffectation, déclassement et cession de terrains au profit de l'EPASE - Approbation.
N°180284 Développement Urbain, Social et Emploi
Malacussy – 31 rue des Haveurs – Désaffectation et déclassement d'un tènement – Cession au profit de la société Alarme et Surveillance - Approbation.
N°180158 Développement Urbain, Social et Emploi
14 rue de La Richelandière – Aménagement du site du Parc Giron - Cession au profit de SORE investissement - Approbation.
N°180137 Développement Urbain, Social et Emploi
Cession foncière au profit du Département de la Loire à Rochetaillée – parcelle boisée, située dans un espace naturel sensible, au lieu dit « Salvaris » et à Saint Victor-sur-Loire – régularisation foncière - Cession d'une parcelle située sous une voirie départementale - Approbation.
N°180169 Développement Urbain, Social et Emploi
Haute-Loire - Commune de Saint-Jeures – Echange de parcelles de terrain entre la Ville de Saint-Etienne et le Département de la Haute-Loire - Barrage de Lavalette - Approbation.
N°180123 Développement Urbain, Social et Emploi
Quartier du soleil – Rue des Adieux – Constitution de servitude de passage de canalisation au profit de la propriété de M. Maxim FERLAY - Approbation.
N°180221 Développement Urbain, Social et Emploi
Quartier du Soleil – îlot Beaunier - Convention opérationnelle avec l'EPORA – Avenant n°1 – Extension du périmètre de l'îlot à aménager - Approbation.
N°180314 Développement Urbain, Social et Emploi
Dossier ANRU Tarentaize-Beaubrun : Aménagement de l'îlot Soleysel-Beaubrun - Convention d'assistance pour la phase projet et la phase exécution avec SNCF Réseau - Approbation.
N°180242 Développement Urbain, Social et Emploi
Projet urbain du centre-ville de Saint-Etienne - Convention de groupement de commande entre la Ville, Saint-Etienne Métropole et l'EPASE pour un accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine. Approbation.
N°180332 Affaires Juridiques et Assemblée
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.
N°180399 Cadre de Vie
Dénomination de voies et espaces publics. Approbation.

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