Séance du 27/11/2017 à 18h00

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°171185	Affaires Juridiques et Assemblée	Election d'un conseiller communautaire de la Ville de Saint-Etienne pour sièger au conseil de la Communauté urbaine Saint-Etienne Métropole en remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire.
N°171187	Affaires Juridiques et Assemblée	Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2017 - Approbation
N°171088	Finances et contrôle de gestion	Budget de l'exercice 2017 - I - Décision modificative n° 3 du budget principal - II - Complément à la décision modificative n° 1 du budget annexe des Activités funéraires - Approbation.
N°170971	Finances et contrôle de gestion	Reprise de provisions - Admission en non valeur des cotes irrécouvrables - Approbation.
N°171037	Finances et contrôle de gestion	Exonération des tarifs de location du Palais des Spectacles dans le cadre de l'organisation de la Biennale Amazighe stéphanoise et des musiques du monde - Approbation
N°171137	Finances et contrôle de gestion	Exonération des tarifs de locations de salles pour l' Association Nouveau Théâtre Beaulieu du 15 novembre 2017 au 30 juin 2018 - Quotas de gratuité -Approbation
N°171091	Finances et contrôle de gestion	Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2018.
N°170905	Finances et contrôle de gestion	Garantie d'emprunt - SODIHA - Acquisition et amélioration d'un logement situé 3 A rue de la Colline à Saint-Etienne - Prêt PLAI de 54 404 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
N°170908	Finances et contrôle de gestion	Garantie d'emprunt - SODIHA - Acquisition et amélioration de 2 logements situés 116 bd Valbenoîte à Saint-Etienne - Prêt PLAI de 43 463 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
N°170932	Finances et contrôle de gestion	Garantie d'emprunt - SODIHA - Acquisition et amélioration d'un logement situé 32 rue Bourgneuf à Saint-Etienne - Prêt PLAI de 13 737 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
N°170916	Finances et contrôle de gestion	Garantie d'emprunt - Cité Nouvelle - Réhabilitation de 37 logements situés 9 rue des Alliés à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 777 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
N°170969	Finances et contrôle de gestion	Garantie d'emprunt - SA d'HLM Alliade Habitat - Réhabilitation de la Résidence "Paul Appel" de 62 logements située 102 à 104 rue Paul Appel, 56 à 58 rue de l'Eternité et 4 impasse Desjoyaux à Saint-Etienne - Prêt PAM de 1 560 569 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
N°171160	Finances et contrôle de gestion	Modification de la délibération n° 105 du 7 mars 2016 "Cession d'un tènement immobilier" - Garantie d'emprunt - SCI Les Vespérales - Acquisition d'un terrain et construction de 24 logements de type béguinage au lieu-dit "Biorange" à Saint-Victor-sur-Loire - Deux prêts de 2 200 000 € chacun, à souscrire pour l'un auprès du Crédit Coopératif et pour l'autre auprès de la Banque Postale, garantis par la Ville à hauteur de 10 % soit 220 000 € chacun.
N°171013	Finances et contrôle de gestion	Garantie d'emprunt - Métropole Habitat - Réhabilitation lourde de 38 logements, situés 7C rue Colette à Saint-Etienne - Prêt PAM de 543 209 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
N°170974	Finances et contrôle de gestion	Garantie d'emprunt - SA d'HLM Bâtir et Loger - Réaménagement de 5 prêts antérieurement garantis Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital de 1 027 408,21 € au 1er juillet 2017 - Modification partielle des délibérations initiales.
N°171127	Finances et contrôle de gestion	Garantie d'emprunts - Association "Les Petits Câlins" - Renégociation auprès de la Lyonnaise de Banque par l'Association "Les Petits Câlins" du capital restant dû de 300 460,63 € du prêt garanti à 50 % par la Ville en 2007 - Réitération de la garantie de la Ville de Saint-Etienne à hauteur de 50 % de 300 460,63 € soit 150 230,31 € - Avenants - Approbation.
N°171099	Finances et contrôle de gestion	Intégration de 8 nouvelles communes à Saint-Etienne Métropole - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
N°171113	Finances et contrôle de gestion	Produit des amendes de police - Révision des attributions de compensation voirie des communes de plus de 10 000 habitants - Approbation des préconisations présentées dans le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées.
N°170780	Police et Sécurité Civile Municipales	Gestion automatisée des forfaits post-stationnement : Convention avec l' Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions et Création des grilles tarifaires applicables au 1er janvier 2018 - Approbation
N°171148	Police et Sécurité Civile Municipales	Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-22 du Code général des Collectivités territoriales - Adaptation de la délibération N°289 du 4 juillet 2016 - Approbation
N°170779	Police et Sécurité Civile Municipales	Installation et entretien des sirènes du réseau Systemes d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP) - Convention - Approbation.
N°171118	Police et Sécurité Civile Municipales	Fourrière automobile de Saint Etienne - Délégation de service public - Choix du délégataire et approbation de la convention.
N°171122	Police et Sécurité Civile Municipales	Convention de partenariat relative à la vidéoprotection dans les parkings en gestion communautaire sur le territoire de Saint-Étienne
N°171016	Immobilier, Achats et Services	Centre Deux - Association Syndicale Libre de Gestion de la dalle de Centre Deux (ASL) - Entretien de la dalle piétonne - Modification de la participation financière de la Ville aux frais de fonctionnement de l'ASL- Approbation.
N°170812	Direction Générale	Modalités de facturation des services communs entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Avenants aux conventions de création des services communs - Approbation
N°171024	Ressources Humaines	Recrutement d'agents recenseurs - Direction Relation citoyenne - Approbation
N°171097	Ressources Humaines	Modalités de contribution à l'assurance chômage des agents non-titulaires - Approbation
N°171096	Ressources Humaines	Fixation des ratios et des conditions d'avancement de grade pour l'année 2017 - Approbation
N°171140	Immobilier, Achats et Services	Convention entre le Syndicat intercommunal d'Energie de la Loire (SIEL) et la Ville de Saint-Etienne pour la restauration collective de ses agents - Avenant n°1- Approbation
N°170981	Développement durable mutualisé	Mise à disposition de parcelles par EDF - Aménagements touristiques du port de Saint Victor sur Loire - Approbation.
N°171003	Développement durable mutualisé	Convention de partenariat entre la Caisse des Dépôts et Consignations Biodiversité, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne : Mise en œuvre du programme NATURE 2050 sur les parcs du Bois d’Avaize et du bassin de Janon - Approbation
N°171072	Relations internationales	Convention d'objectif liant la Ville à l'Association Saint-Étienne Métropole Katowice dans le cadre du jumelage Saint-Étienne / Katowice - Approbation
N°171079	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.
N°171086	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Candidature de la commune de Saint-Etienne au statut et à la dénomination de "commune touristique". Approbation.
N°171035	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées dans le cadre de la Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2017. Approbation.
N°171080	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à divers centres sociaux. Avenants. Approbation
N°171082	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants. Approbation.
N°171025	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Autorisation du versement d'acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2018 (1) et approbation des conventions et avenants pour les subventions supérieures à 23 000 € s'y rapportant (2). Approbation.
N°171092	Sports	Délégation de Service Public du golf de Saint-Etienne – Approbation du choix du délégataire et du contrat – Autorisation à signer
N°171162	Sports	Vie sportive - Attribution de subvention - Accompagnement du projet sportif de l'Union Sportive Métare Saint Etienne Sud Est - Approbation
N°170978	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Création d'un service de transport de nuit à destination notamment des étudiants. Convention avec Saint-Etienne Métropole. Approbation.
N°171087	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Attribution d'une subvention à un projet en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
N°171117	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Dispositif Sainté Pass. Partenariats additionnels. Convention. Approbation.
N°171143	Animation, Jeunesse et Vie Associative	Délégation de service public pour la gestion du Centre de congrès, du Parc des expositions, des espaces réceptifs de Metrotech et de la Cité du design. Déclaration d'infructuosité. Convention et avenant destinés à assurer la continuité d'exploitation du Centre des congrès et du Parc des expositions de Saint-Etienne. Approbation.
N°170842	Education et Petite Enfance	Conventions avec la Ligue de l’enseignement, Unis-Cites et l’Education Nationale pour l'intervention de volontaires en Service civique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires -Approbation
N°171046	Education et Petite Enfance	Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Atelier CANOPE 42 – Association des Parents d'Elèves de l'Enseignement libre (APEL Loire Sud) – Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Loire (ADPEP42) - subventions - avenant à la convention financière approbation.
N°171090	Education et Petite Enfance	Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – Subventions – Approbation.
N°170989	Education et Petite Enfance	Convention à intervenir entre la Caisse de Mutualite Sociale Agricole AIN - RHONE et la Ville de Saint-Etienne relative à la Prestation de Service Unique pour l'accueil du jeune enfant - Approbation
N°170990	Education et Petite Enfance	Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018 - Actions nouvelles - Avenant 2017 - Approbation
N°171022	Education et Petite Enfance	Convention d'objectifs et de financement "RIAPE Les Portes du Forez" - Avenants n°1 et n°2 - Approbation.
N°171026	Education et Petite Enfance	Crèches et jardins d'enfants municipaux – Convention d'objectifs et de financement 2018/2020 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire – Approbation.
N°171027	Education et Petite Enfance	Convention association "Lire et faire lire dans la Loire" : intervention bénévole en établissement d'accueil pour jeunes enfants - Approbation
N°171041	Education et Petite Enfance	Convention de partenariat avec l'association des centres sociaux La Riviere-Valbenoite-Centre 2 - Approbation .
N°170984	Affaires Culturelles	Ville d'Art et d'Histoire - Convention avec le Conseil Départemental concernant la restauration de l'orgue de l'église de Terrenoire - Attribution d'une subvention de la part du Conseil départemental - Approbation
N°170999	Affaires Culturelles	Ville d'Art et d'Histoire - Don de l'orgue de Saint-Victor sur Loire à la Ville de Saint-Etienne. Convention de don entre la ville et l'association des Amis de l'orgue de Saint-Victor Sur Loire - Approbation
N°171000	Affaires Culturelles	Conservatoire Massenet - Don d'un piano droit par un particulier - Convention de don - Approbation
N°171010	Affaires Culturelles	Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec le syndicat mixte de gestion du conservatoire à rayonnement régional de Lyon, l'Association Château Rouge et l'Association de la maison pour tous de Chadrac - Approbation
N°171011	Affaires Culturelles	Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec l'association Orchestre à l'Ecole - Approbation
N°171012	Affaires Culturelles	Conservatoire Massenet - Conventions de partenariat avec la Comédie de Saint-Etienne, Elektrochok et le Théâtre du Verso -Approbation
N°171020	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention avec le Rectorat et la Compagnie Propos - Approbation
N°171150	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne – Convention de mécénat avec les Transports Urbains de Saint-Etienne Métropole – Saison artistique 2017/2018 – Approbation
N°171077	Affaires Culturelles	Action culturelle - Subventions - artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels - approbation
N°171111	Affaires Culturelles	Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions
N°171114	Affaires Culturelles	Institut Français - Renouvellement du partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Institut Français - Convention cadre 2018-2020 - Approbation
N°171094	Affaires Culturelles	Fête du Livre - 32ème édition - Désignation des lauréats et attribution des prix littéraires 2017 - Approbation
N°171078	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation.
N°171083	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Soutenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour « Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Attribution de subventions - Approbation.
N°170440	Urbanisme	Attribution d'une subvention à l'agence d'urbanisme EPURES au titre de l'exercice 2017 - Convention de partenariat -Approbation
N°171115	Urbanisme	Versement d'une subvention à la SCIC Simplycité. - Approbation
N°171056	Développement Urbain, Social et Emploi	Partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'association District de la Loire de Football– Poste d'agent de développement pour structuration administrative et sportive de clubs sportifs situés en quartier Politique de la ville. - Approbation
N°171068	Développement Urbain, Social et Emploi	Tranche 2 de la programmation Contrat de Ville 2017 - Volet Politique de la Ville - Approbation
N°171047	Développement Urbain, Social et Emploi	Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle 2éme tranche - Approbation .
N°171067	Développement Urbain, Social et Emploi	Secteur Malacussy – ancien site XL Print – cession d'un tènement industriel - Approbation
N°171038	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier du Soleil – 9 bis Boulevard Fauriat – Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement immobilier pour permettre la relocalisation de l'entreprise CBS - Approbation
N°171108	Développement Urbain, Social et Emploi	Technopole – Copropriété du 5 rue de la télématique – cession d'un lot de bureaux au profit de la Société ATRIUM - Approbation
N°171063	Développement Urbain, Social et Emploi	Secteur Pierre Loti – 34 rue de Terrenoire – Cession d'une parcelle de terrain au profit de Saint-Etienne Métropole. Approbation
N°171109	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier de Valbenoite - 134 Boulevard Valbenoite : Annulation de la délibération n° 394 du 12 Septembre 2016 - Cession de l'ancien local de la Boule de la Poudrière au profit de Madame Virginie Cabane afin de créer une micro-crèche - Approbation
N°171147	Développement Urbain, Social et Emploi	Crêt de Roc – 10 rue de Gallois – Vente d'un terrain et échange foncier avec l'ADAPEI – Projet de construction d'un foyer d'hébergement et de logements - Approbation
N°171102	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier de Côte Chaude – stade Auguste Dury – acquisition d'une parcelle de terrain auprès du Diocèse. - Approbation
N°171008	Développement Urbain, Social et Emploi	Autorisation de déposer un permis de démolir sur un tènement propriété de la Ville de Saint-Étienne situé 47 rue Ferdinand et 5 rue Ferdinand Prolongée - Approbation
N°171053	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier du Soleil : Avenant au bail emphytéotique du 6 février 2015 avec l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) - Approbation
N°171040	Développement Urbain, Social et Emploi	Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot : acquisition d'un immeuble situé à l'angle du Boulevard urbain et 3 rue de l'Apprentissage - Autorisation de déposer un permis de démolir
N°171028	Développement Urbain, Social et Emploi	Voirie: Poursuite de l'opération Passerelle du Puits Couriot décidée par la Commune avant le transfert de compétences à Saint-Étienne Métropole et organisation de la maîtrise d'ouvrage. - Approbation
N°171084	Développement Urbain, Social et Emploi	Travaux d'aménagement de la place Villeboeuf et de ses voiries adjacentes - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et la Communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°171105	Développement Urbain, Social et Emploi	Prestation d'accompagnement au relogement : 1 - Réalisation d'un marché unique entre l'Etablissement Public d’Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) et la Ville de Saint-Étienne dans le cadre d'une convention de groupement de commandes - 2 - Actualisation et harmonisation entre les deux structures du cadre de prise en charge des frais liés au relogement - Approbation
N°171057	Commerce et Artisanat	Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne 2018. Approbation
N°170741	Cadre de Vie	Dénomination de voies et espaces publics - Approbation
N°170955	Cadre de Vie	Délégation de service public de l'ISDI (Installation de Stockage de Déchets Inertes) du Vallon du Vernet - Avenant n°1 - Approbation
N°170973	Cadre de Vie	Convention avec Saint-Etienne Métropole pour la fourniture de sel et le déclenchement de l'astreinte de déneigement sur la ZI Molina-la-Chazotte - Approbation
N°171044	Cadre de Vie	Convention partenariale et financière entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne pour les travaux de relocalisation des jardins ouvriers et la réalisation d'un bassin de rétention - Approbation
N°171100	Cadre de Vie	Animaux dans la ville – Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
N°171180	Affaires Juridiques et Assemblée	Compte-rendu : - des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, - des marchés, - des contrats de cession de spectacle.
N°171230	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Résidence autonomie les Camélias : Annulation de la délibération n° 263 du conseil municipal du 26 juin 2017 - Promesse de bail avec l'association INSERHEA.
N°171271	Cabinet du Maire et des Elus	Question sur la délivrance de permis de construire pour des salles de prière
N°171272	Cabinet du Maire et des Elus	Question sur le devenir du Stade Geoffroy Guichard
N°171273	Cabinet du Maire et des Elus	Question sur le devenir de la « cité associative » - place Bénévent / rue Tournefort
N°171274	Cabinet du Maire et des Elus	Question sur la mise en place des compteurs communicants « Linky
N°171275	Cabinet du Maire et des Elus	Question sur la situation sociale à la Mission Locale de Saint-Etienne
N°171276	Cabinet du Maire et des Elus	Question sur le devenir du Stade Geoffroy Guichard et l'état d'avancement des discussions

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