Séance du 01/10/2018 à 18h00

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Dossier Direction Objet et Délibération
N°180962 Affaires Juridiques et Assemblée
Procès-verbaux des Conseils Municipaux des 4 juin et 2 juillet 2018 – Approbation.
N°180923 Affaires Juridiques et Assemblée
Désignation des représentants de la Ville de Saint-Etienne au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale suite à la démission d'un représentant.
N°180608 Finances et contrôle de gestion
Délégations de services publics - Examen des rapports annuels 2016 et 2017 par le Conseil Municipal.
N°180702 Finances et contrôle de gestion
Garantie - Métropole Habitat - Réhabilitation énergétique de 60 logements collectifs situés 56 rue Bergson et 2 rue Barrouin à Saint-Etienne - Prêt complémentaire PAM (Prêt à la réhabilitation) de 460 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
N°180893 Finances et contrôle de gestion
Garantie - Association Coallia - Réaménagement d'un prêt Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital au 1er juin 2018 de 8 320 760,91 € - Garantie de la Ville de Saint-Etienne à hauteur de 50 % soit 4 160 380,46 € - Modification partielle de la délibération initiale. Approbation.
N°180428 Finances et contrôle de gestion
Traitement fiscal des participations versées à l'EPASE (Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne) - Avenant 3 à la convention signée avec l'EPASE le 9 décembre 2010. Approbation.
N°180957 Finances et contrôle de gestion
Exonération des tarifs de locations de salles pour l'Association Nouveau Théâtre Beaulieu pour la saison 2018 - 2019 - Approbation.
N°180875 Communication et marketing territorial
Fêtes de fin d'année 2018 - Convention de partenariat avec Activ Radio - Approbation.
N°180861 Communication et marketing territorial
Convention de partenariat avec l'Union des Industries et Métiers de la Métallurgie (UIMM) pour l'événement "100% freestyle" - Approbation.
N°180839 Immobilier, Achats et Services
Achat de denrées alimentaires pour la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Approbation.
N°180956 Immobilier, Achats et Services
Centre Deux - Association Syndicale Libre de Gestion de la dalle de Centre Deux (ASL) - Entretien de la dalle piétonne - Participation financière de la Ville de Saint-Etienne aux frais de fonctionnement de l'ASL- Approbation.
N°180940 Ressources Humaines
Création de poste au sein de la Direction des Systèmes d'Information et du Numérique - Approbation
N°180939 Ressources Humaines
Renouvellement de l'adhésion à la convention relative au socle commun de compétences avec le Centre de Gestion de la Loire (CDG 42) – Avenant n°2 - Approbation
N°180854 Ressources Humaines
Œuvres sociales de la ville de Saint-Etienne - Mise en place d'une convention de type de partenariat. Approbation.
N°180947 Ressources Humaines
Convention de mise à disposition d'un Conservateur Général des Bibliothèques auprès de la Ville de Saint-Etienne pour la période 2019-2021 - Approbation
N°180938 Ressources Humaines
Mise à disposition de personnel du service - Direction Développement Durable et Energies - Convention – Approbation.
N°180924 Ressources Humaines
Convention de mise en oeuvre d'une action d'accompagnement dans le cadre d'un contrat d'apprentissage aménagé - Approbation.
N°180868 Relation citoyenne
Subventions à des associations pour l'animation des quartiers de la Ville - Approbation.
N°180886 Développement durable mutualisé
Attribution de subvention à l'association Fédération Rhône Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA) Loire - Approbation.
N°180827 Police et Sécurité Civile Municipales
Programmation annuelle 2018 du dispositif Ville Vie Vacances et du Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Attribution de subventions aux associations. Approbation.
N°180936 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Conventions - Approbation.
N°180941 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Conventions - Approbation.
N°180847 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Pass Loisirs Seniors 2018-2019 – Accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'ASSE Promotion - Approbation.
N°180926 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Soutenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation.
N°180925 Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Attribution de subventions à une association pour le fonctionnement et l'achat d'investissement dans le cadre des Espaces Publics Numériques - Avenant - Approbation.
N°180807 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laiques - Avenants - Approbation.
N°180809 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants - Approbation.
N°180927 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à divers centres de loisirs - Avenants à conventions financières. Approbation.
N°180874 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes - Approbation.
N°180876 Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (aide aux jeunes athlètes) - Conventions et avenants - Approbation.
N°180902 Sports Jeunesse et Vie associative
Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation
N°180953 Sports Jeunesse et Vie associative
Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires du second degré - Conventions tripartites entre le Département de la Loire, la Ville de Saint-Etienne et les Collèges utilisateurs - Approbation
N°180942 Evènementielle
Attribution de subventions à une association organisatrice d'événements contribuant à l'animation de la Ville - Approbation
N°180891 Education et Petite Enfance
Délégation de service public de la crèche La Source - Avenant n°1 au contrat d'affermage – Approbation.
N°180890 Education et Petite Enfance
Convention de partenariat entre l'association du Centre Social «Le Babet» et la ville de Saint-Etienne pour l’Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants municipal (EAJE) La Comédie. Approbation.
N°180887 Education et Petite Enfance
Mise à disposition de composteurs à but pédagogique - Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Etienne pour l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) Grenette. Approbation.
N°180912 Education et Petite Enfance
Fermeture d'un préau, création de locaux pour la maternelle et la chaufferie du groupe scolaire Guizay situé au 10 rue du Docteur Laennec - Dépôt d'un Permis de constuire - Approbation.
N°180643 Education et Petite Enfance
Orchestre à l'école - Convention avec l'Education Nationale - Approbation.
N°180844 Affaires Culturelles
Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et le Collège Jules Vallès - Approbation.
N°180843 Affaires Culturelles
Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et l'association Nouvel Orchestre d'Anches et de Cuivres - Approbation.
N°180845 Affaires Culturelles
Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et l'association La Nouvelle Ancre - Approbation.
N°180846 Affaires Culturelles
Conservatoire - Convention de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et le Syndicat Mixte de gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon - l'association Musiques Amplifiées aux Maquisats d'Annecy - la ville de Beaumont - la régie des Abattoirs - l'association Château Rouge - l'association de la Maison pour tous de Chadrac - l'association Grand Bureau - Approbation.
N°180949 Affaires Culturelles
33ème Fête du Livre de Saint-Etienne - Convention attributive de subvention avec la Région Auvergne-Rhône Alpes pour l'organisation de la 33ème Fête du Livre de Saint-Etienne - Approbation.
N°180946 Affaires Culturelles
33ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2018 - Conventions de partenariat établies avec des partenaires privés et institutions - Approbation.
N°180945 Affaires Culturelles
33ème Fête du Livre - Conventions de partenariats établies avec les restaurants littéraires partenaires - Approbation.
N°180918 Affaires Culturelles
Direction des Affaires Culturelles - Partenariat avec l'Institut Français - Avenant n°1 à la convention cadre de partenariat et convention d'application 2018 - Approbation.
N°180931 Affaires Culturelles
Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions pour les collections - Approbation.
N°180934 Affaires Culturelles
Musée d'Art et d'Industrie - Convention de mécénat avec ARTE France - Annulation de la délibération n°293 du 2 juillet 2018 - Approbation.
N°180853 Affaires Culturelles
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec la Société Casino Guichard Perrachon – Saison artistique 2018/2019 – Approbation.
N°180852 Affaires Culturelles
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec la Banque Populaire Auvergne Rhône-Alpes – Saison artistique 2018/2019 – Approbation.
N°180855 Affaires Culturelles
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec la Société Electricité de France (EDF) – Saison artistique 2018/2019 – Approbation.
N°180882 Affaires Culturelles
Opéra de la Ville de Saint-Etienne – Convention de co-organisation avec le Festival International de Jazz – Rhino Jazz – Approbation.
N°180933 Affaires Culturelles
Opéra Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education de l'académie de Lyon - Approbation.
N°180948 Affaires Culturelles
Opéra de Saint-Etienne - Convention de financement avec le Fonds de Création Lyrique (FCL) et convention de financement-guichet complémentaire avec la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) Opéra - Approbation.
N°180878 Affaires Culturelles
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrats avec le Centre Français d'exploitation du droit de Copie - Copies internes professionnelles d'œuvres protégées - Panorama de presse numérique – Approbation.
N°180801 Affaires Culturelles
Médiathèque Municipale - Mise en réseau des bibliothèques des huit grandes villes centres d'Auvergne Rhône-Alpes - Nouvelle version du portail internet commun Lectura - Convention de partenariat 2019-2021 à intervenir avec Auvergne Rhône – Alpes Livre et Lecture - Approbation.
N°180800 Affaires Culturelles
Médiathèque Municipale - Partenariat littéraire entre la région Auvergne Rhônes-Alpes et la Suisse romande - Nouvelle convention triennale à intervenir avec l'association Lettres Frontière. Approbation.
N°180806 Affaires Culturelles
Médiathèque Municipale - L'atelier numérique - Organisation d'ateliers informatique destinés à des personnes en situation de handicap - Convention de partenariat à intervenir avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Approbation.
N°180928 Affaires Culturelles
Action culturelle - Soutien aux festivals 2018 - Approbation.
N°180943 Affaires Culturelles
Action Culturelle – Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2018 - Approbation.
N°180944 Affaires Culturelles
Action culturelle - Soutien aux pratiques amateurs - Approbation.
N°180913 Affaires Culturelles
Construction de la Nouvelle Comédie de Saint Etienne – Marché n° 2014-151 : lot n° 24 - Machinerie et Serrurerie Scéniques et marché n° 2014-323 : lot n° 26 Equipements d'éclairage scénique - Suppression des pénalités pour absence en réunion
N°180919 Affaires Culturelles
Demeure Chamoncel (dite Maison François 1er) - Dépôt d'autorisation de travaux sur immeuble classé - Approbation.
N°180897 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Forêt communale – ROCHETAILLEE- Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur Joseph FAUVET - Approbation.
N°180821 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Appel à manifestation d'intérêt Ville Durable et Solidaire – Convention d'attribution de subvention pour la phase de mise en oeuvre du projet - Approbation.
N°180979 Urbanisme
Troisième Programme Local de l'Habitat (PLH) de Saint-Etienne Métropole - Avis de la commune de Saint-Etienne.
N°180915 Urbanisme
Convention intercommunale d'attribution 2018-2023 - Approbation.
N°180867 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – îlot Soleysel Beaubrun - 42 rue Beaubrun - Vente au syndicat des copropriétaires de tantièmes de parties communes suite à la démolition du bâtiment sur cour - Approbation.
N°180798 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Solaure – Groupe Paré Masaryk – Renonciation partielle au droit de rétrocession de la ville de Saint-Étienne d'un tènement immobilier appartenant à Métropole Habitat préalablement à un projet de restructuration - Approbation.
N°180802 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Solaure – Ensemble immobilier Paré Masaryk – Convention opérationnelle entre Métropole Habitat Saint-Etienne, l'EPORA, la commune de Saint-Étienne et Saint-Étienne-Métropole en vue de restructurer l'ensemble immobilier Paré Masaryk - Approbation.
N°180910 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Dossier ANRU - Convention publique d’aménagement pour le Traitement de l’Habitat Ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation du compte rendu annuel d’activité au concédant pour les années 2017-2018 - Evolution du contrat de prêt - Approbation de l'avenant n°13.
N°180899 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Dossier ANRU Tarentaize-Beaubrun - Ilot Rondet-Tarentaize - Protocole transactionnel avec la copropriété sise 16 rue Pierre et Marie Curie suite aux désordres sur le réseau d'eaux usées liés aux travaux de la Ville - Approbation.
N°180952 Urbanisme règlementaire
Quartier de la Métare – rue de Wuppertal – Hôtel Mercure – Résiliation anticipée du bail emphytéotique avec la société des hôtels Novotel et Mercure - Approbation.
N°180905 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Steve Prud'homme et de Madame Johanne Monier - Approbation.
N°180906 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Emmanuel Michel et de Madame Fabienne Forestier - Approbation.
N°180907 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Bruno Combe et de Madame Hélène Philippon - Approbation.
N°180908 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Richard Valour - Approbation.
N°180828 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Villeboeuf - Les Hauts de l'Opéra - Rectification foncière en vue de réaliser un projet de lotissement de 10 maisons individuelles - Désaffectation, déclassement d'un terrain - Approbation.
N°180837 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Quartiers Sud-Est Marandinière – Rue Féguide - Désaffectation et déclassement de parcelles - Echange foncier rectificatif suite à la construction du centre commercial de la Marandinière - Approbation.
N°180805 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Avis de la commune de Saint-Étienne sur la mise en place d'un droit de préemption sur les espaces naturels sensibles à Salvaris par le Département de la Loire - Approbation.
N°180898 Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
Ventes de biens immobiliers dans la cadre de mises aux enchères électroniques - Approbation.
N°180964 Affaires Juridiques et Assemblée
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.

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