N°180081 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2017 - Approbation.
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N°171286 |
Finances et contrôle de gestion |
Budget Primitif 2018 - Budget principal et budget annexe Activités Funéraires. Approbation.
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N°171287 |
Finances et contrôle de gestion |
Budget Primitif 2018 - Vote des taux d'imposition directe 2018 - Approbation.
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N°171327 |
Finances et contrôle de gestion |
Budget Primitif 2018 - Dotations aux provisions et reprises. Approbation.
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N°171382 |
Finances et contrôle de gestion |
Révision de l'Attribution de Compensation de la Ville de Saint-Etienne - Transfert de la compétence Abris voyageurs - Approbation des préconisations présentées dans le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées. Approbation.
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N°171279 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie d'emprunt - SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes - Travaux de réhabilitation des résidences "Arpège", située 5 rue des Teinturiers, et "les Héliades" située 21 rue Poÿlo à Saint-Etienne - Prêt PAM (prêt à la réhabilitation) de 200 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Approbation.
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N°180056 |
Finances et contrôle de gestion |
Convention relative à l'utilisation par la Ville de Saint-Etienne des données sociales fournies par la Caisse d'Allocations Familiales. Approbation.
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N°171103 |
Immobilier, Achats et Services |
Réseau de chauffage de La Cotonne - Adhésion de la ville de Saint-Etienne à l'Union pour l'Exploitation de la Chaufferie Collective de La Cotonne - Approbation.
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N°171317 |
Immobilier, Achats et Services |
Accés du personnel de la société ENEDIS au restaurant municipal de la Terrasse - Convention - Approbation.
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N°180091 |
Police et Sécurité Civile Municipales |
Remboursement des frais engagés par la Ville de Saint-Etienne dans le cadre de la prise en charge des Ivresses Publiques et Manifestes (IPM). Approbation.
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N°180014 |
Cabinet du Maire et des Elus |
Subventions en faveur des associations des anciens combattants - Approbation.
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N°171360 |
Relations internationales |
Versement de subventions aux associations - Approbation.
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N°180009 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subvention à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.
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N°171345 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2018. Approbation.
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N°171359 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Approbation.
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N°171357 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Renouvellement des conventions d'objectifs - EPN, Espace de Pratiques Numériques. Approbation.
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N°171095 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Conventions d'objectifs quadripartites avec les Centres Sociaux : Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Etienne et le Centre Social. Approbation.
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N°180030 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Dispositif Sainté Pass 2017 -2018 – Partenariats additionnels – Conventions - Approbation.
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N°180088 |
Sports Jeunesse et Vie associative |
Vie sportive - Attribution de subventions au club élite- Handball Saint Etienne Métropole 42 - Approbation.
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N°171296 |
Affaires Culturelles |
Médiathèques Municipales – Bourses aux livres et aux disques 2017 – Reversement des recettes provenant de ventes de documents désaffectés et déclassés à des associations œuvrant dans le domaine du handicap - Approbation.
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N°171337 |
Affaires Culturelles |
Musée d’Art et d’Industrie – Convention de partenariat avec la Ville de Saint-Héand dans le cadre de l'exposition "Zoom ! Angénieux, changez d'optiques" - Approbation.
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N°171336 |
Affaires Culturelles |
Musée d’Art et d’Industrie – Convention de partenariat avec L’Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Saint-Etienne - Approbation.
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N°171341 |
Affaires Culturelles |
Musée d’Art et d’Industrie – convention de partenariat avec l'entreprise Melon GmbH. Approbation.
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N°171353 |
Affaires Culturelles |
Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec l'Association pour la Rencontre des Choristes et Instrumentistes du Second degré - Approbation.
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N°171356 |
Affaires Culturelles |
La Serre – Convention de partenariat avec la Cité du Design - Ecole supérieure d'art et de design de Saint-Etienne, l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne et la Fondation Albert Gleizes - Approbation.
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N°171363 |
Affaires Culturelles |
Partenariat avec l'Institut français - Appel à projets 2018 - Première session - Convention d'application - Approbation.
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N°171364 |
Affaires Culturelles |
Renouvellement convention Ville d'art et d'histoire - Modification de la délibération n° 337 du 18 septembre 2017 - Approbation.
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N°171371 |
Affaires Culturelles |
Convention attributive de subvention avec la Région Auvergne Rhône-Alpes pour l’organisation de la 32ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne auprès des institutions partenaires. Approbation.
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N°170938 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Convention de mise à disposition de personnel municipal - Approbation.
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N°180004 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Soutenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour « Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Attribution de subventions - Approbation.
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N°180007 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Convention d'habilitation et de partenariat pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence du logement entre la ville de Saint-Etienne ( Service santé publique ) et la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation.
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N°180008 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Avenant n°1 au Contrat local de santé de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
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N°171236 |
Urbanisme règlementaire |
Convention relative à la logistique urbaine - Convention à conclure avec La Poste et Saint-Etienne Métropole - Approbation.
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N°180003 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Immeuble 89 rue Antoine Durafour – Convention de partenariat foncier entre la Ville de Saint-Etienne et l'EPASE - Autorisation de déposer un permis de démolir sur un tènement situé 89 rue Antoine Durafour - Approbation.
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N°171366 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
11Bis rue Jean Baptiste Clément – Engagement d'une procédure de déclaration d'un bien en état d'abandon manifeste - Approbation.
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N°171196 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier de Chavassieux– Rue Javelle – Désaffectation et déclassement d'un délaissé - Cession au profit de la société Néolia pour contribuer à la construction de six maisons de Ville - Approbation.
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N°171368 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier du Crêt de Roc – 23 rue Caron – Désaffectation et déclassement puis vente d'un terrain à Monsieur Ugo SAGNARD et Madame Emilie CHALAYER. Approbation.
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N°171365 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Dossier ANRU Tarentaize-Beaubrun : Aménagement de la place Raspail - Convention de groupement de commandes entre la Ville et Saint-Etienne Métropole pour un marché de maîtrise d’œuvre et les missions annexes. Approbation.
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N°180010 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Opération d'aménagement de la place Waldeck Rousseau - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation.
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N°180025 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Parc Joseph Sanguedolce - Convention avec SNCF Réseau relative au financement de la clôture de délimitation avec la voie ferrée. Approbation.
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N°171379 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartier du Marais – Cité Artisanale, rue Barrouin – Cession d'un local au profit de la SCI NARCE DMC - Approbation.
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N°171222 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Quartiers Sud-Est – Centre commercial Sembat : résiliation d'un bail commercial avec Monsieur Chaïd Legnaoui (Urban Pizz) - Approbation.
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N°180015 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Convention cadre de partenariat sur le champ du développement économique, de l'insertion et de l'emploi pour la Ville de Saint-Etienne avec Saint-Étienne Métropole et Pôle Emploi - Approbation.
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N°180011 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Sors moi de là ". Approbation.
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N°171344 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
PIA - ANRU AMI Ville durable : e-declic Tarentaize-Beaubrun-Couriot quartier énergique - Convention CAF Ville de Saint-Etienne. Approbation.
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N°171367 |
Développement Urbain, Social et Emploi |
Convention de co-financement d'un poste d'animateur territorial entre la Ville de Saint-Etienne et la Caisse des Dépôts et des Consignations - Approbation.
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N°180115 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Compte-rendu :
- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal,
- des marchés,
- des contrats de cession de spectacle.
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