Séance du 08/04/2019 à 18h00

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°190343	Affaires Juridiques et Assemblée	Procès-verbaux des Conseils Municipaux des 14 janvier et 11 février 2019 – Approbation.
N°190034	Affaires Juridiques et Assemblée	Réglement intérieur du Conseil municipal et Commissions municipales permanentes – Modification – Désignation.
N°190068	Affaires Juridiques et Assemblée	Modifications des statuts - restitution aux communes membres de Saint-Etienne Métropole de la compétence Lycées et Collèges - Approbation.
N°190080	Finances et contrôle de gestion	Rapport de la dette au 31 décembre 2018
N°190086	Finances et contrôle de gestion	Gestion financière - Gestion de la dette - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire - Approbation.
N°190273	Finances et contrôle de gestion	Budget Primitif 2019 - Décision modificative n° 1 du budget principal - Approbation.
N°190149	Finances et contrôle de gestion	Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2019. Approbation.
N°190082	Finances et contrôle de gestion	Révision libre selon la procédure dérogatoire de l'Attribution de Compensation de la Ville de Saint-Etienne dans le cadre de l'évolution statutaire de Communauté Urbaine à Métropole - Service de Défense contre l'Incendie (DECI) - Approbation des préconisations présentées dans le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 8 janvier 2019.
N°190063	Finances et contrôle de gestion	Garantie d'emprunt - Association Notre Dame du Foyer - Extension et modernisation de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Saint Vincent de Paul" situé 1 avenue Jacquemond à Saint-Etienne - Prêt de 1 500 000 € auprès du Crédit Mutuel - Garantie de la Ville de Saint-Etienne à hauteur de 50 % soit 750 000 €. Approbation.
N°190078	Finances et contrôle de gestion	1- Exonération des droits de voirie pour l'entreprise BR TECH CONSTRUCTION - 2- Exonération des droits de voirie pour l'entreprise WEBPLEX - Approbation.
N°190253	Ressources Humaines	Désignation d'un représentant de la Ville auprès du Conseil de discipline de recours des agents contractuels
N°190203	Ressources Humaines	Participation aux organisations syndicales représentatives du personnel municipal - Approbation.
N°190179	Ressources Humaines	Fixation des ratios et des conditions d’avancement de grade pour l'année 2019 - Approbation.
N°190114	Ressources Humaines	Arbre de Noël 2019 pour les enfants du personnel - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Approbation.
N°190134	Ressources Humaines	Formations relatives à la sécurité du personnel des agents de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commande à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°190202	Ressources Humaines	Recours aux intermittents -Direction des Affaires Culturelles et de l’Événementiel - Approbation.
N°190122	Ressources Humaines	Mise à disposition de travailleurs en situation de handicap - Approbation.
N°190201	Ressources Humaines	Mise à disposition de Mme Pauline CHASSIN à temps complet auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) - Renouvellement - Approbation.
N°190218	Communication et marketing territorial	Avenant n° 1 - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole pour la captation et le montage de vidéos - Approbation.
N°190168	Police et Sécurité Civile Municipales	Convention de site touristique base nautique de Saint-Victor-sur-Loire - Approbation.
N°190174	Développement durable mutualisé	Déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques - Signature d’une convention avec Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°190181	Relations internationales	Convention de coopération décentralisée avec la Ville de Monastir - Tunisie - Renouvellement - Approbation.
N°190164	Relations internationales	Rayonnement international. Versement de subventions aux associations. Approbation.
N°190194	Relation citoyenne	Attribution de subventions à diverses associations pour l'animation des quartiers de la ville. Approbation.
N°190019	Evènementielle	Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès - Approbation.
N°190119	Handicap et accessibilité	Handicap et accessibilité. Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap. Approbation.
N°190137	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour "bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges". Attribution de subventions. Convention financière. Approbation.
N°190133	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté. Attribution de subventions. Conventions financières. Approbation.
N°190189	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Programmation du Contrat de Ville 2019 - Volet santé - Approbation.
N°190140	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Convention partenariale pour l'organisation du dispositif - D'un bon pas pour un bon poids - entre le Département de la Loire et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°190197	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Favoriser et développer la prévention. Attribution de subventions dans le domaine de la santé. Approbation.
N°190144	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Plage sans Tabac - Convention de partenariat avec le Comité de la Loire de la Ligue nationale contre le cancer - Approbation.
N°190289	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Favoriser et développer la prévention - Attribution d'une subvention à l' association Sidaction - Approbation.
N°190094	Sports Jeunesse et Vie associative	Vie sportive - Attribution de subventions aux clubs Elite. Approbation.
N°190153	Sports Jeunesse et Vie associative	Vie sportive. Attribution de subventions dans le cadre du développement du sport pour tous. Approbation.
N°190143	Sports Jeunesse et Vie associative	Vie Sportive. Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (Animation de la Ville). Avenants. Approbation.
N°190157	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants. Approbation.
N°190178	Sports Jeunesse et Vie associative	Convention d'objectifs et de partenariat avec la Ligue de l'Enseignement – Approbation.
N°190160	Sports Jeunesse et Vie associative	Schema Directeur de l'Animation de la Vie Sociale – Avenant n°1 - Approbation.
N°190162	Sports Jeunesse et Vie associative	Conventions d'objectifs quadripartites avec deux Centres sociaux - Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Étienne et le Centre Social – Approbation.
N°190193	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques. Approbation.
N°190170	Sports Jeunesse et Vie associative	Convention d'objectifs et de partenariat avec la Ludothèque des Francas. Approbation.
N°190198	Sports Jeunesse et Vie associative	Fitdays MGEN du 29 mai 2019. Convention de partenariat. Approbation.
N°190199	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à une association agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse. Approbation.
N°190158	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
N°190188	Sports Jeunesse et Vie associative	Soutien aux initiatives de l'Université Jean Monnet en faveur de l'amélioration des conditions de vie des étudiants et du développement de l'offre culturelle en leur faveur. Approbation.
N°190163	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subvention à l'association IESF Forez-Velay dans le cadre de l'aide au projet de promotion du métier d'ingénieur. Approbation.
N°190159	Sports Jeunesse et Vie associative	Convention d'objectifs avec la Caisse d'Allocations Familiales - Participation de la Ville au dispositif Promeneurs du Net – Approbation.
N°190195	Education et Petite Enfance	Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations. Approbation.
N°190213	Education et Petite Enfance	Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable. Office Central de la Coopération à l'école. Subventions. Approbation.
N°190155	Education et Petite Enfance	Classes découvertes – Reversement de subventions du Département de la Loire - Approbation.
N°190191	Education et Petite Enfance	Aide au départ en séjours et colonies de vacances des enfants stéphanois. Convention de partenariat avec le Comité départemental de la Jeunesse au Plein Air. Approbation.
N°190185	Education et Petite Enfance	Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Eté 2019 - Règlement de fonctionnement - Convention de mise à disposition avec Les Francas - Approbation.
N°190177	Education et Petite Enfance	Clubs de lecture - Convention de partenariat avec le Rotary Club Saint-Etienne Est - Approbation.
N°190175	Education et Petite Enfance	Travaux d'amélioration de l'acoustique dans les restaurants scolaires du Grand Clos et de Centre Deux - Convention attributive d'un fonds de concours Transition énergétique et écologique à passer avec Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°190106	Education et Petite Enfance	Carte scolaire - Regroupement administratif d'écoles maternelles et élémentaires en direction unique - Approbation
N°190040	Affaires Culturelles	Soutien à l'émergence 2019 - Approbation.
N°190039	Affaires Culturelles	Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2019 - Approbation.
N°190041	Affaires Culturelles	Soutien aux festivals 2019 - Approbation.
N°190043	Affaires Culturelles	Soutien au rayonnement 2019 - Approbation.
N°190042	Affaires Culturelles	Soutien à la médiation et au partage des savoirs 2019 - Approbation.
N°190091	Affaires Culturelles	Action culturelle - Convention de partenariat dans le cadre de "Nos Talents sur Scène" - soutien de 16 projets musicaux. Approbation.
N°190277	Affaires Culturelles	Action culturelle - Convention pluriannuelle d'objectifs 2019/2022 - Scène de Musiques Actuelles - Le Fil - Approbation.
N°190167	Affaires Culturelles	Requalification de l'ex Comédie Loubet - La Comète - Convention attributive de subvention avec le Département - Approbation.
N°190095	Affaires Culturelles	Ville d'Art et d'Histoire - Extension du label Ville d'Art et d'Histoire en Pays d'Art et d'Histoire - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole et l'Office du Tourisme - Approbation.
N°190206	Affaires Culturelles	Musée d’Art et d’Industrie – Adhésion au programme de recherche européen SILKNOW. Approbation.
N°190239	Affaires Culturelles	Conservatoire - Convention de don d'un violon de la part de M. Claude Duhen - Approbation.
N°190146	Affaires Culturelles	Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Conventions de dons d'archives privées - Approbation
N°190121	Affaires Culturelles	La Serre – Convention de partenariat avec l'Ecole supérieure d'art et de design de Saint-Etienne et la Résidence artistique de Moly Sabata - Approbation
N°190123	Cadre de Vie	Dénomination de voies et espaces publics - Approbation.
N°190127	Cadre de Vie	Jardins familiaux de la Ville de Saint-Etienne. Attribution de subventions. Approbation.
N°190180	Commerce et Artisanat	Soutien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2019. Approbation.
N°190036	Commerce et Artisanat	Concours Commerce Design 2019 - Approbation.
N°190192	Mission Foncier	Hyper Centre – Halles Mazerat - Bail emphytéotique à intervenir avec la société BILTOKI - Approbation.
N°190243	Urbanisme règlementaire	Attribution d'une subvention à l'agence d'urbanisme Epures au titre de l'exercice 2019 - Convention de partenariat - Approbation.
N°190339	Mission Foncier	45 avenue de la Libération et 93 rue de la Richelandière - Ventes de biens immobiliers dans le cadre de mises aux enchères électroniques - Approbation.
N°190154	Mission Foncier	Quartier du Soleil – 1 bis rue du Monteil - Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de Métropole Habitat - Approbation
N°190190	Mission Foncier	Quartiers du soleil et Saint-Roch - Incorporation dans le patrimoine communal de biens vacants et sans maître - Approbation.
N°190173	Mission Foncier	Quartier Jacquard – 6 rue Victor Duchamp - Acquisition d'une partie d'un batiment propriété de Métropole habitat en vue de créer des locaux pour la direction cadre de vie. Approbation.
N°190075	Mission Foncier	La Terrasse – Rue Saint-Exupery – Désaffectation et déclassement par anticipation d'un tènement – Cession au profit de la société Inovy - Approbation
N°190107	Mission Foncier	Secteur Loti – Extension du pôle moto – Désaffectation, déclassement et cession d'une bande de terrain au profit de la société LOCAMAG - Approbation
N°190182	Mission Foncier	Quartier de la Jomayère – 34 rue Desaugier – Annulation de la délibération n° 32 du 15 Janvier 2018 – Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement immobilier pour permettre la construction d'un bâtiment à destination de bureaux. - Approbation.
N°190171	Mission Foncier	Dossier ANRU Tarentaize Beaubrun Couriot– Opération de Restauration Immobilière – 16 rue Félix Pyat - Acquisition d'un immeuble auprès de l'indivision VARENNES - CLEMENT - Approbation
N°190172	Mission Foncier	Quartier Molina – Rue Pierre de Coubertin - Acquisition d'un local pour permettre la restructuration du Centre Technique Municipal Coubertin. Approbation.
N°190139	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Conventions - Approbation.
N°190117	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Organisation de la deuxième édition du Village des recruteurs. Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et la société AGLAE Events organisatrice de l'évènement. Approbation
N°190092	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Signature de la charte Ecoquartier en vue de la labellisation des quartiers du Soleil et de Tarentaize-Beaubrun - Approbation.
N°190132	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Saint-Etienne et Métropole Habitat Saint-Etienne - Opérations prévues à Tarentaize 2 - Approbation.
N°190111	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Dossier ANRU Tarentaize-Beaubrun - Aménagement de la place Raspail - Convention de groupement de commandes entre la Ville et Saint-Etienne Métropole pour un marché de travaux. Approbation.
N°190115	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Projet de renouvellement urbain du Quartier Cotonne Montferré - Convention de groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole pour les marchés de travaux et les prestations intellectuelles annexes - Approbation.
N°190130	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Avenant n°1 - Convention de groupement de commandes avec Saint-Étienne Métropole et l'EPASE pour la maîtrise d'oeuvre urbaine des secteurs du centre-ville - Approbation.
N°181102	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'association Sport dans la Ville – Actions sur les quartiers de Montreynaud et de la Cotonne – Convention d'objectifs à intervenir avec cette association. Approbation.
N°190129	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne - Approbation et signature de la convention de cofinancement de missions d'ingénierie avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
N°190090	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Dossier ANRU - Convention partenariale avec le Département de la Loire pour la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne. Approbation.
N°190327	Affaires Juridiques et Assemblée	Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.

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