Séance du 09/12/2019 à 18h00

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°191327	Affaires Juridiques et Assemblée	Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 septembre 2019 – Approbation.
N°191236	Affaires Juridiques et Assemblée	Election d'un conseiller métropolitain de la Ville de Saint-Etienne pour sièger au conseil de la Métropole de Saint-Etienne en remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire.
N°191342	Affaires Juridiques et Assemblée	Désignation d'un représentant de la Ville au sein de la Commission vie étudiante et de campus de l'Université Jean Monnet.
N°191198	Ressources Humaines	Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes - Approbation.
N°191287	Développement durable mutualisé	Rapport sur le Développement Durable de la Ville de Saint-Etienne.
N°191156	Finances et contrôle de gestion	Budget 2020 - Débat d'Orientation Budgétaire - Approbation.
N°191333	Affaires Culturelles	Direction des Affaires Culturelles - Adhésion à la Coalition internationale des villes inclusives et durables UNESCO - ECCAR. Approbation.
N°191167	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Projet Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD) - Signature de la charte d'engagement et adhésion à l'association TZCLD - Approbation.
N°191035	Finances et contrôle de gestion	Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) - Rapport sur l'activité en 2018.
N°191144	Finances et contrôle de gestion	Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole - Rapport sur l'activité en 2018.
N°191372	Finances et contrôle de gestion	Dissolution du Syndicat Intercommunal des Parcs d’Andrézieux Bouthéon (SIPAB) et conditions de sa liquidation.
N°191237	Finances et contrôle de gestion	Révision libre de l’Attribution de compensation de la Ville de Saint-Etienne - Cessation d'activité du Syndicat Intercommunal des Parcs d’Andrézieux-Bouthéon (SIPAB) - Transfert de la compétence - Préconisations présentées dans le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 13 novembre 2019 - Approbation.
N°191148	Finances et contrôle de gestion	Garantie d'emprunt - Métropole Habitat Saint-Etienne - Réhabilitation de la résidence Les Trois Glorieuses comprenant 95 logements situés 25 à 29 rue des Trois Glorieuses et 55 à 57 rue de la Tour à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 3 235 822 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
N°191111	Finances et contrôle de gestion	Reprise de provisions - Admission en non-valeur des cotes irrécouvrables - Approbation.
N°191172	Finances et contrôle de gestion	Budget principal de l'exercice 2019 - Décision Modificative n° 3 et complément à la Décision Modificative n° 2 - Approbation.
N°191110	Finances et contrôle de gestion	Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2020 - Approbation.
N°191175	Finances et contrôle de gestion	Autorisation du versement d'acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2020 (1) et approbation des conventions financières pour les subventions supérieures à 23 000 € s'y rapportant (2). Approbation.
N°191322	Affaires Juridiques et Assemblée	Communication du rapport d'observations définitives et des réponses de la Chambre Régionale des Comptes d'Auvergne Rhône-Alpes concernant la gestion de Saint-Etienne Métropole au cours des exercices 2012 à 2017.
N°191199	Ressources Humaines	Mise en oeuvre du télétravail au sein de la Ville de Saint-Etienne pour les agents bénéficiant d'une Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé (RQTH) - Approbation.
N°191106	Ressources Humaines	Mise à disposition d'un travailleur handicapé du SAT Hors les murs de l'Association Trisomie 21- Approbation.
N°191220	Ressources Humaines	Dispositif Adulte relais – Conventions entre l'Etat et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°191108	Ressources Humaines	Groupement stéphanois pour la mise en oeuvre du programme de réussite éducative - Avenant n°2 à la Convention de mise à disposition de personnel municipal - Approbation.
N°191187	Cabinet du Maire et des Elus	Attribution de subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation.
N°191280	Relations internationales	Rayonnement International - Versement d'une subvention à l'association Fonds Arménien de France - Approbation.
N°191317	Evènementielle	Tourisme d'affaires - Convention attributive de subvention du Département de la Loire pour la réhabilitation du Parc des expositions - Approbation.
N°191210	Evènementielle	Attribution de subventions à des associations organisatrices d'événement contribuant à l'animation de la Ville - Approbation.
N°191104	Evènementielle	Attribution d'une subvention à une association oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté - Approbation.
N°191206	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Tranche 3 de la programmation Contrat de Ville 2019 - Volet Politique de la Ville. Versement de subventions. Approbation.
N°191213	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants - Approbation.
N°191202	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques. Approbation.
N°191233	Sports Jeunesse et Vie associative	Réhabilitation et extension du centre d'animation pour tous sur le parc de Montaud au 18-20, rue Benoît Frachon – Permis de Construire – Approbation.
N°191214	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Approbation.
N°191200	Social, santé publique et lutte contre les discriminations	Convention de partenariat à intervenir avec la Fondation d'entreprise CNP Assurances pour l'acquisition de défibrillateurs cardiaques externes (DAE) – Approbation.
N°191179	Sports Jeunesse et Vie associative	Vie Sportive - Attribution de subventions - Convention - Avenants - Approbation.
N°191091	Sports Jeunesse et Vie associative	Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires du second degré - Convention cadre Ville-Lycées - Approbation.
N°191127	Sports Jeunesse et Vie associative	Convention de maîtrise d'ouvrage unique pour l'extension du gymnase du Puits Thibaud avec Saint-Etienne Métropole - Avenant n°1 - Approbation.
N°191075	Sports Jeunesse et Vie associative	Délégation de service public du golf de Saint-Etienne – Tarifs 2020 - Avenant n°4 au contrat d’affermage - Approbation.
N°191204	Sports Jeunesse et Vie associative	Pose de 2 bungalows servant de vestiaires et de lieu de convivialité pour le club de foot sur la commune de St Victor, lieu-dit Biorange - Permis de construire - Approbation.
N°191100	Education et Petite Enfance	Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 - Renouvellement - Approbation.
N°191173	Education et Petite Enfance	Mise à jour du site www.monenfant.fr - Convention d'habilitation informatique entre la CAF de la Loire et la Ville de Saint-Etienne concernant le Relais Information Accueil Petite Enfance Les Portes du Forez - Approbation
N°191128	Education et Petite Enfance	Convention de partenariat Ville de Saint-Etienne - Département de la Loire - Association ACARS - Renouvellement - Approbation
N°191226	Education et Petite Enfance	Projet éducatif de territoire – Charte de qualité du Plan Mercredi - Annexes complémentaires - Approbation.
N°191115	Education et Petite Enfance	Convention avec la Ligue de l’enseignement, l’Éducation Nationale et des volontaires en service civique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires - Approbation.
N°191194	Education et Petite Enfance	Projet Centre pilote La Main à la Pâte- La Rotonde - Convention 2019 - 2022 - Approbation.
N°191197	Education et Petite Enfance	Dispositif expérimental - Petits déjeuners - dans les écoles - Convention avec l'Education Nationale - Approbation.
N°191183	Education et Petite Enfance	Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations. Approbation.
N°191184	Education et Petite Enfance	Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable. Office Central de la Coopération à l'école. Subventions. Approbation
N°191178	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
N°191229	Sports Jeunesse et Vie associative	Attribution de subvention à l'association IngEnieurs et Scientifiques de France (IESF)- Forez Velay dans le cadre de l'aide au projet de promotion du métier d'ingénieur et à Zoomacom dans le cadre des Winter Innovation Lab - Approbation.
N°191190	Affaires Culturelles	Dispositif PASS Région - Musée d'Art et d'Industrie - Puits Couriot Parc Musée de la Mine - Planétarium - Opéra - Modalités d'utilisation de la carte de la Région Auvergne Rhône-Alpes - Approbation.
N°191305	Affaires Culturelles	Fête du Livre - Convention attributive de subvention du Centre National du Livre pour l'organisation de la 34ème Fête du Livre de Saint-Etienne - Approbation.
N°191140	Affaires Culturelles	34ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne - Désignation des lauréats et attribution des prix littéraires 2019 - Approbation.
N°191145	Affaires Culturelles	Affaires Culturelles - Création d'un nouvel établissement Culturel - La Comète - Approbation.
N°191011	Affaires Culturelles	Action culturelle - Labellisation Ville en poésie - Convention à intervenir avec le Centre National de la Poésie Printemps des poètes - Approbation.
N°191224	Affaires Culturelles	Institut Français - Convention d'application pour le soutien de l'association Off Coxa Plana-Le Gran Lux- Approbation.
N°191135	Affaires Culturelles	Action culturelle - Nos talents sur scène - Convention de partenariat à intervenir avec le Département de la Loire, l'Université Jean Monnet, la Ville du Chambon Feugerolles, Guitare Avenue, PM Productions et la Limace -Règlement intérieur. Approbation.
N°191102	Affaires Culturelles	Action Culturelle – Soutien à la médiation et au partage des savoirs – Aide aux radios, soutien aux festivals, soutien au rayonnement, soutien aux pratiques artistiques des amateurs - Approbation.
N°191181	Affaires Culturelles	Conservatoire - Open Tour - Convention de partenariat avec le Syndicat Mixte de Gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon, l'Association Musiques Amplifiées aux Marquisats d'Annecy, la Mairie de Beaumont, la Régie SMAC des Abattoirs, Château Rouge, Projet Bob - La Bobine, l'Association Grand Bureau - Approbation.
N°191177	Affaires Culturelles	Conservatoire - Convention de partenariat avec Loire Forez agglomération pour le Festival Baroque en Forez - Approbation.
N°191180	Affaires Culturelles	Conservatoire - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole pour le Mixeur - Approbation.
N°191182	Affaires Culturelles	Conservatoire - Convention de partenariat avec l'association Deltamax- Approbation.
N°191146	Affaires Culturelles	Planétarium - Convention avec la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM) pour le paiement des droits d'auteur - Approbation.
N°191150	Affaires Culturelles	Musée de la Mine - Puits Couriot - Acquisitions par dons - Approbation.
N°191149	Affaires Culturelles	Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions - Approbation.
N°191186	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de don de costumes au Centre National du Costume de Scène et de la Scénographie - Approbation
N°191189	Affaires Culturelles	Opéra de Saint-Etienne - Convention de co-réalisation avec la Comédie de Saint-Etienne - Helen K - Approbation.
N°191188	Affaires Culturelles	Opéra de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec le DEAT 42 et la Compagnie Propos - Approbation.
N°191196	Affaires Culturelles	Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec les Transports Urbains de Saint-Etienne - Saison artistique 2019-2020 - Approbation.
N°191203	Affaires Culturelles	Opéra - Convention de mécénat avec BFC services - Saison artistique 2019/2020 - Approbation.
N°191152	Affaires Culturelles	Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées - Approbation.
N°191147	Affaires Culturelles	Archives Municipales - Convention de partenariat portant sur la guerre d'Algérie - Approbation.
N°191191	Affaires Culturelles	Médiathèque Municipale - Résidence d'écrivain année 2020 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'auteure accueillie en résidence d'écriture - Approbation.
N°191211	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Conventions - Approbation
N°191044	Commerce et Artisanat	Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne 2020 - Approbation.
N°191155	Commerce et Artisanat	Avenant à la convention d'objectifs avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne - Approbation.
N°191329	Commerce et Artisanat	Jeu concours organisé par la Ville de Saint-Etienne pour élire le plus beau chalet de Noël - Validation du principe d'organisation et du règlement - Approbation.
N°191168	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour la réalisation d'un marché de travaux pour l'aménagement des abords des Halles Mazerat - Approbation
N°190917	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Rue Théo Delsart - Projet Urbain Partenarial avec la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°191223	Mission Foncier	Stade Geoffroy Guichard - Cession complémentaire - Complément à la délibération du 16 septembre 2019 - Transfert de propriété du stade à Saint-Étienne Métropole dans le cadre du passage en Métropole - Approbation.
N°191225	Mission Foncier	Quartier Bergson – Rue Léon Blum – Déclassement et cession d’une emprise issue du domaine public routier au profit de la SCI Crédit Agricole Loire Haute-Loire - Approbation.
N°191136	Mission Foncier	Quartier du Marais – Désaffectation et déclassement puis vente d'un terrain à la SCI Le Mille - Approbation.
N°191216	Mission Foncier	Quartier la Rivière - 17 rue Chomier - Acquisition d'un tènement industriel par la Ville de Saint-Etienne à laquelle pourra se substituer EPORA en vue de préparer le renouvellement urbain du secteur - Approbation.
N°191218	Mission Foncier	Rochetaillée – route de la Vallée – cession d'une bande de terrain au profit de Mme Mondon et M. Raynal - Approbation.
N°191105	Mission Foncier	Quartier du Grand Clos – Place Jacques Duclos – Cession de terrain au profit de Loire Habitat - Approbation.
N°191219	Mission Foncier	Centre Ville - 5-7 rue Honoré de Balzac - Cession de six garages au profit de la SCI J.HICHANT - Approbation.
N°191166	Mission Foncier	Quartier Chavanelle – Rue Marcellin Allard - 1 - Annulation de la délibération du 6 juin 2016 relative à la cession de la parcelle située à l'arrière de l'immeuble du cinéma le Camion Rouge au profit de la société l'Envol Immobilier - Approbation. 2 - Déclassement et cession de cette même parcelle au profit de la société les Nuits Tranquilles - Approbation.
N°191138	Mission Foncier	Quartier Jacquard Préfecture - Viaduc ferroviaire de Carnot - 1 - Acquisition à SNCF Réseau de 2 volumes situés sous les voûtes du viaduc - 2 - Autorisation de déposer un permis pour démolir l'ancienne billetterie de la gare de Carnot - Approbation.
N°191121	Mission Foncier	Montmartre – Acquisition d'un atelier auprès des consorts Despreaux situé à proximité du cimetière. Demande d'autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°191103	Mission Foncier	Bonnassieux – Acquisition d'un tènement auprès des consorts Belleri en vue de créer un ouvrage anti-bruits le long de la RN88 - Autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°191122	Mission Foncier	Autorisation de déposer des permis de démolir sur deux tènements propriété de la Ville de Saint-Étienne au 17 rue Benoît Malon et 10 rue Docteur Laennec - Approbation.
N°191159	Mission Foncier	Dossier ANRU – Opération de Traitement de l'Habitat Ancien de Tarentaize Beaubrun Couriot – Cession à la SPL Cap Métropole - Approbation.
N°191162	Mission Foncier	Dossier ANRU – Quartier Tarentaize Beaubrun – 54 Aristide Briand et de la Paix : 1 - Acquisition de deux garages auprès de Cité Nouvelle - 2 - Autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°191137	Urbanisme règlementaire	Convention de mise à disposition de données géographiques (SIG) avec l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°191267	Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale	Avenant n°1 - Convention de groupement de commandes avec Saint-Étienne Métropole pour la réalisation d'un accord-cadre multi-attributaire pour une mission de conseil et conception d'interventions en matière de design - Approbation.
N°191072	Immobilier, Achats et Services	Centre Deux - Association Syndicale Libre de Saint-Etienne Centre Deux (ASL) - Entretien de la dalle piétonne - Participation financière de la Ville de Saint-Etienne aux frais de fonctionnement de l'ASL - Approbation.
N°191209	Stratégie immobilière	Étude de programmation pour la réhabilitation d'un ensemble immobilier 6 rue de la Barre - Convention de groupement de commandes entre Métropole Habitat Saint-Étienne et la Ville de Saint-Étienne - Approbation.
N°191221	Immobilier, Achats et Services	Aide aux études et investissements dans le cadre du développement des énergies thermiques - Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°191281	Développement durable mutualisé	Prix et qualité du service de l'eau potable et du service assaisinissement collectif et non-collectif 2018 - Rapports - Information du Conseil municipal.
N°191212	Police et Sécurité Civile Municipales	Animaux dans la ville - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation.
N°191315	Urbanisme règlementaire	Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association OCIVELO - Approbation.
N°191170	Police et Sécurité Civile Municipales	Rapport annuel 2018 de la Ville de Saint-Étienne - Dépénalisation du stationnement payant.
N°191302	Cadre de Vie	Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la Commune de Saint-Etienne à Saint-Etienne-Métropole – Modification de la délibération du 23 avril 2018. Approbation.
N°191326	Affaires Juridiques et Assemblée	Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.

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