Séance du 25/03/2024 à 14h30

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°2329	Administration générale	Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 janvier 2024 - Approbation.
N°2290	Administration générale	Budget Primitif 2024 - Budget Principal - Approbation
N°2246	Administration générale	Budget Primitif 2024 - Dotations de provisions et reprises - Approbation
N°2273	Administration générale	Budget primitif 2024- Vote des taux d'imposition directe 2024 - Approbation
N°2249	Administration générale	Gestion de la dette - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire - Approbation
N°2250	Aménager une ville durable	Garantie d’emprunt – Alliade Habitat - Réhabilitation de 188 logements (12 type T1, 103 type T2, 55 type T4 et 18 type T5) situés 106 rue de la Richelandière à Saint-Etienne Un Prêt de 7 694 255 €, constitué de deux lignes de prêts, auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires Garantie de la Ville à hauteur de 100 % avec prise d’une hypothèque conventionnelle de 1er rang - Approbation
N°2308	Administration générale	Maintien du régime indemnitaire en cas de temps partiel thérapeutique - Approbation
N°2224	Administration générale	Ajustement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - Approbation
N°2311	Administration générale	Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - Approbation
N°2307	Administration générale	Protection sociale complémentaire - Ajustement du montant de la participation employeur pour la complémentaire santé - Approbation
N°2303	Administration générale	Convention d'adhésion aux prestations de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Loire - Approbation
N°2340	Administration générale	Mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement d'atteintes volontaires à l'intégrité physique, actes de violence, discrimination, harcèlement sexuel ou moral, agissements sexistes, menaces ou actes d'intimidation - Convention avec le CDG de la Loire - Approbation
N°2302	Administration générale	Convention de partenariat avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG42) pour l’organisation du 1er forum de l’emploi public territorial et de l’apprentissage - Approbation
N°2318	Administration générale	Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour l'organisation de l'arbre de Noël des agents deux collectivités et des communes membres - Approbation
N°2310	Administration générale	Avenant à la convention de service commun de la Direction Sports et Vie Associative - Approbation
N°2255	Administration générale	Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Saint-Etienne et le Groupement d'intérêt public de Montreynaud "développement et animation de la vie sociale" - Approbation
N°2304	Administration générale	Convention adultes-relais entre l'Etat et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°2282	Administration générale	Acquisition de fournitures, services et travaux pour la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint-Étienne Métropole n°2024-2 - Convention de groupement de commandes - Approbation
N°2285	Conforter les valeurs de la République	Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation.
N°2234	Aménager une ville durable	La Rivière - Libération d'un local artisanal - Protocole transactionnel avec la société Tilt Auto 42 - Approbation
N°2272	Aménager une ville durable	Saint Roch - 4 rue Cizeron - Annulation partielle de la délibération 2022.325 - Acquisition de deux garages auprès de Mme Sabot - Approbation
N°2266	Aménager une ville durable	Quartier du Soleil - 10 place Garibaldi - Création d'une servitude de passage et de réseaux au profit de M. Omari dans le cadre d'un projet de construction d'une maison d'habitation - Approbation
N°1790	Aménager une ville durable	Marandinière - Impasse de la Palle - Déclassement et cession d'un délaissé au profit de l'ACM - Approbation
N°2317	Aménager une ville durable	Saint-Priest-En-Jarez - Cession de terrain soumis à l'agrément de la ville de Saint-Etienne - Transaction
N°2209	Aménager une ville durable	Contentieux de l'urbanisme : Mise en place des astreintes administratives - Approbation
N°2269	Administration générale	Convention de groupement de commande - Accord cadre de Maîtrise d'œuvre de projets urbains - Approbation
N°2320	Aménager une ville durable	Cap Métropole - Rapport d'activité 2022
N°2305	Aménager une ville durable	Versement de subventions plan façades - Approbation
N°2314	Aménager une ville durable	La Cotonne - 6 boulevard Salvador Allende - Acquisition de terrain auprès d’Alliade Habitat - Approbation
N°2252	Aménager une ville durable	Montreynaud - Rue Jacques Offenbach et Boulevard Antonio Vivaldi - Acquisition et cession de terrains auprès de Loire Habitat - Approbation
N°2202	Aménager une ville durable	Zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (ZACC) - Approbation.
N°2312	Renforcer le bien être social	Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO - Approbation
N°2306	Renforcer le bien être social	Médiathèques – Convention de partenariat de médiation culturelle et numérique avec le CHU-Hôpital de jour de pédopsychiatrie - Approbation
N°2280	Renforcer le bien être social	Médiathèques – Convention de partenariat en faveur de l'accès aux médias culturels et des actions culturelles dans les bibliothèques du Centre Pénitentiaire de Saint-Etienne - Approbation
N°2211	Renforcer le bien être social	Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de partenariat avec Black Paradisio pour l'accueil en résidence du groupe de musique Terrenoire – Approbation
N°2286	Renforcer le bien être social	Musée d'art et d'industrie – Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et le Lycée professionnel Benoît Fourneyron – Approbation
N°2251	Renforcer le bien être social	Opéra de la Ville de Saint-Etienne – Convention d'accueil d'un bénévole entre Madame Diane BLANCHON et la Ville de Saint-Étienne - Approbation
N°2254	Renforcer le bien être social	Planétarium - Convention entre l'Observatoire des sciences de l'Univers de Lyon (OSUL) et la ville de Saint-Étienne - Approbation
N°2253	Renforcer le bien être social	Institut Français - Convention d'application mars 2024 - Approbation
N°2283	Renforcer le bien être social	Action culturelle – Arts plastiques / Industries culturelles et créatives - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et le Lycée professionnel Le Marais Sainte-Thérèse portant sur un projet d'Éducation Artistique et Culturelle (EAC) – App
N°2257	Renforcer le bien être social	Appel à projet Accueil de Loisirs Périscolaire 2024-2025 - Approbation
N°2287	Renforcer le bien être social	Avenant à la convention avec la Ligue de l'Enseignement et de l’Éducation Nationale et des volontaires en service civique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires – Approbation
N°2258	Renforcer le bien être social	Classes découvertes – Reversement de subventions du Conseil Départemental de la Loire à l'Office Central pour la Coopération à l'Ecole (OCCE) - Approbation
N°2288	Renforcer le bien être social	Demande de subvention à la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 (DSIL) pour le projet d’enlèvement de matériaux amiantés et rénovation de locaux de l’école maternelle Champagne - Approbation
N°2284	Renforcer le bien être social	Demande de subvention à la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 (DSIL) pour le projet d'enlèvement du plomb et rénovation de locaux de la maternelle Fauriel - Approbation
N°2297	Renforcer le bien être social	Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation
N°2270	Renforcer le bien être social	Convention de partenariat 2024-2027 entre le Centre socio-culturel Espace Boris Vian et l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant municipal Jean Macé - Approbation
N°2271	Renforcer le bien être social	Convention de partenariat 2024-2027 entre la Maison de Quartier du Soleil et l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant municipal Minouchat - Approbation
N°2292	Renforcer le bien être social	Attribution de subventions à des associations œuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation.
N°2298	Renforcer le bien être social	Attribution d’une subvention à une association agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation
N°2235	Renforcer le bien être social	Organisation de jeux concours dans le cadre de Laboge.fr - Approbation
N°2289	Renforcer le bien être social	Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
N°2267	Renforcer le bien être social	Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 pour les travaux de maintenance de la piscine Grouchy - Approbation
N°2293	Renforcer le bien être social	Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation..
N°2315	Renforcer le bien être social	Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Convention d'utilisation de sites - Venue Use Agreement pour les stades Salif Keita, Michon et Auguste Dury - Approbation
N°2316	Renforcer le bien être social	Billetterie des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Convention de subvention entre Paris 2024 et la Ville de Saint Etienne dans le cadre de la billetterie subventionnée - Approbation
N°2294	Renforcer le bien être social	Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation
N°2295	Renforcer le bien être social	Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation
N°2275	Renforcer le bien être social	Protocole d'accord multipartite dans le cadre de la lutte contre l'habitat indigne - Approbation
N°2296	Renforcer le bien être social	Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
N°2321	Renforcer le bien être social	Exposition Cancers - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne, la Cité du Design et l’Ecole Normale Supérieure de Lyon - Approbation
N°2279	Renforcer le bien être social	Renouvellement de la convention dans le cadre du dispositif D'un Bon Pas pour un Bon Poids (BPBP) - Approbation
N°2274	Renforcer le bien être social	Renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon asiatique - Approbation
N°2300	Renforcer le bien être social	Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation.
N°2299	Conforter les valeurs de la République	Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation.
N°2301	Conforter les valeurs de la République	Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation
N°2327	Décision	Récapitulatif des décisions du 29/01/2024 au 25/03/2024

Actualités Liées

Evenements liés

Séance du 25/03/2024 à 14h30

Rechercher une délibération :

Consultez les archives des délibérations année par année

Consulter les délibérations de la séance du :

Plan du site