Séance du 24/06/2024 à 14h30

Dossier	Direction	Objet et Délibération
N°2465	Administration générale	Compte de gestion du Trésorier Municipal - Exercice 2023 - Budget Principal
N°2463	Administration générale	Compte Administratif 2023 du Budget Principal
N°2462	Administration générale	Affectation du résultat de l'exercice 2023 - Budget Principal
N°2464	Administration générale	Budget Supplémentaire 2024 du Budget Principal
N°2403	Aménager une ville durable	Garantie d’emprunt – Association Maison des Incurables – Œuvre du Calvaire - Fusion par absorption de l’Association Maison des Incurables – Œuvre du Calvaire par Carrefour d’Amitié et d’Entraide en Faveur des Personnes Agées (CAEFPA) – Maintien de la garantie d’emprunt au profit de CAEFPA pour le prêt contracté auprès du Crédit Coopératif – Transfert de la convention initialement conclue avec l’Association Maison des Incurables – Œuvre du Calvaire à CAEFPA pour le même prêt - Approbation
N°2456	Administration générale	Mise en place de titres restaurant pour les employés de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°2442	Administration générale	Avenant n°2 portant modification du montant des aides complémentaires à la convention bilatérale RIA Saint-Etienne Le Buisson - Approbation
N°2478	Renforcer le bien être social	Convention relative au financement d’actions menées par la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole à destination des personnes en situation de handicap pour la période 2024-2026 - Approbation
N°2458	Administration générale	Création d'un service commun « Urbanisme et enseignes / Publicité – Direction de la Cohésion territoriale – Approbation
N°2236	Administration générale	Ajustement des services communs et des modalités de refacturation - Avenants aux conventions - Approbation
N°2332	Administration générale	Convention de mise à disposition de M. Gilles STALPORT auprès de la Ville de La Talaudière - Approbation
N°2471	Administration générale	Convention de mise à disposition de véhicules entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole plus spécifiquement à l'activité Régie de l'eau de l'Ondaine- Approbation
N°2428	Aménager une ville durable	Opération d’aménagement la Rivière - Valbenoite - Convention de subvention entre l’Etat, la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole dans le cadre du dispositif AMITER - Approbation
N°2449	Aménager une ville durable	Quartier de la Cotonne - Centre commercial 17/19 Place Bobby Sands - Cession d'un lot par la ville et dissolution de la copropriété - Approbation
N°2333	Aménager une ville durable	Bellevue - 29 et 31 rue Gabriel Péri - Cession d'un tènement foncier en vue de construire des maisons en accession à la propriété - Approbation
N°2324	Aménager une ville durable	Convention temporaire d’occupation du domaine public pour les ombrières sur le parking de l’Opéra- Approbation
N°2193	Renforcer le bien être social	Convention de mise à disposition du domaine privé communal entre le SIEL et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°2446	Renforcer le bien être social	Attribution de subventions aux Jardins Familiaux de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°2497	Renforcer le bien être social	Dénomination voies et espaces publics - Approbation
N°2429	Aménager une ville durable	Convention entre la Ville de Saint-Etienne et le SDIS de la Loire relative à la prise en charge des animaux errants - Approbation
N°2451	Aménager une ville durable	Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation.
N°2452	Renforcer le bien être social	Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine – Dépôt d'un dossier de demande de subvention auprès de la Région dans le cadre du projet « Salle immersive numérique » - Approbation.
N°2450	Renforcer le bien être social	Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine – Dépôt d'un dossier de demande de subvention auprès de la Région dans le cadre du projet « Refonte du parcours permanent » - Approbation
N°2426	Renforcer le bien être social	Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat avec l'association des Amis du Musée d'Art et d'Industrie - Approbation
N°2425	Renforcer le bien être social	Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et l'association « Vélocio Saint-Étienne 42 » - Approbation
N°2424	Renforcer le bien être social	Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat avec le Musée de la Céramique de Westerwald - Approbation
N°2423	Renforcer le bien être social	Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de partenariat avec le Musée National d'Histoire Naturelle - Approbation
N°2422	Renforcer le bien être social	Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Acquisition d'objets - Approbation
N°2448	Renforcer le bien être social	Opéra de Saint-Etienne – Saison 2024/2025 – Convention de partenariat avec le SPIP et la compagnie Théâtre de l'Incendie - Approbation
N°2421	Renforcer le bien être social	Opéra - Convention de co-réalisation avec le Festival International de Jazz « Rhino Jazz » - Approbation
N°2420	Renforcer le bien être social	Opéra – Contrat de coréalisation avec la Comédie de Saint-Étienne pour le spectacle « Au début..» - Approbation
N°2469	Renforcer le bien être social	Opéra – Application de la la Convention Collective Nationale des Entreprises Artistiques et Culturelles pour les artistes du chœur et de l'orchestre non permanents recrutés par l'Opéra – Approbation
N°2475	Renforcer le bien être social	Attribution subvention pour programmation Festival Music On Jaurès - Approbation
N°2433	Renforcer le bien être social	Encadrement et coordination de la pause méridienne - Approbation
N°2434	Renforcer le bien être social	Cité éducative du quartier Tarentaize Beaubrun - Projet pause méridienne - Convention de partenariat avec les Francas - Approbation
N°2435	Renforcer le bien être social	Ouverture en cours d'année d'accueil de loisirs périscolaire 2023-2024 pour les écoles de Molina (maternelle et élémentaire) - Avenant à la convention de partenariat - Approbation
N°2461	Renforcer le bien être social	Accueils de loisirs périscolaires 2024-2025 - Conventions de partenariat - Approbation
N°2417	Renforcer le bien être social	Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) - Approbation
N°2415	Renforcer le bien être social	Dispositif NEFLE (Notre Ecole Faisons Là Ensemble) - Approbation
N°2418	Renforcer le bien être social	Dispositif Saintépass - Laboge.fr - Modification des modalités de fonctionnement et des partenariats année 2024- Approbation
N°2441	Renforcer le bien être social	Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation
N°2454	Renforcer le bien être social	Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation
N°2414	Renforcer le bien être social	Renouvellement de la Délégation de Service Public Restauration scolaire - Approbation
N°2413	Renforcer le bien être social	Renouvellement du contrat de Délégation de Service Public pour la crèche La Source - Approbation
N°2443	Renforcer le bien être social	Renouvellement de la délégation de service public des courts de tennis et de padel de Montreynaud et des courts de tennis de Méons - Demande d'approbation de la saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et du Comité Social Territor
N°2439	Renforcer le bien être social	Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
N°2445	Renforcer le bien être social	Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation
N°2455	Renforcer le bien être social	Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation
N°2484	Renforcer le bien être social	Pass Loisirs Seniors 2024-2025, accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Conventions de partenariat - Approbation
N°2457	Renforcer le bien être social	Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
N°2392	Renforcer le bien être social	Convention d'habilitation et de partenariat du Service Communal d'Hygiène et de Santé de la Ville de Saint-Etienne pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence du logement 2024-2026 - Approbation
N°2447	Renforcer le bien être social	Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation.
N°2459	Renforcer le bien être social	Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°2400	Conforter les valeurs de la République	Commission Communale pour l'Accessibilité - Présentation du rapport 2023
N°2470	Conforter les valeurs de la République	Associations participant à la démocratie locale - Attribution de subventions - Approbation.
N°2453	Conforter les valeurs de la République	Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation.
N°2440	Conforter les valeurs de la République	Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation
N°2416	Conforter les valeurs de la République	Dispositif "Colos Apprenantes 2024" - Autorisation à signer les demandes de financement - Approbation
N°2436	Conforter les valeurs de la République	Soutenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution de subventions - Approbation.
N°2437	Conforter les valeurs de la République	Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation.
N°2495	Décision	Récapitulatif des décisions du 27/05/2024 au 24/06/2024
N°2499	Aménager une ville durable	Soutien à la Croix Rouge pour ses actions humanitaires en secours aux victimes civiles - Approbation.
N°2500	Administration générale	Décision sur le maintien de Monsieur Claude LIOGIER, en qualité de 19ème adjoint au Maire, suite au retrait de ses délégations
N°2501	Administration générale	Détermination du nombre d'adjoints au Maire
N°2502	Administration générale	Election de cinq adjoints au Maire
N°2504	Administration générale	Indemnités des élus du Conseil municipal- Approbation
N°2505	Administration générale	Indemnités des élus du Conseil municipal- Majorations

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