N°1014 |
Administration générale |
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2021 - Approbation
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N°1018 |
Administration générale |
Désignation d’un représentant de la Ville afin de siéger au sein de la commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d'exploitation sexuelle
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N°944 |
Administration générale |
Budget principal de l'exercice 2021 - Etalement des charges exceptionnelles liées à la crise sanitaire Covid-19 - Approbation
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N°997 |
Administration générale |
Budget principal de l'exercice 2021 - Décision modificative n° 3 - Approbation
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N°972 |
Administration générale |
Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n°3 de l'exercice 2021 - Approbation
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N°933 |
Administration générale |
Reprise de provisions - Admission en non-valeur des cotes irrécouvrables - Approbation
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N°929 |
Administration générale |
Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2022 - Approbation
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N°739 |
Administration générale |
Projet de réhabilitation du Palais des Spectacles - Assujettissement à TVA des loyers - Approbation
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N°1009 |
Administration générale |
Révision libre des Attributions de Compensation des communes en fonctionnement et investissement - Approbation
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N°908 |
Administration générale |
Société Publique Locale Cap métropole - Rapport sur l'activité en 2020
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N°952 |
Administration générale |
Société NOVIM (ex Société d'Equipement du Département de la Loire) - Rapport sur l'activité en 2020
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N°832 |
Administration générale |
Ilot Beaunier (Quartier du Soleil) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Concédante au 31/12/2020 - SPL Cap Métropole
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N°949 |
Administration générale |
Extension du service commun de la Direction Sports, Loisirs et Vie sociale entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
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N°976 |
Administration générale |
Convention de service commun de la direction Accessibilité-handicap, ville inclusive et Lutte contre les discriminations - Approbation
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N°1002 |
Administration générale |
Mise à disposition partielle de service, direction Développement Durable et Energies - Convention - Approbation
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N°1000 |
Administration générale |
Direction des Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de M. Guy SANNER, agent de Saint-Etienne Métropole, auprès de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
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N°946 |
Administration générale |
Convention de mise à disposition de Mme B.CUDA LAFFAY, agent de Saint-Etienne Métropole auprès de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
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N°962 |
Administration générale |
Convention de mise à disposition d'un Conservateur Général des Bibliothèques auprès de la Ville de Saint-Etienne pour la période 2022-2024 - Approbation
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N°741 |
Administration générale |
Retour à la durée annuelle du travail de 1607h, en application de la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 - Approbation
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N°977 |
Administration générale |
Direction Relation citoyenne - Revalorisation du montant de l'indemnité liée à l'astreinte mariage - Approbation
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N°897 |
Administration générale |
Versement de Fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole pour la réfection de voiries - Approbation
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N°959 |
Administration générale |
Fourniture d’énergie pour la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d’Action Sociale et Saint-Étienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
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N°969 |
Administration générale |
Fourniture, pose et maintenance de signalétique et équipements de mise en accessibilité des bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
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N°905 |
Administration générale |
Port de Saint-Victor-Sur-Loire - Régularisation foncière entre la Ville de Saint-Etienne et la Société EDF - Complément à la délibération n°2021.00055 du 25 janvier 2021 - Approbation
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N°971 |
Renforcer le bien être social |
Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
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N°970 |
Renforcer le bien être social |
Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté - Approbation
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N°926 |
Renforcer le bien être social |
Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation
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N°957 |
Renforcer le bien être social |
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation
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N°996 |
Renforcer le bien être social |
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne, le C.C.A.S., le Département de la Loire et la C.A.F - Approbation
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N°1008 |
Renforcer le bien être social |
Mise en place d'un centre de vaccination de grande capacité - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation
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N°912 |
Renforcer le bien être social |
Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
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N°958 |
Renforcer le bien être social |
Recrutement d'un Chargé de mission Coordination du Conseil Local en Santé Mentale - Convention de coopération et de gestion 2021-2022 - Approbation
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N°960 |
Renforcer le bien être social |
Convention relative à la mise en place d'un dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon asiatique au niveau de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
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N°967 |
Renforcer le bien être social |
Tranche 3 de la programmation Contrat de Ville 2021 - Versement de subventions - Approbation
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N°983 |
Renforcer le bien être social |
Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
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N°1015 |
Renforcer le bien être social |
Convention d'objectifs et de partenariat avec l'association Ecole des XV - Approbation
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N°429 |
Renforcer le bien être social |
Projet d'équipement socio-culturel Sud-Est - Appui de la Caisse des Dépots et Consignations - Convention de cofinancement d'études AMO ingénierie sur montage opérationnel - Approbation
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N°999 |
Renforcer le bien être social |
Equipement Socio-culturel des Quartiers Sud-Est - Détermination de l'enveloppe financière prévisionnelle du projet - Approbation
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N°947 |
Renforcer le bien être social |
35ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne - Désignation des lauréats et attribution des Prix littéraires 2021 - Approbation
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N°968 |
Renforcer le bien être social |
35ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne - Convention attributive de subvention du Centre National du Livre - Approbation
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N°942 |
Renforcer le bien être social |
Ville d'Art et d'Histoire - Convention attributive de subvention de la Direction régionale des affaires culturelles pour la réalisation de la Maison du patrimoine et des lettres - Approbation
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N°934 |
Renforcer le bien être social |
Convention cadre à intervenir entre l'Université Jean Monnet et la Ville de Saint-Etienne autour de l'accueil à Saint-Etienne de l'événement Sound Music Computing - SMC 2022 - Approbation
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N°1006 |
Renforcer le bien être social |
Convention de partenariat avec l'EPCC Cité du design Ecole Supérieure d’art et design de Saint-Etienne portant sur la valorisation des diplômés de l'option art - Approbation
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N°982 |
Renforcer le bien être social |
Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et le Festival Positive Education - Approbation
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N°998 |
Renforcer le bien être social |
Institut Français - Rayonnement à l'international - Convention entre l'Institut Français et la Ville de Saint-Etienne - Deuxième session 2021 - Modification de la délibération n°2021.00409 en date du 27 septembre 2021 - Approbation
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N°950 |
Renforcer le bien être social |
Opéra - Contrat de coproduction Macbeth avec l'Opéra de Nice Côte d'Azur et SPL Théâtre communautaire d'Antibes - Approbation
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N°951 |
Renforcer le bien être social |
Opéra - Contrat de coproduction Lancelot avec l'association Bru Zane France – Approbation
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N°953 |
Renforcer le bien être social |
Opéra - Contrat de coproduction Une histoire de Manon avec la compagnie Op-la les créations lyriques - Approbation
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N°937 |
Renforcer le bien être social |
Opéra - Contrat de coproduction Soirée Stavinski avec Malandain - Ballet Biarritz - Approbation
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N°945 |
Renforcer le bien être social |
Opéra - Avenant n° 1 au contrat de partenariat Opéra de Saint-Etienne - Radio classique - Approbation
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N°932 |
Renforcer le bien être social |
Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Conventions de cession à titre gratuit avec la Cinémathèque française, Off-coxa-plana et Art'kange - Approbation
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N°943 |
Renforcer le bien être social |
Conservatoire - Partenariat entre le Conservatoire et le collège Jules Vallès pour la Classe Orchestre - Convention - Approbation
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N°985 |
Renforcer le bien être social |
La Comète - Partenariat avec l'Ensemble Orchestral Contemporain (EOC) pour la mise en place d'un projet d'éducation artistique et culturelle « Le Rondo … de la méduse » - Convention - Approbation
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N°955 |
Renforcer le bien être social |
Musée d'Art et d'Industrie et Puits Couriot Musée de la Mine - Adhésion au dispositif PARTIR ICI - Auvergne Rhone-Alpes Tourisme - Approbation
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N°991 |
Renforcer le bien être social |
Musée d'Art et d'Industrie et le Puits Couriot parc-musée de la mine - Convention de partenariat entre l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et la Ville de Saint-Etienne - Projet d'exposition pour la Biennale Internationale du Design 2022 - Approbat
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N°993 |
Renforcer le bien être social |
Musée d'Art et d'Industrie - Conventions de partenariat avec le Creux de l'Enfer - Approbation
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N°988 |
Renforcer le bien être social |
Musée d'Art et d'Industrie et le Puits Couriot musée de la Mine- Acquisition - Approbation
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N°954 |
Renforcer le bien être social |
Musée d'Art et d'Industrie et Puits Couriot Musée de la Mine - Contrat type photographe - Approbation
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N°928 |
Renforcer le bien être social |
Médiathèque municipale - Mise en réseau des bibliothèques des huit grandes villes centres de Rhône Alpes - Avenant à la convention de partenariat 2019-2021 intervenue avec l’ARALL - Approbation
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N°906 |
Renforcer le bien être social |
Médiathèques Municipales - Nouvelle convention à intervenir avec la Société des Auteurs Compositeurs de Musique (SACEM) pour le paiement des droits d'auteur - Abrogation partielle de la délibération 2020.00157 du 15 juillet 2021 - Approbation
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N°986 |
Renforcer le bien être social |
Médiathèque Municipale - Résidence d'écriture année 2022 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'auteur accueilli en résidence Monsieur Eduardo BERTI - Approbation
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N°974 |
Renforcer le bien être social |
Renouvellement du titre Ville amie des enfants de l'UNICEF- Mandat 2020-2026 - Approbation
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N°963 |
Renforcer le bien être social |
Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes - Subventions aux associations - Approbation
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N°964 |
Renforcer le bien être social |
Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'Ecole - Subvention - Approbation
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N°927 |
Renforcer le bien être social |
Convention avec la Ligue de l’enseignement et l’Education Nationale et des volontaires en service civique dans les écoles publiques stéphanoises maternelles et élémentaires - Approbation
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N°939 |
Renforcer le bien être social |
Avenant à la Délégation de Service Public Restauration scolaire - Société SORESET - Approbation
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N°940 |
Renforcer le bien être social |
Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet - Approbation
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N°1004 |
Renforcer le bien être social |
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association - Signature du protocole d'accord 2021-2026 - Revalorisation au titre des années scolaires 2020 et 2021 - Approbation
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N°979 |
Renforcer le bien être social |
Attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif ID Jeunes - Approbation
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N°891 |
Aménager une ville durable |
Projet pour la création d'une Pépinière Stéphanoise des Quartiers Fertiles - Création d'un poste de chef de projet - Approbation
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N°935 |
Aménager une ville durable |
Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne pour l'année 2022 - Approbation
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N°820 |
Aménager une ville durable |
Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Approbation
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N°930 |
Aménager une ville durable |
Garantie d'emprunt - Union d'Economie Sociale NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 14 bis rue Henri Déchaud à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) de 23 239 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque
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N°938 |
Aménager une ville durable |
Garantie d'emprunt - SA d'HLM Cité Nouvelle - SA d'HLM Alliade Habitat - Fusion par absorption de la SA d'HLM Cité Nouvelle par la SA d'HLM Alliade Habitat - Maintien des garanties d'emprunts de la SA d'HLM Cité Nouvelle au profit de la SA d'HLM Alliade H
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N°899 |
Aménager une ville durable |
Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2021-2026 - Avis
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N°776 |
Aménager une ville durable |
Hauts de Terrenoire - Acquisition de parcelles auprès d'EPORA dans le cadre du renouvellement urbain du quartier - Approbation
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N°992 |
Aménager une ville durable |
Nouveau plan façades 2021-2026 - Approbation
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N°902 |
Aménager une ville durable |
Villeboeuf - Lotissement les Hauts de l’Opéra - Cession d’un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Hervé Folleas- Approbation
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N°941 |
Aménager une ville durable |
Villeboeuf - Lotissement les Hauts de l’Opéra - Cession d’un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Masse - Approbation
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N°895 |
Aménager une ville durable |
Montmartre - Rue Edouard Martel - Désaffectation, déclassement et cession d'un terrain au profit de l'entreprise Sagra - Approbation
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N°924 |
Aménager une ville durable |
Saint-Victor-sur-Loire - Echange foncier entre la Ville de Saint-Etienne et M. Guy Martin dans le cadre du contrat territorial Ondaine Lizeron Furan - Approbation
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N°966 |
Aménager une ville durable |
Attribution de subventions dans le cadre du développement durable à France Nature Environnement - Approbation
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N°975 |
Aménager une ville durable |
Animaux dans la ville - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
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N°1012 |
Conforter les valeurs de la République |
Adhésion de la Ville de Saint-Etienne à l’Association Comité français pour Yad Vashem - Approbation
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N°973 |
Conforter les valeurs de la République |
Attribution de subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation
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N°965 |
Conforter les valeurs de la République |
Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
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N°931 |
Conforter les valeurs de la République |
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public oeuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution de subventions - Approbation
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N°981 |
Conforter les valeurs de la République |
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation
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N°980 |
Conforter les valeurs de la République |
Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d'éducation populaire - Approbation
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N°994 |
Conforter les valeurs de la République |
Convention d'objectifs et de partenariat avec la Ligue de l'Enseignement - Approbation
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N°987 |
Conforter les valeurs de la République |
Conventions d'objectifs quadripartites avec les Centres sociaux - Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Etienne, et les Centres Sociaux - Approbation
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N°1013 |
Décision |
Récapitulatif des décisions du 27/09/2021 au 22/11/2021
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N°1025 |
Conforter les valeurs de la République |
Vœu du Conseil municipal relatif au soutien aux avocats en défense du secret professionnel de leur profession
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N°1021 |
Renforcer le bien être social |
VÅ“u du Conseil municipal relatif au soutien aux revendications des sages-femmes
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N°1020 |
Renforcer le bien être social |
VÅ“u du Conseil Municipal relatif au soutien aux bailleurs sociaux
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N°1038 |
Renforcer le bien être social |
Voeu proposé par le groupe Le temps de l’écologie relatif à la mise en place de réunions d’information sur l’implantation des antennes-relais
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