N°160381 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Procès-verbal du Conseil Municipal du 1er février 2016 - Approbation
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N°160166 |
Finances et contrôle de gestion |
Garantie - Métropole Habitat - Réhabilitation énergétique de 46 logements situés 1 à 5 rue Mario Meunier à Saint-Etienne. Deux prêts de 1 886 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
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N°160284 |
Système d'information |
Convention de partenariat entre la Ville de Saint Etienne et la Communauté Urbaine Saint Etienne Métropole pour la mise en place d'une messagerie commune - Approbation.
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N°160332 |
Bâtiments et gestion immobilière |
Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de l’appel à projet pour la dotation de soutien à l’investissement public local (DSIPL) - Approbation
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N°160350 |
Bâtiments et gestion immobilière |
Avenants de transfert aux marchés conclus avec l'entreprise BRUNON MENUISERIE - Approbation.
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N°160341 |
Police et Sécurité Civile Municipales |
Convention sur les modalités de participation à l'équipement du jardin Jean Gachet pour un système de vidéoprotection - EPASE et Ville de Saint-Etienne- Approbation.
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N°160354 |
Ressources Humaines |
Mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Approbation.
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N°160373 |
Ressources Humaines |
Comité d'Activité Sociale et Culturelle (CASC) - Versement de la subvention - Avenant n°2 - Approbation
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N°160288 |
Communication |
Impression d'affiches publicitaires format 40 x 60 cm - Convention de groupement de commandes - Approbation
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N°160292 |
Communication |
Captation et montage vidéo pour la Ville de St-Etienne et St-Etienne métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
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N°160339 |
Sports |
Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation
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N°160295 |
Affaires Culturelles |
Opéra de Saint-Etienne - Convention d'édition avec l'Université Jean Monnet - Approbation.
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N°160310 |
Affaires Culturelles |
Action Culturelle - Attribution de subventions - Théâtre Libre et Collectif X - Approbation.
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N°160329 |
Affaires Culturelles |
Action culturelle - Convention d'objectifs 2016- 2018 - Ecoles de musique - Approbation.
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N°160358 |
Affaires Culturelles |
Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions pour les collections - Approbation.
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N°160318 |
Affaires Culturelles |
Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat avec Roxwhale - Projet de conception et de développement à titre gracieux d'une application à destination des visiteurs du musée pour de nouveaux usages autour du smartphone. Approbation
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N°160313 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Fêtes de quartiers - Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants à convention financière - Approbation.
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N°160315 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à des Centres Sociaux - Avenants - Approbation.
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N°160316 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Convention financière et avenants - Approbation.
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N°160343 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.
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N°160349 |
Animation, Jeunesse et Vie Associative |
Attribution de subventions à diverses associations organisatrices d'événements contribuant à l'animation de la Ville. Approbation.
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N°160206 |
Education et Petite Enfance |
Carte scolaire - fusion administrative des écoles Guizay, Paganini, Gounod, Montferré et Cotonne - Approbation.
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N°160273 |
Education et Petite Enfance |
Classes découvertes – Reversement de subventions du Conseil Départemental de la Loire - Approbation.
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N°160275 |
Education et Petite Enfance |
Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière, été 2016 - Convention à intervenir avec les Francas - Approbation.
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N°160277 |
Education et Petite Enfance |
Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – Versement de subvention - Approbation.
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N°160307 |
Education et Petite Enfance |
Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Collège du Puits de la Loire – Versement de subvention – Approbation.
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N°160308 |
Education et Petite Enfance |
Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Fédération des Conseils de Parents d'Elèves des écoles publiques de la Loire (FCPE) – Versement de subventions – Approbation.
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N°160320 |
Education et Petite Enfance |
Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Montreynaud Education – Caisse d'Allocations Familiales de la Loire (CAF Loire) – Association des Membres de l'Ordre des Palmes Académiques (AMOPA) - Versement de subventions – Approbation.
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N°160356 |
Education et Petite Enfance |
Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Étienne et Métropole Habitat Saint-Étienne pour l'opération de réfection d'étanchéité et du revêtement de sol extérieur de l'une des deux cours de la crèche Ribambelle situé au dernier niveau d'un immeuble d'habitation - Approbation.
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N°160262 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Protocole d'accord pour l'accompagnement social des ménages dans le cadre du relogement. - Approbation -
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N°160391 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Demande d'instauration de servitudes d'utilité publique sur le site d'une ancienne installation classée pour la protection de l'environnement située au 50 rue Désiré Claude à Saint-Etienne – Construction de logements.
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N°160173 |
Social, santé publique et lutte contre les discriminations |
Favoriser et développer la prévention - Attributions de subventions dans le domaine de la santé - Conventions - Approbation
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N°160219 |
Urbanisme opérationnel |
Signature des conventions locales et /ou avenants d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties pour les bailleurs sociaux concernés.
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N°160234 |
Urbanisme opérationnel |
Voirie : Poursuite des opérations décidées par la Commune avant le transfert de compétences à Saint-Étienne Métropole et organisation de la maîtrise d'ouvrage - Approbation.
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N°160342 |
Urbanisme opérationnel |
Dossier ANRU – Quartier Tarentaize Beaubrun – 4-6 rue de la Pareille - Acquisition de deux garages auprès de Monsieur Mantegna - Autorisation de déposer un permis de démolir
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N°160344 |
Urbanisme opérationnel |
Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum : cession de trois garages au syndicat des copropriétaires
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N°160319 |
Urbanisme opérationnel |
Passerelle piétons du Parc-Musée du Puits Couriot – Sollicitation de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes
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N°160281 |
Urbanisme opérationnel |
Crêt de Roc : 97 rue de l'Éternité. Désaffectation et déclassement des bâtiments de l'ancien IMPRO des Acacias ainsi que d'une partie d'espace public dépendance de la rue Saint Barthélémy . Cession du site à l'Envol Immobilier en lien avec l'Atelier d'Architecture Rivat afin d'aménager des logements.
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N°160282 |
Urbanisme opérationnel |
Quartier de Terrenoire – Incorporation dans le patrimoine communal d'un immeuble sans maître sis 11 rue de Patroa et autorisation de déposer un permis de démolir- Approbation.
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N°160305 |
Urbanisme opérationnel |
Forêt communale – Rochetaillée- Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur Joseph FAUVET
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N°160225 |
Cadre de Vie |
Prestations de nettoiement mécanise sur la Zone d'Activites Communautaire de Molina La Chazotte - Réalisation d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation de la convention de groupement de commandes a intervenir avec Saint-Etienne Métropole.
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N°160256 |
Cadre de Vie |
Terrain du Petit Cabaret - Installation d'un silo à sel sur le site de la chaufferie de Châteaucreux - Convention à intervenir avec la SAS VIA CONFORT- Approbation.
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N°160380 |
Affaires Juridiques et Assemblée |
Compte-rendu :
- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.
- des marchés à procédure adaptée
- des contrats de cession de spectacle
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N°160425 |
Cabinet du Maire et des Elus |
Attribution de la distinction de citoyen d'honneur à l'équipe de l'ASSE saison 1975-1976 - Approbation.
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